Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 683
  • 12
Période
  • 16
  • 601
  • 94
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 695
  • 683
  • 683
  • 683
  • 683
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 695

695 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements et procédures.

    Date

    an VIII

    Cote

    2 U 52

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Jugements et procédures.

    Date

    an VIII

    Cote

    2 U 53

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Tribunal criminel : arrêts (16 germinal an VIII-27 prairial an XII). Cour de justice criminelle : arrêts (27 prairial an XII-17 nivôse an XIII).

    Date

    Du 16 germinal an VIII au 17 nivôse an XIII

    Cote

    2 U 664

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal criminel : arrêts (16 germinal an VIII-27...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 60

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 66

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 64

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 62

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 65

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 54

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 57

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 55

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 56

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 59

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 61

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 58

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 63

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 67

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 68

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 70

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  21. Résultat n°21

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 77

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  22. Résultat n°22

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 78

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  23. Résultat n°23

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 71

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  24. Résultat n°24

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 72

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  25. Résultat n°25

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 75

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  26. Résultat n°26

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 73

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  27. Résultat n°27

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 69

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  28. Résultat n°28

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 74

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  29. Résultat n°29

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 76

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  30. Résultat n°30

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 83

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  31. Résultat n°31

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 81

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  32. Résultat n°32

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 84

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  33. Résultat n°33

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 89

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  34. Résultat n°34

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 85

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  35. Résultat n°35

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 82

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  36. Résultat n°36

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 86

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  37. Résultat n°37

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 80

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  38. Résultat n°38

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 87

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  39. Résultat n°39

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 90

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  40. Résultat n°40

    Jugements et procédures.

    Date

    an XI

    Cote

    2 U 88

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  41. Résultat n°41

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 93

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  42. Résultat n°42

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 94

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  43. Résultat n°43

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 98

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  44. Résultat n°44

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 97

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  45. Résultat n°45

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 99

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  46. Résultat n°46

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 96

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  47. Résultat n°47

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 92

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  48. Résultat n°48

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 91

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  49. Résultat n°49

    Jugements et procédures.

    Date

    an XII

    Cote

    2 U 95

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  50. Résultat n°50

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  51. Résultat n°51

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 106

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  52. Résultat n°52

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 108

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  53. Résultat n°53

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 105

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  54. Résultat n°54

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 107

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  55. Résultat n°55

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 104

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  56. Résultat n°56

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 101

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  57. Résultat n°57

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 100

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  58. Résultat n°58

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 102

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  59. Résultat n°59

    Cour de justice criminelle : arrêts.

    Date

    1805-1811

    Cote

    2 U 665

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour de justice criminelle : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  60. Résultat n°60

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIV

    Cote

    2 U 109

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  61. Résultat n°61

    Arrêts et procédures.

    Date

    1806

    Cote

    2 U 111

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  62. Résultat n°62

    Jugements et procédures.

    Date

    1806

    Cote

    2 U 110

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  63. Résultat n°63

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1806-1808, 1811

    Cote

    2 U 679

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  64. Résultat n°64

    Arrêts et procédures.

    Date

    1807

    Cote

    2 U 113

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  65. Résultat n°65

    Arrêts et procédures.

    Date

    1807

    Cote

    2 U 112

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  66. Résultat n°66

    Arrêts et procédures.

    Date

    1807

    Cote

    2 U 124

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  67. Résultat n°67

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1807-1812

    Cote

    2 U 1

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  68. Résultat n°68

    Arrêts et procédures.

    Date

    1807

    Cote

    2 U 114

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  69. Résultat n°69

    Arrêts et procédures.

    Date

    1808

    Cote

    2 U 125

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  70. Résultat n°70

    Arrêts et procédures.

    Date

    1808

    Cote

    2 U 115

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  71. Résultat n°71

    Arrêts et procédures.

    Date

    1808

    Cote

    2 U 116

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  72. Résultat n°72

    Arrêts et procédures.

    Date

    1809

    Cote

    2 U 118

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  73. Résultat n°73

    Arrêts et procédures.

    Date

    1809

    Cote

    2 U 117

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  74. Résultat n°74

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  75. Résultat n°75

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 119

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  76. Résultat n°76

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 126

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  77. Résultat n°77

    Arrêts et procédures.

    Date

    1811

    Cote

    2 U 121

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  78. Résultat n°78

    Listes des jurés.

    Date

    1811-1849

    Cote

    2 U 51

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  79. Résultat n°79

    Arrêts et procédures.

    Date

    1811

    Cote

    2 U 128

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  80. Résultat n°80

    Arrêts et procédures.

    Date

    1811

    Cote

    2 U 120

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.