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Nom de l'inventaire
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Période
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Lieux
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Sujets
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Multimédias
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694 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions directes et affaires diverses.
Cote
999 W 1136
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions...
Résultat n°2

Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.
Cote
999 W 1135
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon....
Résultat n°3

Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses (contributions directes, etc).
Cote
999 W 1103
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses...
Résultat n°4

Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports. Bail.
Cote
999 W 967
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Cour de justice
  • Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports....
Résultat n°5

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 796
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°6

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 795
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°7

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Cosne-sur-Loire et Nevers.
Cote
999 W 794
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales....
Résultat n°8

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Château-Chinon et Clamecy.
Cote
999 W 793
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales....
Résultat n°9

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 792
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°10

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 791
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Tribunal de commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°11

Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Cote
999 W 626
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Tribunal de commerce
  • Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Résultat n°12

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 681
 Date
1851-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°13

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 680
 Date
1822-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°14

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 679
 Date
1806-1808, 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°15

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/2
 Date
17/05/1897-26/05/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°16

Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Cote
2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
18/01/1860-13/05/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Résultat n°17

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
09/05/1887-27/02/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°18

Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Cote
2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
10/08/1893-14/01/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Résultat n°19

Tribunal correctionnel : jugements.
Cote
2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
01/03/1894-21/02/1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements.
Résultat n°20

Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26 avril 1888), jugements entre parties civiles (3 janvier 1884-29 décembre 1887). Cour d'assises : arrêts (20 novembre 1882-8 février 1887).
Cote
2 U 677
 Date
20/11/1882-26/04/1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26...