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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Allocations familiales, fonds de compensation pour les années 1972 à 1977 : notes, tableaux (1973-1978) ; allocation logement : états nominatifs, titres de recette, correspondance (1975-1980). Accidents du travail, tarification : tableaux, notifications, relevés de compte, correspondance (1974-1978).

    Date

    1973-1980

    Cote

    H dépôt 5/240

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Allocations familiales, fonds de compensation pour...
  2. Résultat n°2

    Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission, factures, correspondance. – Lot 24 : horloges. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1957-1961

    Cote

    H dépôt 5/1408

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : devis, soumission,...
  3. Résultat n°3

    Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des dépenses ou registre des dépenses.

    Date

    1917-1922

    Cote

    H dépôt 5/637

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Hospice ou hôpital : livret ou carnet de détail des...
  4. Résultat n°4

    Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux : délibération, soumissions, rapports, décomptes des travaux, états d'honoraires, certificats pour paiement (1904-1911, 1932-1934).

    Date

    1904-1934

    Cote

    H dépôt 5/1443

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 128 – Exécution et paiement des travaux
    • Corcelles, hospice et maison de convalescence
    • Hospice de Corcelles, suivi et paiement des travaux :...
  5. Résultat n°5

    Recensements de population, préparation : circulaires, listes nominatives, tableaux numériques.

    Date

    1945-1962

    Cote

    H dépôt 5/1201

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Recensements de population, préparation : circulaires,...
  6. Résultat n°6

    Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux : convention, avenant, délibérations, notifications de marché, réceptions, devis, notes d'honoraires, factures, propositions de paiement, mains levées.

    Date

    1989-1992

    Cote

    H dépôt 7/182

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Pavillon chirurgical
    • Pavillon chirurgical aile nord, paiement des travaux :...
  7. Résultat n°7

    Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions, notes, tableaux, bordereaux récapitulatifs mensuels, états nominatifs, correspondance. – Années 1990 et 1991.

    Date

    1990-1992

    Cote

    H dépôt 5/229

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Sécurité sociale, déclaration annuelle : instructions,...
  8. Résultat n°8

    Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif, devis, plans, situations, mémoires. – Lot 12 : menuiseries intérieures en bois. Série de liasses « Archives ».

    Date

    1958-1960

    Cote

    H dépôt 5/1400

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, suivi : détail estimatif,...
  9. Résultat n°9

    Propriétés, travaux et aménagements : délibérations, notes, cahiers des charges, devis, plans, soumissions, marché, mémoires, procès-verbaux de réception, certificats pour paiement, correspondance. Communes de Nevers (rue du docteur Roche), Varennes-lès-Nevers (les Murgers), Oulon (Marolles, Domaine du Château, Domaine Neuf), Marzy (Corcelles, Marcé).

    Date

    1909-1937

    Cote

    H dépôt 5/1528

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Propriétés agricoles et immeubles urbains
    • Propriétés, travaux et aménagements : délibérations,...
  10. Résultat n°10

    Transformation de la maison Warmont en maison de santé, projet : délibération, devis, notes, correspondance. Maison sise à Nevers.

    Date

    1930-1931

    Cote

    H dépôt 5/1462

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Maison de santé à Nevers, projet
    • Transformation de la maison Warmont en maison de santé,...
  11. Résultat n°11

    Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires [1917]. Un exemplaire chronologique et un alphabétique. Date : se trouvaient dans le registre d'entrées de 1917.

    Date

    [1917]

    Cote

    H dépôt 5/1132

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Mobilier, matériels spéciaux et divers
    • 134 – Inventaire du matériel et des objets mobiliers
    • Asile de Corcelles, objets mobiliers : deux inventaires...
  12. Résultat n°12

    Activité et statistiques : compte moral des années 1920-1935, 1937-1938 (1921-1939). Les années 1937 et 1938 sont en double.

    Date

    1921-1939

    Cote

    H dépôt 7/410

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 64 – Compte moral
    • Activité et statistiques : compte moral des années...
  13. Résultat n°13

    Mouvement de population, statistiques (1er trimestre 1991).

    Date

    1991

    Cote

    H dépôt 5/44/1

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 2 – Mouvements
    • Mouvement de population, statistiques (1er trimestre...
  14. Résultat n°14

    Interventions chirurgicales sous anesthésie complète, enquête : rapport, tableaux.

