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Résultat n°1

Renseignements sur les églises paroissiales et presbytères du département : états statistiques par arrondissements, correspondance.

Date

1846

Cote

4 V 2, 4 V 414 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).

Date

1907-1912

Cote

8 V 33

Résultat n°3

Chiddes (1901-1906). Chitry-les-Mines (1894, 1897, 1900-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 40, 5 V 384 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Nomination du personnel : correspondance, circulaires (1810-1904). Dépenses pour la maîtrise et le bas-chœur de la cathédrale de Nevers : états, correspondance, circulaires, comptes financiers, budgets (1825-1882).

Date

1810-1904

Cote

3 V 1, 3 V 311 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille. Giry. Glux-en-Glenne. Gouloux. Grenois. Guipy. Héry. Imphy. Isenay. Jailly.

Date

1906

Cote

8 V 15, 8 V 528 bis (Ancienne cote)

Résultat n°6

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 1 à 25.

Date

1877-1879

Cote

2 V 50, 2 V 603 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Vandenesse (1894-1906). Varennes-lès-Narcy (1900-1906). Varennes-lès-Nevers (1900-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 132, 5 V 495 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau, nomination : correspondance (an X). François de Fontanges, nomination : correspondance (an XI) . Fabien-Sébastien Imberties, nomination : correspondance (1806-1807). Évêques du diocèse de Nevers. - Joseph-Marie de Fontenay, nomination : décret (1819). Groult, vicaire général faisant fonction d'évêque : correspondance (1823). Jean-Baptiste-François-Nicolas Millaux, nomination : correspondance (1823) ; avis de décès ( 1829). Charles de Douhet d'Auzers, nomination : correspondance (1829). Paul Naudo, autorisation d'absence : correspondance (1842). Dominique-Augustin Dufêtre, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1844). Théodore-Augustin Forcade, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1867) ; mutation : correspondance (1873). Thomas-Casimir-François de Ladoue, nomination : correspondance (1873) ; avis de décès (1877). Étienne-Antoine-Alfred Lelong, nomination : correspondance (1877) ; administration : rapport du préfet (1879) ; décès : correspondance (1903), arrêtés (1903) ; autorisations de sortie du diocèse : correspondance (1881-1900) ; surveillance des activités (1893). Patrice Flynn, intronisation : programme de la cérémonie [1932].

Date

1801-1932

Cote

1 V 1, 1 V 1 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Champvoux (1900-1906). Chantenay-Saint-Imbert (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 32, 5 V 376 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Mutations du personnel et paroisses vacantes : états nominatifs, correspondance, états de services. Lacunes : 1851-1861, 1867-1868, 1871-1875, 1877-1881, 1883-1884.

Date

1845-1906

Cote

1 V 16, 1 V 15 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).

Date

1901-1923

Cote

6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Comptes incomplets : arrêtés de condamnation provisoires et définitifs du conseil de préfecture, listes, certificats de notification, reçus, comptes de gestion, budgets, correspondance. - Exercice 1900-1901 (1902-1903). Exercice 1902 (1903-1904). Exercice 1903 (1904-1905).

Date

1902-1905

Cote

5 V 139, 5 V 516 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy. Villiers-le-Sec. Villiers-sur-Yonne. Vitry-Laché.

Date

1906-1907

Cote

8 V 29, 8 V 537 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Frasnay-Reugny (1894-1906). Gâcogne (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 59, 5 V 403 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.

Date

1906-1920

Cote

8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Secours aux prêtres infirmes ou âgés : correspondance, extraits de décisions ministérielles, rapports, pièces comptables, extraits des registres des délibérations du conseil général. Lacunes : 1857-1858, 1860, 1883.

Date

1835-1885

Cote

1 V 32, 1 V 207 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Chougny (1896-1906). Ciez (1900-1906). Cizely (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 41, 5 V 385 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Surveillance, dossiers classés par congrégations : arrêtés, décrets, listes, rapports, circulaires, notes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, coupures de presse, états, correspondance. - Oratoire de France (1901-1903). Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval (1851-1909). Pères Maristes (1839-1938). Frères des Écoles chrétiennes (1853-1905). Frères de la Doctrine chrétienne (1853-1905). Oblats (1880-1905). Séminaire des Missions Étrangères (1885-1886). Jésuites (1913-1915). Frères de Saint-Viateur (1856-1880). Personnel congréganiste du grand séminaire de Nevers (1901-1904).

Date

1839-1938

Cote

6 V 3, 6 V 538 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Réception et transmission des textes réglementaires aux communes : journaux officiels, instructions et circulaires ministérielles, coupure de presse, correspondance (1905-1908). Indemnisation des frais occasionnés aux Archives départementales pour la réception des archives et des bibliothèques ecclésiastiques : correspondance (1908).

