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  1. Résultat n°1

    Eglise

    Date

    1967-2008

    Cote

    135 J 15

    • Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux

    • 1 - COMMUNES ET SITES DE LA NIEVRE
    • SAINT-SAULGE
    • Eglise
  2. Résultat n°2

    Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).

    Date

    1844-1940

    Cote

    6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets,...
  3. Résultat n°3

    Surveillance, dossiers classés par congrégations : arrêtés, décrets, listes, rapports, circulaires, notes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, coupures de presse, états, correspondance. - Oratoire de France (1901-1903). Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval (1851-1909). Pères Maristes (1839-1938). Frères des Écoles chrétiennes (1853-1905). Frères de la Doctrine chrétienne (1853-1905). Oblats (1880-1905). Séminaire des Missions Étrangères (1885-1886). Jésuites (1913-1915). Frères de Saint-Viateur (1856-1880). Personnel congréganiste du grand séminaire de Nevers (1901-1904).

    Date

    1839-1938

    Cote

    6 V 3, 6 V 538 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés d'hommes.
    • Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
  4. Résultat n°4

    Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires et instructions ministérielles, décrets, journal officiel de la République (1905-1907). Recensement des différentes demandes : états numériques et nominatifs (1906). Renseignements sur les demandes : correspondance (1905-1910). Demandes de secours accordées : extraits d'arrêtés ministériels, avis d'ordonnance de délégation, mandats de paiement, correspondance (1906-1933).

    Date

    1905-1933

    Cote

    8 V 39, 8 V 585 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires...
  5. Résultat n°5

    Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau, nomination : correspondance (an X). François de Fontanges, nomination : correspondance (an XI) . Fabien-Sébastien Imberties, nomination : correspondance (1806-1807). Évêques du diocèse de Nevers. - Joseph-Marie de Fontenay, nomination : décret (1819). Groult, vicaire général faisant fonction d'évêque : correspondance (1823). Jean-Baptiste-François-Nicolas Millaux, nomination : correspondance (1823) ; avis de décès ( 1829). Charles de Douhet d'Auzers, nomination : correspondance (1829). Paul Naudo, autorisation d'absence : correspondance (1842). Dominique-Augustin Dufêtre, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1844). Théodore-Augustin Forcade, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1867) ; mutation : correspondance (1873). Thomas-Casimir-François de Ladoue, nomination : correspondance (1873) ; avis de décès (1877). Étienne-Antoine-Alfred Lelong, nomination : correspondance (1877) ; administration : rapport du préfet (1879) ; décès : correspondance (1903), arrêtés (1903) ; autorisations de sortie du diocèse : correspondance (1881-1900) ; surveillance des activités (1893). Patrice Flynn, intronisation : programme de la cérémonie [1932].

    Date

    1801-1932

    Cote

    1 V 1, 1 V 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 1 V - Clergé catholique séculier.
    • Personnel du culte.
    • Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau,...
  6. Résultat n°6

    Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance royale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, extraits des registres des délibérations des commissions administratives des hospices, correspondance. - Passations de traités entre les Sœurs et les commissions d'administration des hospices (1840-1862). Demandes d'autorisation pour l'établissement de religieuses affectées exclusivement au service hospitalier (1825-1931). Autorisations ou refus d'ouvertures et notifications de fermeture d'établissements (1903-1915). Dons et legs aux établissements hospitaliers (1880-1926). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, affectation militaire puis affectation aux Sœurs de la Charité pour leur activité hospitalière (1806-1884).

    Date

    1806-1931

    Cote

    6 V 12, 6 V 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance...
  7. Résultat n°7

    Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires, avis, journal officiel, notifications, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états nominatifs, pétitions, correspondance. - Demandes de renseignements sur l'activité enseignante de la congrégation en vue de l'ouverture d'établissements en France (1836-1930). Orphelinat Sainte-Marie de Nevers, surveillance (1903-1915). Autorisations d'ouvertures d'établissements dans la Nièvre (1903). Autorisations d'ouvertures d'établissements hors Nièvre (1842-1913). Refus d'ouvertures et fermetures d'établissements dans la Nièvre et les autres départements (1901-1924).

