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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chartreuse de Basseville : terrier.

Date

1664-1673

Cote

1 J 807

Résultat n°2

Mandements et lettres pastorales de l'évêque d'Autun puis de l'évêque de Nevers.

Date

1770-1843

Cote

2 V 42, 2 V 600 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Mandements des évêques de France.

Date

1782-1894

Cote

2 V 87, 2 V 645 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Biens mobiliers des fabriques et des ecclésiastiques. - Pertes et mises en ventes d'ouvrages des bibliothèque des ecclésiastiques : correspondance (an XII-1808). Conflits entre les autorités municipales et les curés : brochure, correspondance (an XI-1883). Inventaire des biens de la paroisse d'Alligny-Cosne : brochure, inventaires, états, laissez-passer (1788-1888).

Date

1788-1888

Cote

4 V 7, 4 V 575 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Traitements des curés et des desservants : états, correspondance.

Date

1791-1807

Cote

1 V 21, 1 V 55 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Nomination des curés, desservants et vicaires : arrêtés, pétitions, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, notifications, correspondance. - Demande de nomination comme ministre du culte dans la Nièvre (an X). Demandes de plusieurs communes (an II-1824). Alligny-Cosne (1802). Alligny-en-Morvan (an X-1824). Amazy (an X). Arleuf (an X). Arzembouy (an X). Azy-le-Vif (an X). Bazolles (an X). Beaumont-la-Ferrière (an X). Biches (an X-1823). Billy-sur-Oisy (an X). Bitry (an X). Bona (an X-an XI). Brinay (an X-1838). Cercy-la-Tour (an X). Cervon (an X). Challuy (an X). Champlemy (an X). Chantenay-Saint-Imbert (an X-1839). Châtillon-en-Bazois (an X-1889). Chiddes (1836-1839). Clamecy (an X-1836). Corancy (an X). Corbigny (1802). Cosne-sur-Loire (an X). Cossaye (an X). Couloutre (s.d). Courcelles (an X). Crux-la-Ville (1850). Cuncy-lès-Varzy (an XI). Dampierre-sous-Bouhy (an X). Decize (an X). Diennes-Aubigny (an X). Dompierre-sur-Nièvre (an X). Donzy (an X). Dornes (an X). Dun-les-Places (an X-1825). Entrains-sur-Nohain (an X). Épiry (1802). Fleury-sur-Loire (an X). Flez-Cuzy (an X). Gâcogne (an X-an XI). Gimouille (an X). Isenay (1827). Jailly (1806). La Celle-sur-Loire (an X). La Chapelle-Saint-André (an X). La Charité-sur-Loire (an X). La Fermeté (an X). La Marche (an X). Livry (an X). Lormes (an X). Lucenay-lès-Aix (an X). Luzy (an X). Mars-sur-Allier (s.d). Marzy (an X). Mesves-sur-Loire (an X). Moussy (an X). Nevers (an X-1806). Nuars (an X). Parigny-les-Vaux (an X). Pougues-les-Eaux (vers l'an IX). Pouilly-sur-Loire (an X). Prémery (an X). Préporché (s.d). Raveau (an X). Saint-Amand-en-Puisaye (an X). Saint-André-en-Morvan (an X). Saint-Benin-d'Azy (s.d). Saint-Benin-des-Bois (an X). Saint-Brisson (1823). Saint-Germain-Chassenay (an X). Saint-Jean-aux-Amognes (an XI). Saint-Léger-de-Fougeret (an X). Saint-Loup (an X). Saint-Parize-le-Châtel (an X). Saint-Pierre-le-Moûtier (s.d). Saint-Quentin-sur-Nohain (1892). Saint-Révérien (an X). Saint-Saulge (an X-1806). Saint-Seine (1891). Saint-Vérain (an X). Tannay (an X).Trucy-l'Orgueilleux (an X). Vandenesse (1827). Varzy (an X). Verneuil (an X). Dispenses de résidence des ministres du culte (1887-1890).

Date

1793-1892

Cote

1 V 12, 1 V 554 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Choix et traitement du personnel ecclésiastique : circulaires ministérielles, états numériques et nominatifs, correspondance. - Relations avec les administrateurs légaux des diocèses (1893-1903). Renseignements sur le personnel du diocèse d'Autun et des arrondissements de Château-Chinon, Clamecy et Cosne-sur-Loire (1820-1821). Nominations et demandes de renseignements sur les ecclésiastiques (1861-1889). Paiement des desservants par le trésor public dans le canton de Château-Chinon (an III-an X).

Date

1794-1903

Cote

1 V 14, 1 V 555 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Ancien grand séminaire de Nevers, église Saint-Sauveur servant de chapelle. - Acquisition : ordonnances, rapports, acte notariés, états, certificat, notes, correspondance (an IV-1836). Ecroulement, travaux de consolidation et indemnisation des victimes : arrêtés préfectoraux, rapports, certificats, procès-verbal d'expertise, états, bordereaux, correspondance (1838-1841).

