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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1851-1913

    Cote

    2 U 681

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1822-1840

    Cote

    2 U 680

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

    Date

    1806-1808, 1811

    Cote

    2 U 679

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Pourvois en cour de cassation
    • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Cour d'assises : arrêts.

    Date

    17/05/1897-26/05/1924

    Cote

    2 U 678/2

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

    Date

    18/01/1860-13/05/1897

    Cote

    2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Cour d'assises : arrêts.

    Date

    09/05/1887-27/02/1897

    Cote

    2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

    Date

    10/08/1893-14/01/1897

    Cote

    2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Tribunal correctionnel : jugements.

    Date

    01/03/1894-21/02/1895

    Cote

    2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26 avril 1888), jugements entre parties civiles (3 janvier 1884-29 décembre 1887). Cour d'assises : arrêts (20 novembre 1882-8 février 1887).

    Date

    20/11/1882-26/04/1888

    Cote

    2 U 677

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Cour d'assises : arrêts (8 mai 1873-18 novembre 1882). Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles (9 août 1879-3 janvier 1884).

    Date

    08/05/1873-03/01/1884

    Cote

    2 U 676

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (8 mai 1873-18 novembre 1882)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (4 janvier 1855-3 juin 1858).

    Date

    03/12/1850-19/08/1858

    Cote

    2 U 674

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Cour d'assises : arrêts (20 mai 1844-3 décembre 1850). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (6 février 1845-11 avril 1850).

    Date

    20/05/1844-03/12/1850

    Cote

    2 U 673

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (20 mai 1844-3 décembre 1850)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Cour d'assises : arrêts (21 juillet 1840-4 mars 1844). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (7 avril 1842-2 janvier 1845).

    Date

    21/07/1840-02/01/1845

    Cote

    2 U 672

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (21 juillet 1840-4 mars 1844)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Cour d'assises : arrêts (16 mai 1838-6 mai 1840). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (8 février 1838-3 mars 1842).

    Date

    08/02/1838-03/03/1842

    Cote

    2 U 671

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (16 mai 1838-6 mai 1840). Tribunal...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1834-16 mai 1838). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (13 novembre 1834-8 février 1838).

    Date

    13/11/1834-16/05/1838

    Cote

    2 U 670

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1834-16 mai 1838)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (10 février 1831-11 octobre 1834).

    Date

    24/11/1830-11/10/1834

    Cote

    2 U 669

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1825-23 novembre 1830). Tribunal correctionnel : jugements en appel (22 juillet 1823-16 août 1831), jugements en matière forestière (31 août 1826-10 février 1831).

    Date

    22/07/1823-16/08/1831

    Cote

    2 U 668

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1825-23 novembre...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Cour d'assises : arrêts (23 août 1819-23 novembre 1825). Tribunal correctionnel : jugements (19 juin 1823-23 septembre 1826), jugements en matière forestière (14 août 1823-31 août 1826).

    Date

    23/08/1819-23/09/1826

    Cote

    2 U 667

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (23 août 1819-23 novembre 1825)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Cour d'assises : arrêts.

    Date

    15/10/1811-27/05/1819

    Cote

    2 U 666

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.