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  1. Résultat n°1

    Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission déléguée du Bassin Loire Atlantique) : répertoire alphabétique aire lettre L, M, N (s. d. années 1970).

    Date

    v. 1975

    Cote

    999 W 2788

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-1 Environnement
    • Eaux
    • Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  2. Résultat n°2

    Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission déléguée du Bassin Loire Atlantique) : répertoire alphabétique aire lettre K (s. d. années 1970). Datation de la série : le papier et la police d'écriture ressemblent à ceux des matrices cadastrales de 1974-1979.

    Date

    v. 1975

    Cote

    999 W 2787

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-1 Environnement
    • Eaux
    • Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  3. Résultat n°3

    Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission déléguée du Bassin Loire Atlantique) : répertoire alphabétique aire lettre J (s. d. années 1970).

    Date

    v. 1975

    Cote

    999 W 2789

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-1 Environnement
    • Eaux
    • Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  4. Résultat n°4

    Ruisseau de la Passière. - À monsieur le préfet, concernant l'insalubrité de "l'égout de la Passière" (1926) : pétition. Procès contre la ville de Nevers au sujet de l'insalubrité du ruisseau de la Passière (1848-1930) : pièces de procédure, mémoires, expertises, plans, correspondance.

    Date

    1848-1930

    Cote

    166 J 87

    • Contexte : Fonds Montagnon

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - GABRIEL MONTAGNON
    • 5 - Autres documents conservés par Gabriel Montagnon
    • Ruisseau de la Passière. - À monsieur le préfet, concernant...
  5. Résultat n°5

    Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission déléguée du Bassin Loire Atlantique) : carte de codification hydrologique (s. d. années 1970).

    Date

    v. 1975

    Cote

    999 W 2790

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-1 Environnement
    • Eaux
    • Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  6. Résultat n°6

    Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission déléguée du Bassin Loire Atlantique) : répertoire alphabétique (s. d. années 1970).

    Date

    v. 1975

    Cote

    999 W 2786

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 6 - ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT ET TRANSPORTS
    • 6-1 Environnement
    • Eaux
    • Répertoire des cours d'eau Loire-Bretagne (mission...

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.