Date

1905-1908

Cote

8 V 1, 8 V 579 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Lettres O à Q.

Date

1802-1906

Cote

1 V 10, 1 V 10 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Choix et traitement du personnel ecclésiastique : circulaires ministérielles, états numériques et nominatifs, correspondance. - Relations avec les administrateurs légaux des diocèses (1893-1903). Renseignements sur le personnel du diocèse d'Autun et des arrondissements de Château-Chinon, Clamecy et Cosne-sur-Loire (1820-1821). Nominations et demandes de renseignements sur les ecclésiastiques (1861-1889). Paiement des desservants par le trésor public dans le canton de Château-Chinon (an III-an X).

Date

1794-1903

Cote

1 V 14, 1 V 555 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Chartreuse de Basseville : terrier.

Date

1664-1673

Cote

1 J 807

Résultat n°23

Cures et succursales de Cosne-sur-Loire et Château-Chinon, nominations : correspondance, liste (1803). Mutations du personnel et paroisses vacantes : états nominatifs, correspondance (1805-1844). Lacunes : 1806, 1813-1817, 1819, 1821.

Date

1803-1844

Cote

1 V 15, 1 V 14 (Ancienne cote)

Résultat n°24

Montapas (1894-1906). Montaron (1897-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 84, 5 V 439 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Fléty (1901-1906). Fleury-sur-Loire (1894-1906). Flez-Cuzy (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 57, 5 V 401 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches, correspondance, rapports de gendarmerie, coupure de presse, circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, états, décret, diplômes. - Autorisations ou interdictions de publications d'affiches et de tracts religieux (1853-1918). Autorisations ou interdictions des prêches et conférences religieuses (an X-1905). Organisation du catéchisme (1880-1906). Organisation du certificat d'études de l'école libre (1892).

Date

1801-1918

Cote

2 V 14, 2 V 477 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 105 à 132.

Date

1891-1894

Cote

2 V 54, 2 V 607 (Ancienne cote)

Résultat n°28

Mandements, lettres pastorales et circulaires de messieurs les vicaires généraux-capitulaires pendant la vacance du siège, et de Monseigneur de Douhet d'Auzers.

Date

1829-1834

Cote

2 V 44, 2 V 612 (Ancienne cote)

Résultat n°29

1877-1879.

Date

1877-1879

Cote

2 V 60, 2 V 618 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Talon (1894-1906). Tamnay-en-Bazois (1900-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 126, 5 V 489 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Saint-Jean-aux-Amognes (1894-1906). Saint-Laurent-l'Abbaye (1900-1906). Saint-Léger-de-Fougeret (1900-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 114, 5 V 469 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Surveillance des établissements congréganistes : circulaires ministérielles, arrêtés et mémoires préfectoraux, états nominatifs et numériques, coupures de presse, correspondance.

Date

1800-1911

Cote

6 V 1, 6 V 483 (Ancienne cote)

Résultat n°33

Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.

Date

1906

Cote

8 V 41, 8 V 221 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Ancien grand séminaire de Nevers, église Saint-Sauveur servant de chapelle. - Acquisition : ordonnances, rapports, acte notariés, états, certificat, notes, correspondance (an IV-1836). Ecroulement, travaux de consolidation et indemnisation des victimes : arrêtés préfectoraux, rapports, certificats, procès-verbal d'expertise, états, bordereaux, correspondance (1838-1841).

Date

1795-1841

Cote

3 V 18, 3 V 306 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Saizy (1894-1906). Sardy-lès-Épiry (1894-1906). Sauvigny-les-Bois (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 122, 5 V 485 (Ancienne cote)

Résultat n°36

Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.

Date

1906-1911

Cote

8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)

Résultat n°37

1887-1896.

Date

1887-1896

Cote

2 V 33, 2 V 52 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Comptes incomplets : arrêtés de condamnation définitifs et provisoires du conseil de préfecture, listes, certificats de notification, reçus, comptes de gestion, budget, correspondance. - Exercice 1904 (1905-1906). Exercice 1905 (1907). Exercice 1906 (1907).

Date

1905-1907

Cote

5 V 140, 5 V 517 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 133 à 163.

Date

1895-1900

Cote

2 V 55, 2 V 608 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.

Date

1906-1911

Cote

8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux. Urzy. Vandenesse. Varennes-lès-Narcy. Varennes-lès-Nevers. Varzy. Vauclaix.

