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694 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions directes et affaires diverses.

Date

1940-1945

Cote

999 W 1136

Résultat n°2

Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.

Date

1946-1949

Cote

999 W 1135

Résultat n°3

Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses (contributions directes, etc).

Date

1941-1948

Cote

999 W 1103

Résultat n°4

Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports. Bail.

Date

1944-1945

Cote

999 W 967

Résultat n°5

Tribunaux et chambre de commerce, élections.

Date

1951

Cote

999 W 796

Résultat n°6

Tribunaux et chambre de commerce, élections.

Date

1950

Cote

999 W 795

Résultat n°7

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Cosne-sur-Loire et Nevers.

Date

1949

Cote

999 W 794

Résultat n°8

Tribunaux et chambre de commerce. Listes électorales. Arrondissements de Château-Chinon et Clamecy.

Date

1949

Cote

999 W 793

Résultat n°9

Tribunaux et chambre de commerce, élections.

Date

1947-1949

Cote

999 W 792

Résultat n°10

Tribunaux et chambre de commerce, élections.

Date

1942-1946

Cote

999 W 791

Résultat n°11

Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.

Date

1945-1949

Cote

999 W 626

Résultat n°12

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1851-1913

Cote

2 U 681

Résultat n°13

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1822-1840

Cote

2 U 680

Résultat n°14

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1806-1808, 1811

Cote

2 U 679

Résultat n°15

Cour d'assises : arrêts.

Date

17/05/1897-26/05/1924

Cote

2 U 678/2

Résultat n°16

Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

Date

18/01/1860-13/05/1897

Cote

2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Cour d'assises : arrêts.

Date

09/05/1887-27/02/1897

Cote

2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

Date

10/08/1893-14/01/1897

Cote

2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Tribunal correctionnel : jugements.

Date

01/03/1894-21/02/1895

Cote

2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Tribunal correctionnel : jugements (14 mars 1887-26 avril 1888), jugements entre parties civiles (3 janvier 1884-29 décembre 1887). Cour d'assises : arrêts (20 novembre 1882-8 février 1887).

Date

20/11/1882-26/04/1888

Cote

2 U 677