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Multimédias
  • 695

  • sur 35
695 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Jugements et procédures.
Cote
2 U 52
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
2

Jugements et procédures.
Cote
2 U 53
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
3

Tribunal criminel : arrêts (16 germinal an VIII-27 prairial an XII). Cour de justice criminelle : arrêts (27 prairial an XII-17 nivôse an XIII).
Cote
2 U 664
 Date
Du 16 germinal an VIII au 17 nivôse an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal criminel : arrêts (16 germinal an VIII-27...
4

Jugements et procédures.
Cote
2 U 60
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
5

Jugements et procédures.
Cote
2 U 66
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
6

Jugements et procédures.
Cote
2 U 64
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
7

Jugements et procédures.
Cote
2 U 62
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
8

Jugements et procédures.
Cote
2 U 65
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
9

Jugements et procédures.
Cote
2 U 54
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
10

Jugements et procédures.
Cote
2 U 57
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
11

Jugements et procédures.
Cote
2 U 55
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
12

Jugements et procédures.
Cote
2 U 56
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
13

Jugements et procédures.
Cote
2 U 59
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
14

Jugements et procédures.
Cote
2 U 61
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
15

Jugements et procédures.
Cote
2 U 58
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
16

Jugements et procédures.
Cote
2 U 63
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
17

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
18

Jugements et procédures.
Cote
2 U 67
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
19

Jugements et procédures.
Cote
2 U 68
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
20

Jugements et procédures.
Cote
2 U 70
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.