Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 683
  • 11
Période
  • 16
  • 589
  • 105
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 694
  • 694
  • 683
  • 683
  • 683
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 694

694 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 796
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°2

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 795
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°3

Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Cote
999 W 626
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Tribunal de commerce
  • Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Résultat n°4

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 792
 Date
1947-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°5

Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.
Cote
999 W 1135
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon....
Résultat n°6

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Château-Chinon et Clamecy.
Cote
999 W 793
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales....
Résultat n°7

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Cosne-sur-Loire et Nevers.
Cote
999 W 794
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Tribunal de Commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales....
Résultat n°8

Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses (contributions directes, etc).
Cote
999 W 1103
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses...
Résultat n°9

Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Cote
999 W 791
 Date
1942-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Tribunal de commerce
  • Tribunaux et chambre de commerce, élections.
Résultat n°10

Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports. Bail.
Cote
999 W 967
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Cour de justice
  • Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports....
Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 47
 Date
1933-1945, 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12

Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions directes et affaires diverses.
Cote
999 W 1136
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions...
Résultat n°13

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 661
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°14

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 663
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°15

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 662
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°16

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 660
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°17

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 659
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°18

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 658
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°19

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 656
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°20

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 657
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.