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686 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale, intenté par Antoine Montagnon contre M M. Trousseau et Cie concernant l'usage de la marque de fabrique du nœud vert
Cote
166 J 1
 Date
1882-1891
 Lieu
Bourges (Cher)
 Type de document
correspondance, exploit d'huissier, dossier de procédure

  • Contexte : Fonds Montagnon

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - ANTOINE MONTAGNON
  • 1 - L'affaire du nœud vert
  • Procès en contrefaçon de marque et concurrence déloyale,...
Résultat n°2

Affaire Montagnon contre Roussel et la ville de Nevers, concernant une servitude au profit de Montagnon 
Cote
166 J 67
 Date
1924-1933
 Lieu
Nevers, Bourges (Cher)
 Type de document
correspondance, plan, photographie

  • Contexte : Fonds Montagnon

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - GABRIEL MONTAGNON
  • 5 - Autres documents conservés par Gabriel Montagnon
  • Affaire Montagnon contre Roussel et la ville de Nevers,...
Résultat n°3

Achat par adjudication de la maison située en face du 10 rue de la Porte-du-Croux par Hubert Montagnon
Cote
166 J 76
 Date
1911
 Lieu
Nevers -- Porte du Croux
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Montagnon

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 3 - FAMILLE MONTAGNON
  • Achat par adjudication de la maison située en face...
Résultat n°4

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 1
 Date
1807-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°5

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 2
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°6

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 3
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°7

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 4
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°8

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 5
 Date
1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°9

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 6
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°10

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 7
 Date
1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 9
 Date
1821-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°13

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 10
 Date
1823-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°14

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 11
 Date
1825-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°15

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 12
 Date
1827-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°16

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 13
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°17

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 14
 Date
1832-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°18

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 15
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°19

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 16
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°20

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 17
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.