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Nom de l'inventaire
  • 683
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Période
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Lieux
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Sujets
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Collectivités
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Multimédias
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684 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 681
 Date
1851-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°2

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 680
 Date
1822-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°3

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 679
 Date
1806-1808, 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°4

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/2
 Date
17/05/1897-26/05/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°5

Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Cote
2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
18/01/1860-13/05/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Résultat n°6

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
09/05/1887-27/02/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°7

Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Cote
2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
10/08/1893-14/01/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Résultat n°8

Tribunal correctionnel : jugements.
Cote
2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
01/03/1894-21/02/1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements.
Résultat n°9

Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26 avril 1888), jugements entre parties civiles (3 janvier 1884-29 décembre 1887). Cour d'assises : arrêts (20 novembre 1882-8 février 1887).
Cote
2 U 677
 Date
20/11/1882-26/04/1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26...
Résultat n°10

Cour d'assises : arrêts (8 mai 1873-18 novembre 1882). Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles (9 août 1879-3 janvier 1884).
Cote
2 U 676
 Date
08/05/1873-03/01/1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (8 mai 1873-18 novembre 1882)....
Résultat n°11

Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).
Cote
2 U 675
 Date
20/08/1858-13/05/1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°12

Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (4 janvier 1855-3 juin 1858).
Cote
2 U 674
 Date
03/12/1850-19/08/1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858)....
Résultat n°13

Cour d'assises : arrêts (20 mai 1844-3 décembre 1850). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (6 février 1845-11 avril 1850).
Cote
2 U 673
 Date
20/05/1844-03/12/1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (20 mai 1844-3 décembre 1850)....
Résultat n°14

Cour d'assises : arrêts (21 juillet 1840-4 mars 1844). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (7 avril 1842-2 janvier 1845).
Cote
2 U 672
 Date
21/07/1840-02/01/1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (21 juillet 1840-4 mars 1844)....
Résultat n°15

Cour d'assises : arrêts (16 mai 1838-6 mai 1840). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (8 février 1838-3 mars 1842).
Cote
2 U 671
 Date
08/02/1838-03/03/1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (16 mai 1838-6 mai 1840). Tribunal...
Résultat n°16

Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1834-16 mai 1838). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (13 novembre 1834-8 février 1838).
Cote
2 U 670
 Date
13/11/1834-16/05/1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1834-16 mai 1838)....
Résultat n°17

Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (10 février 1831-11 octobre 1834).
Cote
2 U 669
 Date
24/11/1830-11/10/1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834)....
Résultat n°18

Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1825-23 novembre 1830). Tribunal correctionnel : jugements en appel (22 juillet 1823-16 août 1831), jugements en matière forestière (31 août 1826-10 février 1831).
Cote
2 U 668
 Date
22/07/1823-16/08/1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1825-23 novembre...
Résultat n°19

Cour d'assises : arrêts (23 août 1819-23 novembre 1825). Tribunal correctionnel : jugements (19 juin 1823-23 septembre 1826), jugements en matière forestière (14 août 1823-31 août 1826).
Cote
2 U 667
 Date
23/08/1819-23/09/1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (23 août 1819-23 novembre 1825)....
Résultat n°20

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 666
 Date
15/10/1811-27/05/1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.