Résultat n°1
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Cote 135 J 15
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Date 1967-2008
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Lieu
Saint-Saulge
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Type de document
coupure de presse
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Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux
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1 - COMMUNES ET SITES DE LA NIEVRE
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SAINT-SAULGE
- Eglise
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Résultat n°2
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Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).
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Cote 6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)
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Date 1844-1940
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets,...
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Résultat n°3
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Surveillance, dossiers classés par congrégations : arrêtés, décrets, listes, rapports, circulaires, notes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, coupures de presse, états, correspondance. - Oratoire de France (1901-1903). Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval (1851-1909). Pères Maristes (1839-1938). Frères des Écoles chrétiennes (1853-1905). Frères de la Doctrine chrétienne (1853-1905). Oblats (1880-1905). Séminaire des Missions Étrangères (1885-1886). Jésuites (1913-1915). Frères de Saint-Viateur (1856-1880). Personnel congréganiste du grand séminaire de Nevers (1901-1904).
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Cote 6 V 3, 6 V 538 (Ancienne cote)
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Date 1839-1938
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés d'hommes.
- Surveillance, dossiers classés par congrégations :...
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Résultat n°4
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Cote 8 V 39, 8 V 585 (Ancienne cote)
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Date 1905-1933
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Pensions et secours après la séparation.
- Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires...
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Résultat n°5
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Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau, nomination : correspondance (an X). François de Fontanges, nomination : correspondance (an XI) . Fabien-Sébastien Imberties, nomination : correspondance (1806-1807).
Évêques du diocèse de Nevers. - Joseph-Marie de Fontenay, nomination : décret (1819). Groult, vicaire général faisant fonction d'évêque : correspondance (1823). Jean-Baptiste-François-Nicolas Millaux, nomination : correspondance (1823) ; avis de décès ( 1829). Charles de Douhet d'Auzers, nomination : correspondance (1829). Paul Naudo, autorisation d'absence : correspondance (1842). Dominique-Augustin Dufêtre, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1844). Théodore-Augustin Forcade, autorisation de sortie du diocèse : correspondance (1867) ; mutation : correspondance (1873). Thomas-Casimir-François de Ladoue, nomination : correspondance (1873) ; avis de décès (1877). Étienne-Antoine-Alfred Lelong, nomination : correspondance (1877) ; administration : rapport du préfet (1879) ; décès : correspondance (1903), arrêtés (1903) ; autorisations de sortie du diocèse : correspondance (1881-1900) ; surveillance des activités (1893). Patrice Flynn, intronisation : programme de la cérémonie [1932].
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Cote 1 V 1, 1 V 1 (Ancienne cote)
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Date 1801-1932
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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1 V - Clergé catholique séculier.
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Personnel du culte.
- Évêques du diocèse d'Autun. - Gabriel François Moreau,...
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Résultat n°6
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Cote 6 V 12, 6 V 5 (Ancienne cote)
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Date 1806-1931
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance...
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Résultat n°7
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Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires, avis, journal officiel, notifications, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états nominatifs, pétitions, correspondance. - Demandes de renseignements sur l'activité enseignante de la congrégation en vue de l'ouverture d'établissements en France (1836-1930). Orphelinat Sainte-Marie de Nevers, surveillance (1903-1915). Autorisations d'ouvertures d'établissements dans la Nièvre (1903). Autorisations d'ouvertures d'établissements hors Nièvre (1842-1913). Refus d'ouvertures et fermetures d'établissements dans la Nièvre et les autres départements (1901-1924).
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Cote 6 V 13, 6 V 4 (Ancienne cote)
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Date 1836-1930
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires,...
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Résultat n°8
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Cote 6 V 2, 6 V 539 (Ancienne cote)
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Date 1841-1929
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Affaires générales.
- Surveillance des activités des congréganistes ou anciens...
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Résultat n°9
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Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard : programme, correspondance (1856). Régularisation du transfert de la maison mère de la rue Saint-Martin vers le couvent Saint-Gildard : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Nevers, extrait des délibérations du conseil des Sœurs de la Charité, correspondance (1911-1912). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, rue Saint-Martin, affectation aux Sœurs de la Charité, travaux, cession à la Ville de Nevers : extraits des registres des délibérations du conseils municipal, rapports, arrêtés, contrats, plans, correspondance (1801-1929).
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Cote 6 V 10, 6 V 1 - 6 V 2 (Ancienne cote)
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Date 1801-1929
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard :...
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Résultat n°10
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Cote 8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)
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Date 1904-1929
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Police du culte catholique après la séparation.
- Surveillance des rassemblements religieux : revues...
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Résultat n°11
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Cote 8 V 36, 8 V 561 (Ancienne cote)
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Date 1901-1926
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Police du culte catholique après la séparation.
- Réglementation, infractions et litiges : procès-verbaux...
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Résultat n°12
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Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).
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Cote 8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)
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Date 1906-1925
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Dévolution des biens ecclésiastiques.
- Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
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Résultat n°13
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Cote 6 V 9, 6 V 6 (Ancienne cote)
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Date 1800-1925
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Correspondance générale.
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Résultat n°14
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Recensement des établissements congréganistes : revue de presse, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Recensement des églises, chapelles et oratoires dépendant des établissements congréganistes (1903-1904). Recensement des différentes communautés (1856-1918). État des congrégations religieuses après la séparation (1904-1925).
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Cote 6 V 16, 6 V 540 (Ancienne cote)
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Date 1856-1925
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Fermeture des établissements congréganistes.
- Recensement des établissements congréganistes : revue...
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Résultat n°15
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Cote 6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)
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Date 1804-1924
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Communautés de femmes.
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Sœurs de la Charité de Nevers.
- Administration générale. - Nomination de Madame, mère...
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Résultat n°16
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Cote 6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)
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Date 1901-1923
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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6 V - Clergé catholique régulier.
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Fermeture des établissements congréganistes.
- Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
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Résultat n°17
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Cote 8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)
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Date 1905-1923
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
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Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
- Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
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Résultat n°18
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Attribution des biens des fabriques. - Affectation et location de presbytères et terrains : revues et coupures de presse, états, décrets, circulaires et instructions ministérielles, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux, procès-verbaux, rapports (1903-1923). Attribution et restitution de biens mis sous séquestre : procès-verbaux, correspondance (1907-1910). Ventes et adjudications de presbytères et terrains : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, plans, certificats, correspondance (1907-1913). Attribution de rentes et de mobilier aux communes et aux particuliers : décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, relevés des inscriptions des rentes, récépissés et reçus, correspondance (1906-1912).
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Cote 8 V 31, 8 V 577 (Ancienne cote)
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Date 1903-1923
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Dévolution des biens ecclésiastiques.
- Attribution des biens des fabriques. - Affectation...
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Résultat n°19
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Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.
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Cote 8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)
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Date 1906-1920
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
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Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
- Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
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Résultat n°20
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Cote 2 V 14, 2 V 477 (Ancienne cote)
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Date 1801-1918
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Lieu
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Type de document
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Contexte : Série V - Cultes
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2 V - Organisation et police du culte catholique.
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Police et exercice du culte.
- Propagande et enseignement religieux : brochures, affiches,...
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