Date

1906-1907

Cote

8 V 28, 8 V 536/2 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Cercy-la-Tour (1894-1906). Cervon (1894-1906). Cessy-les-Bois (1901-1906). Chalaux (1899-1906).

Date

1811-1906

Cote

5 V 28, 5 V 372 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 142 à 184. Lacunes : 139-141 ; 143-147 ; 150-151 ; 153 ; 177.

Date

1896-1904

Cote

2 V 78, 2 V 640 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Alligny-Cosne (an XII, 1806, 1810, 1812). Alligny-en-Morvan (1830). Alluy (1831). Amazy (1832). Anlezy (an XII, 1811, 1830, 1841, 1850). Annay (an XII, 1808, 1811, 1844). Anthien (1849, 1890). Arbourse (1811, 1832, 1835, 1846, 1848, 1866). Armes (1840, 1849). Arquian (1810, 1827, 1848, 1877). Arthel (1832, 1844, 1853, 1873). Arzembouy (1864). Asnan (1806, 1810, 1828). Asnois (1831, 1844). Authiou (1834-1835, 1849). Avrée (1851-1857). Avril-sur-Loire (1848). Azy-le-Vif (1835, 1846, 1853). Balleray (1811, 1827-1834, 1844, 1904). Bazoches (an XII, 1811, 1830-1832). Bazolles (1835, 1844, 1879). Beaulieu (1811, 1833). Beaumont-la-Ferrière (1828-1829, 1854-1856). Beaumont-Sardolles (1806, 1830). Beuvron (1811, 1834). Biches (1831-1843). Billy-Chevannes et Billy-sur-Oisy (1810, 1811, 1830, 1832). Bitry (1811, 1832, 1876, 1883, 1889). Bona (1829, 1869). Bouhy (1806, 1811, 1830-1831, 1872). Brassy (1811, 1835). Brèves (1810, 1825, 1853). Brinon-sur-Beuvron (Brinon-les-Allemands) (1811, 1828). Bulcy (1854, 1857, 1863). Bussy-la-Pesle (1873).

Date

1803-1904

Cote

5 V 3, 5 V 501 (Ancienne cote)

Résultat n°45

Nannay (1873). Narcy (1810, 1827, 1851). Neuffontaines (1811, 1834). Neuilly (1830). Neuville-lès-Decize (1811, 1845, 1853-1856). Neuvy-sur-Loire (1829, s.d., 1846). Nevers (an XII, 1811, 1896, 1898). Nolay (1808, 1811, 1826-1830). Nuars (1843). Oisy (1811, 1830, 1836). Onlay (1838). Ouagne (1811, 1843). Oudan (an XII, 1811, 1858). Ougny (1857). Oulon (1832, 1840). Ourouër (1810-1811, 1827, 1871-1872). Ouroux-en-Morvan (1831). Parigny-la-Rose (1842). Parigny-les-Vaux (1811, 1828-1830, 1834-1835, 1893). Pazy (1810, 1841). Perroy (1830). Planchez (1828-1829). Poil (1833). Poiseux (1810, 1830-1831, 1845, 1865). Pougny (1829-1832). Pougues-les-Eaux (1810, 1832, 1835, 1839, 1854-1859). Pouilly-sur-Loire (1825, 1831). Pouques-Lormes (1811, 1832). Poussignol (1832, 1852). Prémery (1810, 1815, 1832, 1843). Préporché (1831, 1851). Raveau (1811, 1830-1831). Rémilly (1833, 1859). Rix (1808, 1830-1831, 1841). Rouy (1830). Ruages (1836, 1854).

Date

1803-1898

Cote

5 V 7, 5 V 505 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Dufêtre, évêque de Nevers.

Date

01/01/1843-09/12/1860

Cote

2 V 47, 2 V 602 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Traitements des curés et des desservants : états, correspondance.

Date

1791-1807

Cote

1 V 21, 1 V 55 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Saincaize-Meauce (1894-1906). Saint-Agnan (1894-1906). Saint-Amand-en-Puisaye (1897-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 106, 5 V 461 (Ancienne cote)

Résultat n°49

Exercice 1900, comptes incomplets et condamnations pour retard dans la remise des comptes : arrêtés définitifs du conseil de préfecture, budgets, comptes de gestion, reçus, correspondance.

Date

1902

Cote

5 V 138, 5 V 514 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 26 à 54.

Date

1880-1883

Cote

2 V 51, 2 V 604 (Ancienne cote)

Résultat n°51

Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel. Saint-Père. Saint-Péreuse. Saint-Pierre-du-Mont. Saint-Pierre-le-Moûtier. Saint-Quentin-sur-Nohain. Saint-Révérien. Saint-Saulge.