    Date

    1836-1930

    Cote

    6 V 13, 6 V 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires,...
  8. Résultat n°8

    Surveillance des activités des congréganistes ou anciens congréganistes : coupures de presse, questionnaires d'enquêtes, circulaires, listes, rapports, règlements, états, revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance. - Confréries (1841-1909). Prédications (1900-1929). Garderies et écoles privées (1897-1904). Établissements d'assistance et de bienfaisance (1890-1913). Cercle catholique de jeunes gens à Corvol-l'Orgueilleux (1893). Établissement de crédit affilié aux assomptionnistes (1899).

    Date

    1841-1929

    Cote

    6 V 2, 6 V 539 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Affaires générales.
    • Surveillance des activités des congréganistes ou anciens...
  9. Résultat n°9

    Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard : programme, correspondance (1856). Régularisation du transfert de la maison mère de la rue Saint-Martin vers le couvent Saint-Gildard : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Nevers, extrait des délibérations du conseil des Sœurs de la Charité, correspondance (1911-1912). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, rue Saint-Martin, affectation aux Sœurs de la Charité, travaux, cession à la Ville de Nevers : extraits des registres des délibérations du conseils municipal, rapports, arrêtés, contrats, plans, correspondance (1801-1929).

    Date

    1801-1929

    Cote

    6 V 10, 6 V 1 - 6 V 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard :...
  10. Résultat n°10

    Surveillance des rassemblements religieux : revues de presse, coupures de presse, arrêtés municipaux, rapports du commissariat spécial de Nevers, décisions du conseil d'État, correspondance. - Congrès eucharistique à Châtillon-en-Bazois en 1929 (1906-1929). Fêtes de Sainte-Bernadette (1925).

    Date

    1904-1929

    Cote

    8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Surveillance des rassemblements religieux : revues...
  11. Résultat n°11

    Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux de police et de gendarmerie, fiches de renseignements, arrêtés municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapports, coupures de presse, correspondance. - Exercice du culte et expression publique des curés (1904-1926). Réunions publiques non autorisées (1906-1925). Inventaire des biens ecclésiastiques (1906-1912). Mise à disposition des immeubles et du mobilier ecclésiastiques (1905-1913). Sonneries des cloches (1907-1910). Organisation de quêtes par le personnel religieux (1906-1909). Exercice de l'enseignement primaire par le personnel religieux (1908). Demandes d'aides au transport ferroviaire de pèlerins (1906-1907). Enlèvement des emblèmes religieux des locaux scolaires (1901-1909). Enlèvement des emblèmes religieux des bâtiments judiciaires (1904).

    Date

    1901-1926

    Cote

    8 V 36, 8 V 561 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).

    Date

    1906-1925

    Cote

    8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
  13. Résultat n°13

    Correspondance générale.

    Date

    1800-1925

    Cote

    6 V 9, 6 V 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Correspondance générale.
  14. Résultat n°14

    Recensement des établissements congréganistes : revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Recensement des églises, chapelles et oratoires dépendant des établissements congréganistes (1903-1904). Recensement des différentes communautés (1856-1918). État des congrégations religieuses après la séparation (1904-1925).

    Date

    1856-1925

    Cote

    6 V 16, 6 V 540 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Recensement des établissements congréganistes : revue...
  15. Résultat n°15

    Administration générale. - Nomination de Madame, mère de Napoléon Ier, comme protectrice des Sœurs de la Charité : décret (an XIII). Statuts et règlements ; décrets d'approbation et de renouvellement, correspondance (1811-1924). Histoire de la congrégation : coupures de presse (s.d).

    Date

    1804-1924

    Cote

    6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Administration générale. - Nomination de Madame, mère...
  16. Résultat n°16

    Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).

    Date

    1901-1923

    Cote

    6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
  17. Résultat n°17

    Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
  18. Résultat n°18

    Attribution des biens des fabriques. - Affectation et location de presbytères et terrains : revues et coupures de presse, états, décrets, circulaires et instructions ministérielles, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux, procès-verbaux, rapports (1903-1923). Attribution et restitution de biens mis sous séquestre : procès-verbaux, correspondance (1907-1910). Ventes et adjudications de presbytères et terrains : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, plans, certificats, correspondance (1907-1913). Attribution de rentes et de mobilier aux communes et aux particuliers : décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, relevés des inscriptions des rentes, récépissés et reçus, correspondance (1906-1912).

    Date

    1903-1923

    Cote

    8 V 31, 8 V 577 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens des fabriques. - Affectation...
  19. Résultat n°19

    Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.