    Date

    1985

    Cote

    H dépôt 7/387

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Interventions chirurgicales sous anesthésie complète,...
  15. Résultat n°15

    Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion en matières.

    Date

    1934

    Cote

    H dépôt 5/576

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Immobilisations
    • 118 – Comptabilité des stocks
    • Hôpital : grand-livre des comptes ouverts – gestion...
  16. Résultat n°16

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (décembre 1937-janvier 1939).

    Date

    1937-1939

    Cote

    H dépôt 5/504

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  17. Résultat n°17

    Retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC), déclarations annuelles : circulaires, notes, bordereaux nominatifs, états de versements, correspondance. – Années 1985 à 1989.

    Date

    1984-1991

    Cote

    H dépôt 5/250

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Retraite complémentaire des agents non titulaires de...
  18. Résultat n°18

    Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier à avril 1990).

    Date

    1990

    Cote

    H dépôt 5/963

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 5 – Population
    • 5 – 1 – Documents de base à conserver
    • 5 – 1 – 3 – Statistiques
    • Consultations et soins externes, résultats d'activité (janvier...
  19. Résultat n°19

    Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement de plans : délibération, convention, plans, notes d'honoraires, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    H dépôt 7/522

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Réseaux
    • Réseaux fluides, électriques, égouts, vapeur, établissement...
  20. Résultat n°20

    Construction du bloc chirurgical, appel d'offres : cahier des spécifications particulières, devis, plans. – Lot CV 4 chauffage. Série de liasses « Dossier technique ».

    Date

    1956-1957

    Cote

    H dépôt 5/1381

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Service d'architecture
    • 136 – Documents techniques provenant du bureau des...
    • Bloc chirurgical
    • Construction du bloc chirurgical, appel d'offres :...
  21. Résultat n°21

    Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations, notes, rapports, budget supplémentaire, autorisation spéciale. – Exercice 1984. Exemplaire du service financier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    H dépôt 5/321

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 3 – Services financiers et économiques
    • 3 – 1 – Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 – 1 – 1 – Documents généraux
    • Budget, préparation et exécution : circulaires, délibérations,...
  22. Résultat n°22

    Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes, relation avec l'hôpital : circulaires, délibérations, arrêts de la Cour des Comptes, notes, correspondance.

    Date

    1941-1966

    Cote

    H dépôt 5/430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 83 – Recettes des hospices et hôpitaux
    • Receveur municipal de Nevers et régisseur de recettes,...
  23. Résultat n°23

    Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif, contrôles nominatifs, comptes en journées, feuilles nominales décomptées, situations mensuelles, factures, mémoires. – Exercice 1903.

    Date

    1903-1904

    Cote

    H dépôt 5/1003

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 89 – Militaires, détenus, étrangers, victimes de guerre
    • Malades militaires, comptabilité : registres de l'effectif,...
  24. Résultat n°24

    Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre des comptes ouverts à chacun des services.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/533

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 84 – Comptabilité du receveur
    • Hospice et bureau de bienfaisance de Nevers : grand-livre...
  25. Résultat n°25

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série (1er janvier-18 mai 1915).

    Date

    1915

    Cote

    H dépôt 5/1053

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  26. Résultat n°26

    Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.

    Date

    1907

    Cote

    H dépôt 5/468

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • N – CAPITAL
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 101 - Dons et legs
    • Legs Gautherot, acceptation : inventaire après décès.
  27. Résultat n°27

    Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats, relié.

    Date

    1954-1955

    Cote

    H dépôt 5/379

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1954, exécution : bordereau journal des mandats,...
  28. Résultat n°28

    Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition, programme, CCAP, notes, avenant, notes d'honoraires, correspondance (1984-1988) ; contrôle technique : propositions, convention, rapport, note d'honoraires (1984-1989) ; assurance : contrat, attestations, correspondance (1987-1989). Ancien dossier Centrale thermique IX (boîte commune avec X).

