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  1. Résultat n°1

    Eglise

    Date

    1967-2008

    Cote

    135 J 15

    • Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux

    • 1 - COMMUNES ET SITES DE LA NIEVRE
    • SAINT-SAULGE
    • Eglise
  2. Résultat n°2

    Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).

    Date

    1844-1940

    Cote

    6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets,...
  3. Résultat n°3

    Surveillance, dossiers classés par congrégations : arrêtés, décrets, listes, rapports, circulaires, notes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, coupures de presse, états, correspondance. - Oratoire de France (1901-1903). Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval (1851-1909). Pères Maristes (1839-1938). Frères des Écoles chrétiennes (1853-1905). Frères de la Doctrine chrétienne (1853-1905). Oblats (1880-1905). Séminaire des Missions Étrangères (1885-1886). Jésuites (1913-1915). Frères de Saint-Viateur (1856-1880). Personnel congréganiste du grand séminaire de Nevers (1901-1904).

    Date

    1839-1938

    Cote

    6 V 3, 6 V 538 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés d'hommes.
    • Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
  4. Résultat n°4

    Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires et instructions ministérielles, décrets, journal officiel de la République (1905-1907). Recensement des différentes demandes : états numériques et nominatifs (1906). Renseignements sur les demandes : correspondance (1905-1910). Demandes de secours accordées : extraits d'arrêtés ministériels, avis d'ordonnance de délégation, mandats de paiement, correspondance (1906-1933).

    Date

    1905-1933

    Cote

    8 V 39, 8 V 585 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires...
  5. Résultat n°5

    Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau, nomination : correspondance (an X). François de Fontanges, nomination : correspondance (an XI) . Fabien-Sébastien Imberties, nomination : correspondance (1806-1807). Évêques du diocèse de Nevers. - Joseph-Marie de Fontenay, nomination : décret (1819). Groult, vicaire général faisant fonction d'évêque : correspondance (1823). Jean-Baptiste-François-Nicolas Millaux, nomination : correspondance (1823) ; avis de décès ( 1829). Charles de Douhet d'Auzers, nomination : correspondance (1829). Paul Naudo, autorisation d'absence : correspondance (1842). Dominique-Augustin Dufêtre, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1844). Théodore-Augustin Forcade, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1867) ; mutation : correspondance (1873). Thomas-Casimir-François de Ladoue, nomination : correspondance (1873) ; avis de décès (1877). Étienne-Antoine-Alfred Lelong, nomination : correspondance (1877) ; administration : rapport du préfet (1879) ; décès : correspondance (1903), arrêtés (1903) ; autorisations de sortie du diocèse : correspondance (1881-1900) ; surveillance des activités (1893). Patrice Flynn, intronisation : programme de la cérémonie [1932].

    Date

    1801-1932

    Cote

    1 V 1, 1 V 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 1 V - Clergé catholique séculier.
    • Personnel du culte.
    • Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau,...
  6. Résultat n°6

    Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance royale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, extraits des registres des délibérations des commissions administratives des hospices, correspondance. - Passations de traités entre les Sœurs et les commissions d'administration des hospices (1840-1862). Demandes d'autorisation pour l'établissement de religieuses affectées exclusivement au service hospitalier (1825-1931). Autorisations ou refus d'ouvertures et notifications de fermeture d'établissements (1903-1915). Dons et legs aux établissements hospitaliers (1880-1926). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, affectation militaire puis affectation aux Sœurs de la Charité pour leur activité hospitalière (1806-1884).

    Date

    1806-1931

    Cote

    6 V 12, 6 V 5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance...
  7. Résultat n°7

    Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires, avis, journal officiel, notifications, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états nominatifs, pétitions, correspondance. - Demandes de renseignements sur l'activité enseignante de la congrégation en vue de l'ouverture d'établissements en France (1836-1930). Orphelinat Sainte-Marie de Nevers, surveillance (1903-1915). Autorisations d'ouvertures d'établissements dans la Nièvre (1903). Autorisations d'ouvertures d'établissements hors Nièvre (1842-1913). Refus d'ouvertures et fermetures d'établissements dans la Nièvre et les autres départements (1901-1924).

    Date

    1836-1930

    Cote

    6 V 13, 6 V 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires,...
  8. Résultat n°8

    Surveillance des activités des congréganistes ou anciens congréganistes : coupures de presse, questionnaires d'enquêtes, circulaires, listes, rapports, règlements, états, revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance. - Confréries (1841-1909). Prédications (1900-1929). Garderies et écoles privées (1897-1904). Établissements d'assistance et de bienfaisance (1890-1913). Cercle catholique de jeunes gens à Corvol-l'Orgueilleux (1893). Établissement de crédit affilié aux assomptionnistes (1899).