Date

1805-1906

Cote

8 V 25, 8 V 534/2 (Ancienne cote)

Résultat n°52

Mandements de l'évêché d'Autun, numéros 1 à 70.

Date

1852-1858

Cote

2 V 66, 2 V 624 (Ancienne cote)

Résultat n°53

Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).

Date

1844-1940

Cote

6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)

Résultat n°54

Cloches. - Demandes de cloches par diverses communes : extraits des registres des délibérations des bureaux de fabriques, extrait des registres des délibérations du Conseil d'État, correspondance (1801-1810). Affaires concernant les sonneries de cloches dans diverses communes : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (an IX-1899). Clamecy, refus de faire sonner les cloches à l'occasion de la fête de Juillet : correspondance (1835) ; procès concernant la sonnerie des cloches : correspondance (1838) ; contestations entre le curé, le maire et le sous-préfet au sujet des sonneries des cloches : correspondance (1859-1860) ; procès concernant l'acquisition de cloches : dossier de procédure (1860-1861). Échange de cloches à Giry : arrêté du conseil de préfecture, correspondance (1842). Offre des cloches par le conseil municipal de Pouilly-sur-Loire pour la défense nationale : extraits des registres des délibérations, correspondance (1866-1871). Revendication d'une cloche par la commune de Toury-sur-Jour : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1843).

Date

1800-1899

Cote

2 V 16, 2 V 417 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry. Sauvigny-les-Bois. Savigny-Poil-Fol. Saxi-Bourdon. Sémelay. Sermages. Sermoise-sur-Loire. Sichamps. Sougy-sur-Loire.

Date

1905-1906

Cote

8 V 26, 8 V 535 (Ancienne cote)

Résultat n°56

Fabrique de la paroisse Saint-Cyr de Nevers. - Local dépendant de l'église, demande de restitution : correspondance (1807). Revenus en 1807 : état (1808). Presbytère, renseignements : questionnaire d'enquête (1808). Achat d'ornements, demande de secours : correspondance (1843).

Date

1807-1843

Cote

5 V 12, 5 V 2005 (Ancienne cote)

Résultat n°57

Réglementation. - Érection de cures et succursales : circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État (an XII-1859). Construction d'églises et presbytères : circulaires, correspondance, état, extraits des registres de délibération des consuls de la République, extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République (an IX-1859).

Date

1800-1859

Cote

2 V 1, 2 V 352 (Ancienne cote)

Résultat n°58

Comptes des dépenses du culte catholique, situations mensuelles et récapitulatives par années : bordereaux, états, correspondance.

Date

1851-1860

Cote

2 V 37, 2 V 116 (Ancienne cote)

Résultat n°59

Guérigny (1894-1906). Guipy (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 64, 5 V 408 (Ancienne cote)

Résultat n°60

Renseignements sur les églises et presbytères du département : états statistiques par communes, devis, correspondance (1846). Enquête sur les communes où il n'existe pas de logement pour le desservant : correspondance (1884).

Date

1846-1884

Cote

4 V 3, 4 V 415 (Ancienne cote)

Résultat n°61

Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).

Date

1906-1910

Cote

8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)

Résultat n°62

Ancien grand séminaire de Nevers, travaux d'entretien : circulaires, correspondance, certificats, mémoires, règlements, cahier des charges, états, procès-verbaux, plan, devis, avis, ordonnance.

Date

1824-1833

Cote

3 V 16, 3 V 307 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Administration générale. - Nomination de Madame, mère de Napoléon Ier, comme protectrice des Sœurs de la Charité : décret (an XIII). Statuts et règlements ; décrets d'approbation et de renouvellement, correspondance (1811-1924). Histoire de la congrégation : coupures de presse (s.d).

Date

1804-1924

Cote

6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Réception et contrôle des impressions des écrits religieux : programmes, lettres pastorales, lettres circulaires, mandements, brochures, correspondance.

Date

1837-1906

Cote

2 V 41, 2 V 647 (Ancienne cote)

Résultat n°65

Sainte-Marie (1894-1906). Saint-Martin-d'Heuille (1900-1906). Saint-Martin-du-Puy (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 116, 5 V 471 (Ancienne cote)

Résultat n°66

Héry (1894-1906). Imphy (1894-1906). Isenay (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 65, 5 V 409 (Ancienne cote)

Résultat n°67

Réunions et délimitations de communes ou paroisses pour créations de cures et succursales. - Proposition pour le département : état (1802). Arrondissements de Nevers et Château-Chinon : états, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapport, plan, pétition (an IX-1859). Arrondissement de Cosne : correspondance, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre de la sous-préfecture, pétition, arrêtés (an X-1807). Arrondissement de Clamecy : correspondance, extrait des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre des délibérations du conseil d'arrondissement, pétition (an X-1871).