    Date

    1984-1989

    Cote

    H dépôt 7/152

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 4 – Patrimoine hospitalier
    • 4 – 4 – Patrimoine mobilier et immobilier
    • 4 – 4 – 2 – Dossiers de travaux
    • Centrale thermique ou chaufferie centrale
    • Centrale thermique, marché d'ingénierie : APD, proposition,...
  29. Résultat n°29

    Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1962-1963

    Cote

    H dépôt 5/378/2

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1962, exécution : bordereau journal des mandats,...
  30. Résultat n°30

    Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème série déclassés.

    Date

    1915-1919

    Cote

    H dépôt 5/1072

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, admission : billets d'entrée 2ème...
  31. Résultat n°31

    Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges. Ces imprimés se rapportent surtout aux décès : successions, tombes, mention « mort pour la France ».

    Date

    1893-1945

    Cote

    H dépôt 7/442

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
    • 189 – Bordereau d'envoi des fiches d'admission et de...
    • Service militaire
    • Malades militaires, hospitalisation : imprimés vierges....
  32. Résultat n°32

    Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes, budgets, budgets supplémentaires, rapports, notes, comptes administratifs, bilans, correspondance. – Exercice 1956 (1955-1958). Exercice 1957 (1956-1959).

    Date

    1955-1959

    Cote

    H dépôt 5/283

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 75 – Budgets et comptes administratifs
    • Budget, exécution : délibérations, arrêtés, notes,...
  33. Résultat n°33

    Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire de chaque. « Le centre hospitalier de Nevers vous accueille » [années 1980]. « Centre hospitalier Nevers » [1996].

    Date

    [1980-1996]

    Cote

    H dépôt 7/31

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 – 4 – Organisation générale de l'établissement
    • Livret d'accueil du centre hospitalier : un exemplaire...
  34. Résultat n°34

    Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes (1889, 1902, 1932, 1939).

    Date

    1889-1939

    Cote

    H dépôt 5/998

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • Q – POPULATION
    • Malades militaires
    • 202 - Conventions avec l'autorité militaire, correspondance
    • Service de santé de l'armée, règlement : quatre volumes...
  35. Résultat n°35

    Chauffage central, installation : délibérations, notices techniques, devis, plans, rapport d'essai.

    Date

    1931-1933

    Cote

    H dépôt 5/1440

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Chauffage central
    • Chauffage central, installation : délibérations, notices...
  36. Résultat n°36

    Commission administrative des hospices, délibérations : registre (juillet 1940-septembre 1941).

    Date

    1940-1941

    Cote

    H dépôt 5/506

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • L – ADMINISTRATION GENERALE
    • 62 – Commission administrative, délibérations
    • Commission administrative des hospices, délibérations :...
  37. Résultat n°37

    Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 : conventions, fiches prévisionnelles, notes, programmes, listes de stagiaires, relevés de présence, comptes-rendus, factures, états de frais, correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    H dépôt 5/103

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 3 – Formation permanente
    • 2 – 3 – 1 – Formation permanente continue organisée...
    • Plan de formation 1982, suivi des actions 1 à 14 :...
  38. Résultat n°38

    Construction de la centrale thermique, appel d'offres : cahier des charges, devis, attestations, références, procès-verbal de la commission.

    Date

    1955

    Cote

    H dépôt 5/1430

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • O – TRAVAUX ET MATERIEL
    • Constructions, travaux neufs, réaménagements
    • 127 – Adjudications et marchés
    • Centrale thermique
    • Construction de la centrale thermique, appel d'offres :...
  39. Résultat n°39

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), déclarations annuelles : bordereaux nominatifs, états de versement, notes, correspondance. – Années 1986 à 1990.

    Date

    1986-1991

    Cote

    H dépôt 5/256

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Contemporain (à partir de 1971)
    • 2 - Personnel
    • 2 – 7 – Documents comptables
    • 2 – 7 – 2 – Retraites et cotisations sociales
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  40. Résultat n°40

    Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats, bordereau journal des titres de recettes. Trois journaux par année budgétaire : centre hospitalier, dotation non affectée, transfusion sanguine.

    Date

    1963-1964

    Cote

    H dépôt 5/378/3

    • Contexte : Hôpital de Nevers (XXe siècle)

    • Documents antérieurs à 1971, classés selon l'instruction...
    • M – FINANCEMENT
    • 76 – Titres de recettes et mandats
    • Budget 1963, exécution : bordereau journal des mandats,...