Date

1795-1841

Cote

3 V 18, 3 V 306 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Renseignements sur les succursales du département. - Succursales et noms des desservants avec indication des réunions de communes : états (an VIII). Indications par justices de paix des circonscriptions de succursales dont les desservants sont payés par le trésor public : états, extraits des minutes de la secrétairerie d'état, correspondance (an XIII-XIV). Indications par justices de paix des emplacements des églises, du territoire assigné à chaque église, de la population de chaque cure et des noms des desservants : états (an XIII). Succursales du département avec indications des réunions de communes : états (1807). Population des cures et succursales : états, correspondance (1808). Dépenses pour acquisition, construction ou réparation des églises et presbytères et succursales manquant d'églises et presbytères : états, correspondance, extrait des registres de la sous-préfecture (1811). Communes qui offrent de payer pour les églises et les presbytères : états (1811). Dépenses pour acquisitions, réparation et construction de presbytères : états (1811). Dépenses à charge du département : correspondance, mémoires, extraits des registres des délibérations du conseil général, circulaires, extrait du budget (an XI-1833). Circonscriptions paroissiales : états statistiques par arrondissements (1843). Renseignements statistiques sur les circonscriptions paroissiales : états, correspondance (1843-1844). Succursales et vicariats vacants dans l'arrondissement de Cosne : états, correspondance (1881).

Date

1799-1881

Cote

2 V 4, 2 V 229 (Ancienne cote), 4 V 414 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Paroisses et succursales sous l'invocation de saints. - Érection et délimitation des circonscriptions : états, correspondance (an IX-XI). Renseignements sur les desservants : correspondance, états (an VIII-an XI).

Date

1799-1803

Cote

2 V 5, 2 V 228 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Réglementation concernant les fabriques. - Organisation et fonctionnement : règlement, circulaires, correspondance (an VIII-1885). Restitutions des biens des fabriques : circulaires, arrêtés, décrets, avis du conseil d'État, correspondance (an XI-1820).

Date

1799-1885

Cote

5 V 1, 5 V 576 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Pensions des curés, desservants et religieuses. - Monsieur Dransbourg ex-capucin : correspondance, état (1817-1819). Dossiers : correspondance, états, avis de décès, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, attestations, certificats, extraits des actes de décès. Lacunes : 1803, 1812-1813, 1815.

Date

1799-1818

Cote

1 V 29, 1 V 218 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Surveillance, dossiers classés par congrégations : plans, circulaires, correspondance. - Sœurs de la Visitation de La Charité-sur-Loire (1818). Sœurs de la Visitation de Nevers (1853-1914). Ursulines de Corbigny (an VIII-1892). Ursulines de Nevers et Corbigny (1829-1904). Carmélites de Nevers (1854-1914).

Date

1799-1914

Cote

6 V 7, 6 V 542 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Surveillance des établissements congréganistes : circulaires ministérielles, arrêtés et mémoires préfectoraux, états nominatifs et numériques, coupures de presse, correspondance.

Date

1800-1911

Cote

6 V 1, 6 V 483 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Cloches. - Demandes de cloches par diverses communes : extraits des registres des délibérations des bureaux de fabriques, extrait des registres des délibérations du Conseil d'État, correspondance (1801-1810). Affaires concernant les sonneries de cloches dans diverses communes : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (an IX-1899). Clamecy, refus de faire sonner les cloches à l'occasion de la fête de Juillet : correspondance (1835) ; procès concernant la sonnerie des cloches : correspondance (1838) ; contestations entre le curé, le maire et le sous-préfet au sujet des sonneries des cloches : correspondance (1859-1860) ; procès concernant l'acquisition de cloches : dossier de procédure (1860-1861). Échange de cloches à Giry : arrêté du conseil de préfecture, correspondance (1842). Offre des cloches par le conseil municipal de Pouilly-sur-Loire pour la défense nationale : extraits des registres des délibérations, correspondance (1866-1871). Revendication d'une cloche par la commune de Toury-sur-Jour : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, correspondance (1842-1843).

Date

1800-1899

Cote

2 V 16, 2 V 417 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Réglementation. - Érection de cures et succursales : circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État (an XII-1859). Construction d'églises et presbytères : circulaires, correspondance, état, extraits des registres de délibération des consuls de la République, extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République (an IX-1859).

Date

1800-1859

Cote

2 V 1, 2 V 352 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Réunions et délimitations de communes ou paroisses pour créations de cures et succursales. - Proposition pour le département : état (1802). Arrondissements de Nevers et Château-Chinon : états, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapport, plan, pétition (an IX-1859). Arrondissement de Cosne : correspondance, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre de la sous-préfecture, pétition, arrêtés (an X-1807). Arrondissement de Clamecy : correspondance, extrait des registres des délibérations des conseils municipaux, extrait du registre des délibérations du conseil d'arrondissement, pétition (an X-1871).

Date

1800-1871

Cote

2 V 2, 2 V 227 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Réglementation : circulaires.

Date

1800-1900

Cote

2 V 10, 2 V 564 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Travaux effectués pour les bâtiments de la préfecture jusqu'au rétablissement de l'évêché de Nevers : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, décisions, extrait des registres de la préfecture, devis, rapport, mémoires, avis d'adjudication (an IX-an XII).

Date

1800-1803

Cote

3 V 10, 3 V 347 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Lettres R à Z. Dossiers comportant plusieurs noms.

Date

1800-1904

Cote

1 V 11, 1 V 11 (Ancienne cote)