Date

1800-1871

Cote

2 V 2, 2 V 227 (Ancienne cote)

Résultat n°68

Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.

Date

1905-1911

Cote

8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)

Résultat n°69

Réglementation : circulaires.

Date

1800-1900

Cote

2 V 10, 2 V 564 (Ancienne cote)

Résultat n°70

Travaux : correspondance, décomptes des travaux exécutés, états, devis, cahier des charges, certificats, règlement pour travaux exécutés, mémoires, projet de construction, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, plan, notes, circulaire, arrêtés, soumissions.

Date

1826-1903

Cote

3 V 12, 3 V 349 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Chaulgnes (1894-1906). Chaumard (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 37, 5 V 381 (Ancienne cote)

Résultat n°72

1847-1855.

Date

1847-1855

Cote

2 V 29, 2 V 48 (Ancienne cote)

Résultat n°73

Mandements et lettres pastorales de Monseigneur Lelong, numéros 55 à 78.

Date

1884-1886

Cote

2 V 52, 2 V 605 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Affaires générales. - Circulaires et instructions ministérielles, états, correspondance, nomenclature, télégrammes.

Date

1830-1885

Cote

2 V 24, 2 V 217 (Ancienne cote)

Résultat n°75

Châteauneuf-Val-de-Bargis (1900-1906). Châtillon-en-Bazois (1900-1906).

Date

1900-1906

Cote

5 V 36, 5 V 380 (Ancienne cote)

Résultat n°76

Police et organisation du culte, affaires particulières : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance. - Position du clergé face à la guerre contre l'Autriche (1859). Autorisations accordées aux membres des bureaux de bienfaisance concernant les quêtes (an XI-1806). Avertissement concernant la Nouvelle Église Catholique (1831). Retrait des ecclésiastiques des listes des jurys (an XI). Application et respect du concordat (an X-an XII). Autorisations et interdictions d'écrits religieux (an XI-1865). Précautions à suivre dans l'administration du baptême (1831). Attributions du Ministère des cultes (1824). Exonération des curés et desservants des charges de guerre (1815). Conditions de reconnaissance du caractère religieux du mariage d'Émilien Oudot et Marie Sauze à Nevers (1806). Honneurs du pain béni (1805). Autorisation requise de l'officier de l'état civil pour toutes les inhumations (an XIII). Organisation des cérémonies religieuses (an X-1853). Préconisations dans le choix des costumes ecclésiastiques (an X-an XII). Relations entre les préfets et les évêques pour l'organisation des circonscriptions religieuses (an X).

Date

1801-1853

Cote

2 V 11, 2 V 419 (Ancienne cote)

Résultat n°77

Édifices du culte. - Acquisition d'immeubles par le consistoire de Bourges : correspondance (1890). Ouverture d'un temple protestant à La Charité-sur-Loire : coupure de presse, rapport de police, correspondance (1875). Ouverture d'une chapelle protestante à Cosne-sur-Loire : correspondance (1891-1895). Ouverture de lieux de cultes à La Marche et Saint-Andelain : extraits des registres des délibérations du consistoire de Bourges, arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux d'enquêtes, décret du ministère de la justice et des cultes, rapport du conseil général, correspondance (1879-1904). Création d'une nouvelle paroisse à Nevers et construction du temple : plan, devis de travaux, décret, correspondance (1874-1901). Acquisition d'un presbytère à Nevers : décret, état des dépenses, procès-verbal d'enquête, correspondance (1903-1905). Ouverture d'un lieu de culte à Pouilly-sur-Loire : arrêté préfectoral, correspondance (1879-1891). Ouverture d'un lieu de culte à Sanglier, commune de Villapourçon : note du Conseil d'État, avis du sous-préfet de Château-Chinon, plans, correspondance (1882-1893).

Date

1875-1905

Cote

7 V 7, 7 V 484 (Ancienne cote)

Résultat n°78

Nannay (1900-1906). Narcy (1895-1906). Neuffontaines (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 90, 5 V 445 (Ancienne cote)

Résultat n°79

Saint-Firmin (1894-1906). Saint-Franchy (1894-1906).

Date

1894-1906

Cote

5 V 111, 5 V 466 (Ancienne cote)

Résultat n°80

Délibérations du conseil général concernant les cultes : circulaires, correspondance (an XI-1876). Travaux et dépenses pour les édifices : circulaires, instructions (1824-1875).

Date

1802-1876

Cote

3 V 4, 3 V 351 (Ancienne cote)