    Date

    1906-1920

    Cote

    8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
  20. Résultat n°20

    Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches, correspondance, rapports de gendarmerie, coupure de presse, circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, états, décret, diplômes. - Autorisations ou interdictions de publications d'affiches et de tracts religieux (1853-1918). Autorisations ou interdictions des prêches et conférences religieuses (an X-1905). Organisation du catéchisme (1880-1906). Organisation du certificat d'études de l'école libre (1892).

    Date

    1801-1918

    Cote

    2 V 14, 2 V 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 2 V - Organisation et police du culte catholique.
    • Police et exercice du culte.
    • Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches,...
  21. Résultat n°21

    Arrêt des invitations des autorités ecclésiastiques aux visites et réceptions officielles : circulaire ministérielle (1905). Exercice du culte, déclarations de réunions publiques : instructions ministérielles, états, correspondance, rapports (1906-1908). Laïcisation des établissements publics : correspondance (1906-1911). Institution du libre exercice du culte dans l'établissement sanitaire de Pignelin : correspondance (1914-1917). Organisation du denier du culte : instruction ministérielle, rapport du commissariat spécial de Nevers, correspondance (1906-1907).

    Date

    1905-1917

    Cote

    8 V 37, 8 V 578 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Arrêt des invitations des autorités ecclésiastiques...
  22. Résultat n°22

    Pensions viagères et allocations temporaires prévues par la loi de séparation des Églises et de l'État en faveur du personnel congréganiste, dossiers de demande et décisions : circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, formulaires, états numériques et nominatifs, revues de presse, coupure de presse, listes, notes, récépissés, correspondance.

    Date

    1903-1915

    Cote

    6 V 18, 6 V 574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Pensions viagères et allocations temporaires prévues...
  23. Résultat n°23

    Surveillance, dossiers classés par congrégations : rapports, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, états, décrets, minutes juridictionnelles, notes, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse, pétitions, actes notariés, instructions, correspondance. - Sœurs de l'Assomption (1903). Filles de la Croix ou Sœurs de Saint-André (1880-1904). Sœurs de l'Immaculée Conception de La Haye-Mahéas (1901-1911). Sœurs Auxiliatrices de l'Immaculée Conception de Paris (1901-1914). Sœurs de Notre-Dame de l'Espérance de Bordeaux (1877-1914). Petites Sœurs des Pauvres de Nevers (1862-1909). Sœurs de la Providence de La Pommeraye (1880-1903). Sœurs de la Providence de Portieux (1902-1907). Sœurs de la Providence de Sens (1901-1905). Sœurs de la Providence de Vitteaux (1902-1905). Sœurs de Saint-Joseph de Bourg (1880-1905). Sœurs de Saint-Joseph de Cluny (1908-1911). Sœurs de Marie-Joseph de Dorat (1880-1911). Sœurs de Saint-Joseph de Rodez (1902-1904). Sœurs de Saint-Paul de Chartres (1847-1850). Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris (1901-1903).

    Date

    1847-1914

    Cote

    6 V 5, 6 V 479 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
  24. Résultat n°24

    Surveillance, dossiers classés par congrégations : plans, circulaires, correspondance. - Sœurs de la Visitation de La Charité-sur-Loire (1818). Sœurs de la Visitation de Nevers (1853-1914). Ursulines de Corbigny (an VIII-1892). Ursulines de Nevers et Corbigny (1829-1904). Carmélites de Nevers (1854-1914).

    Date

    1799-1914

    Cote

    6 V 7, 6 V 542 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
  25. Résultat n°25

    Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires et frais occasionnés par les opérations : procès-verbaux, reçus, listes et états des inventaires effectués, notifications, revues de presse, correspondance (1906-1913). Oppositions et difficultés rencontrées : procès-verbaux, listes, correspondance (1905-1906).

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 V 4, 8 V 580 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires...
  26. Résultat n°26

    Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).

    Date

    1907-1912

    Cote

    8 V 33

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des...
  27. Résultat n°27

    Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, inventaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, journal officiel de la République, comptes projet d'acte d'aliénation, notifications, extraits des matrices cadastrales, actes notariés, rapports, procès-verbaux, coupures de presse, testaments, récépissés, livre des actes de gestions, correspondance. - Biens de la mense épiscopale (1903-1911). Biens du chapitre cathédral et de l'église cathédrale Saint-Cyr (1906-1912).

