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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ministère de la Justice : comptabilité.

Date

1942-1949

Cote

999 W 4404

Résultat n°2

Ministère de la Justice : traitement personnel de Nevers.

Date

1947

Cote

999 W 4390

Résultat n°3

Ministère de la Justice : traitement personnel de Clamecy, Château-Chinon, Cosne-sur-Loire.

Date

1947

Cote

999 W 4389

Résultat n°4

Ministère de la Justice : traitement personnel.

Date

1948

Cote

999 W 4388

Résultat n°5

Ministère de la Justice : comptabilité, traitement, personnel.

Date

1948-1949

Cote

999 W 4387

Résultat n°6

Personnel pénitentiaire. Traitements : feuilles d'émargement (juillet-août 1940 et 2ème semestre 1945).

Date

1940-1945

Cote

999 W 2152

Résultat n°7

Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.

Date

1943

Cote

999 W 2151

Résultat n°8

Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.

Date

1942

Cote

999 W 2150

Résultat n°9

Ministère de la justice, membres des tribunaux : états des traitements.

Date

1944

Cote

999 W 2109

Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique d'une propriété dans le département du Rhône appartenant à un habitant de La Machine.

Date

1942-1943

Cote

999 W 1489

Résultat n°11

Création d'un centre d'accueil pour jeunes délinquants.

Date

1943

Cote

999 W 1486

Résultat n°12

Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions directes et affaires diverses.

Date

1940-1945

Cote

999 W 1136

Résultat n°13

Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.

Date

1946-1949

Cote

999 W 1135

Résultat n°14

Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses (contributions directes, etc).

Date

1941-1948

Cote

999 W 1103

Résultat n°15

Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports. Bail.

Date

1944-1945

Cote

999 W 967

Résultat n°16

Maison d'arrêt de Nevers. Etats des traitements. Feuilles d'émargement.

Date

1945-1947

Cote

999 W 952

Résultat n°17

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Listes électorales 1948.

Date

1948

Cote

999 W 927

Résultat n°18

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Elections 1946 et 1948.

Date

1946-1948

Cote

999 W 926

Résultat n°19

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Conseillers déchus. Remplacement.

Date

1941-1942

Cote

999 W 925

Résultat n°20

Prisons. Visites aux détenus pendant l'occupation. Instructions. Correspondance. Listes.

Date

1943-1944

Cote

999 W 891