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Nom de l'inventaire
  • 683
  • 12
Période
  • 16
  • 601
  • 94
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 695
  • 683
  • 683
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  • 683
Personnes
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Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
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Multimédias
  • 695

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 U 263
Date
1836
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°2
Cote
2 U 257
Date
1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°3
Cote
2 U 186
Date
1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°4
Cote
2 U 532
Date
1890
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5
Cote
2 U 79
Date
an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°6
Cote
2 U 584
Date
1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°7
Cote
2 U 8
Date
1819-1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°8
Cote
2 U 320
Date
1848
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°9
Cote
2 U 637
Date
1926
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°10
Cote
2 U 283
Date
1840
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°11
Cote
2 U 346
Date
1854
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°12
Cote
2 U 237
Date
1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°13
Cote
2 U 141
Date
février 1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°14
Cote
2 U 675
Date
20/08/1858-13/05/1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°15
Cote
2 U 127
Date
1810
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°16
Cote
2 U 234
Date
1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°17
Cote
2 U 103
Date
an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°18
Cote
2 U 187
Date
1820
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°19
Cote
2 U 181
Date
1819
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°20
Cote
2 U 433
Date
1872
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°21
Cote
2 U 485
Date
1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°22
Cote
2 U 16
Date
1835
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°23
Cote
2 U 3
Date
1814
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°24
Cote
2 U 639
Date
1928
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°25
Cote
2 U 629
Date
1920
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°26
Cote
2 U 449
Date
1875
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°27
Cote
2 U 465
Date
1878
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°28
Cote
2 U 625
Date
1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°29
Cote
2 U 60
Date
an IX
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°30
Cote
2 U 507
Date
1886
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°31
Cote
2 U 269
Date
1837
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°32
Cote
2 U 579
Date
1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°33
Cote
2 U 576
Date
1899
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°34
Cote
2 U 495
Date
1884
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°35
Cote
2 U 121
Date
1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour de justice criminelle
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°36
Cote
2 U 50
Date
1833-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Instructions concernant la constitution des jurys.
Résultat n°37
Cote
2 U 67
Date
an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°38
Cote
2 U 203
Date
1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°39
Cote
2 U 570
Date
1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°40
Cote
2 U 448
Date
1874
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.