    Date

    1841-1929

    Cote

    6 V 2, 6 V 539 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Affaires générales.
    • Surveillance des activités des congréganistes ou anciens...
  9. Résultat n°9

    Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard : programme, correspondance (1856). Régularisation du transfert de la maison mère de la rue Saint-Martin vers le couvent Saint-Gildard : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Nevers, extrait des délibérations du conseil des Sœurs de la Charité, correspondance (1911-1912). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, rue Saint-Martin, affectation aux Sœurs de la Charité, travaux, cession à la Ville de Nevers : extraits des registres des délibérations du conseils municipal, rapports, arrêtés, contrats, plans, correspondance (1801-1929).

    Date

    1801-1929

    Cote

    6 V 10, 6 V 1 - 6 V 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard :...
  10. Résultat n°10

    Surveillance des rassemblements religieux : revues de presse, coupures de presse, arrêtés municipaux, rapports du commissariat spécial de Nevers, décisions du conseil d'État, correspondance. - Congrès eucharistique à Châtillon-en-Bazois en 1929 (1906-1929). Fêtes de Sainte-Bernadette (1925).

    Date

    1904-1929

    Cote

    8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Surveillance des rassemblements religieux : revues...
  11. Résultat n°11

    Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux de police et de gendarmerie, fiches de renseignements, arrêtés municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapports, coupures de presse, correspondance. - Exercice du culte et expression publique des curés (1904-1926). Réunions publiques non autorisées (1906-1925). Inventaire des biens ecclésiastiques (1906-1912). Mise à disposition des immeubles et du mobilier ecclésiastiques (1905-1913). Sonneries des cloches (1907-1910). Organisation de quêtes par le personnel religieux (1906-1909). Exercice de l'enseignement primaire par le personnel religieux (1908). Demandes d'aides au transport ferroviaire de pèlerins (1906-1907). Enlèvement des emblèmes religieux des locaux scolaires (1901-1909). Enlèvement des emblèmes religieux des bâtiments judiciaires (1904).

    Date

    1901-1926

    Cote

    8 V 36, 8 V 561 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).

    Date

    1906-1925

    Cote

    8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
  13. Résultat n°13

    Correspondance générale.

    Date

    1800-1925

    Cote

    6 V 9, 6 V 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Correspondance générale.
  14. Résultat n°14

    Recensement des établissements congréganistes : revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Recensement des églises, chapelles et oratoires dépendant des établissements congréganistes (1903-1904). Recensement des différentes communautés (1856-1918). État des congrégations religieuses après la séparation (1904-1925).

    Date

    1856-1925

    Cote

    6 V 16, 6 V 540 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Recensement des établissements congréganistes : revue...
  15. Résultat n°15

    Administration générale. - Nomination de Madame, mère de Napoléon Ier, comme protectrice des Sœurs de la Charité : décret (an XIII). Statuts et règlements ; décrets d'approbation et de renouvellement, correspondance (1811-1924). Histoire de la congrégation : coupures de presse (s.d).

    Date

    1804-1924

    Cote

    6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Communautés de femmes.
    • Sœurs de la Charité de Nevers.
    • Administration générale. - Nomination de Madame, mère...
  16. Résultat n°16

    Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).

    Date

    1901-1923

    Cote

    6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
  17. Résultat n°17

    Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
  18. Résultat n°18

    Attribution des biens des fabriques. - Affectation et location de presbytères et terrains : revues et coupures de presse, états, décrets, circulaires et instructions ministérielles, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux, procès-verbaux, rapports (1903-1923). Attribution et restitution de biens mis sous séquestre : procès-verbaux, correspondance (1907-1910). Ventes et adjudications de presbytères et terrains : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, plans, certificats, correspondance (1907-1913). Attribution de rentes et de mobilier aux communes et aux particuliers : décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, relevés des inscriptions des rentes, récépissés et reçus, correspondance (1906-1912).

    Date

    1903-1923

    Cote

    8 V 31, 8 V 577 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens des fabriques. - Affectation...
  19. Résultat n°19

    Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.

    Date

    1906-1920

    Cote

    8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
  20. Résultat n°20

    Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches, correspondance, rapports de gendarmerie, coupure de presse, circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, états, décret, diplômes. - Autorisations ou interdictions de publications d'affiches et de tracts religieux (1853-1918). Autorisations ou interdictions des prêches et conférences religieuses (an X-1905). Organisation du catéchisme (1880-1906). Organisation du certificat d'études de l'école libre (1892).

    Date

    1801-1918

    Cote

    2 V 14, 2 V 477 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 2 V - Organisation et police du culte catholique.
    • Police et exercice du culte.
    • Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches,...