    Date

    1903-1912

    Cote

    8 V 6, 8 V 581 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions :...
  28. Résultat n°28

    Dampierre-sous-Bouhy. Decize. Devay. Diennes-Aubigny. Dirol. Dommartin. Dompierre-sur-Héry. Dompierre-sur-Nièvre.

    Date

    1906-1912

    Cote

    8 V 12, 8 V 527 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Dampierre-sous-Bouhy. Decize. Devay. Diennes-Aubigny....
  29. Résultat n°29

    Surveillance des établissements congréganistes : circulaires ministérielles, arrêtés et mémoires préfectoraux, états nominatifs et numériques, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1800-1911

    Cote

    6 V 1, 6 V 483 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Affaires générales.
    • Surveillance des établissements congréganistes : circulaires...
  30. Résultat n°30

    Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize....
  31. Résultat n°31

    Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy....
  32. Résultat n°32

    Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.

    Date

    1905-1911

    Cote

    8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Propositions de distinctions honorifiques aux agents...
  33. Résultat n°33

    Contestations des attributions des biens ecclésiastiques : avis et observations de la direction des Domaines, mémoires des avocats, jugements, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1907-1911

    Cote

    8 V 35

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Contestations des attributions des biens ecclésiastiques :...
  34. Résultat n°34

    Dons et legs : ordonnances royales, décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extraits des registres de l'état civil, extraits des testaments, avis, procès-verbaux, listes, certificats, états des budgets des fabriques, états de situation, bordereaux de remises des pièces, correspondance. - Dons et legs aux Sœurs (1820-1860). Dons et legs aux Sœurs assortis de conditions (1840-1900). Dons et legs provenant des Sœurs (1820-1870). Contentieux concernant les dons et legs et leurs utilisations (1877-1911).

    Date

    1820-1911

    Cote

    6 V 15, 6 V 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Dons et legs : ordonnances royales, décrets, arrêtés...
  35. Résultat n°35

    Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault. Fours. Frasnay-Reugny. Gâcogne. Garchizy. Garchy.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 14, 8 V 528 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault....
  36. Résultat n°36

    Surveillance, dossiers classés par congrégations : statuts, bordereaux, coupure de presse, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, ordonnances, décrets, correspondance. - Sœurs de l'Enfant Jésus du Puy (1901-1906). Sœurs de l'Enfant Jésus de Chauffailles (1902-1905). Sœurs du Saint-Sacrement d'Autun (1902-1910). Sœurs de Notre-Dame de Saint-Erme (1903). Sœurs de la Sainte-Famille de Besançon (1841-1911). Sœurs de la Charité de Besançon (1901-1903). Sœurs de la Sainte-Enfance de Jésus et de Marie (1901-1905).

    Date

    1841-1911

    Cote

    6 V 6, 6 V 543 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
  37. Résultat n°37

    Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret. Saint-Léger-des-Vignes. Saint-Loup. Saint-Malo-en-Donziois. Sainte-Marie. Saint-Martin-d'Heuille. Saint-Martin-du-Puy. Saint-Martin-sur-Nohain. Saint-Maurice.

    Date

    1855-1911

    Cote

    8 V 24, 8 V 534 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret....
  38. Résultat n°38

    Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant appartenu aux établissements du culte : liste (s.d). Enquête sur les biens possédés par les communes et les établissements de bienfaisance : circulaires ministérielles, états numériques (1908). Dépôt et attribution d'objets mobiliers de valeur artistique ou historique : arrêté ministériel, coupure de presse, correspondance (1903-1911). Attribution d'ouvrages provenant de la bibliothèque de la mense curiale de Saint-Martin de Clamecy aux Archives départementales : rapports du commissaire de police, rapport de l'archiviste départemental, procès-verbal de notification, bordereau de remise, correspondance (1908-1911). Dépôt d'ouvrages provenant de la bibliothèque du grand séminaire de Nevers à la bibliothèque municipale de Nevers : correspondance (1910).

    Date

    1903-1911

    Cote

    8 V 32, 8 V 584 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant...
  39. Résultat n°39

    Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.

    Date

    1905-1911

    Cote

    8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Associations cultuelles.
    • Églises réformées évangéliques, attribution des biens...
  40. Résultat n°40

    Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).

    Date

    1906-1910

    Cote

    8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Organisation de la mise sous séquestre : certificats...