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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux entre Germain Petit, défendeur, et Charles Ballet, demandeur : notification du tribunal civil de Nevers pour Étienne Thévenard.
Cote
1 J 792 Suppl/40
 Date
1827
 Lieu
Jailly (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Charles Vacher (supplément)

  • 1 - Archives familiales
  • 2 - Famille Thévenard (1702-1832)
  • 4 - Étienne Thévenard (an IV-1832)
  • Chemin d'utilité publique situé à Jailly, contentieux...
Résultat n°2

Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin de Saxi-Bourdon à Narloup.
Cote
E DEPOT 136/1 O 1
 Date
1849-1871
 Lieu
Jailly (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France), Saxi-Bourdon (Nièvre, France), Narloup (Saint-Saulge, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E DEPOT 136 - Jailly (complément)

  • Archives communales postérieures à 1789
  • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin...
Résultat n°3

Chemin rural n°1 de Mondain à Sainte-Camille, vente à la commune de La Collancelle de terrains nécessaires par le vicomte Blin de Bourdon : correspondance, liste.
Cote
1 J 780/124
 Date
1911-1913
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
liste, correspondance

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 4 - CHEMINS
  • Chemin rural n°1 de Mondain à Sainte-Camille, vente...
Résultat n°4

Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance, délibérations du Conseil municipal de La Collancelle.
Cote
1 J 780/125
 Date
1912
 Lieu
La Collancelle (Nièvre, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : Domaine de Chantereau

  • 4 - CHEMINS
  • Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance,...
Résultat n°5

Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin par un négociant en bois, contentieux : correspondance, bail, état des lieux, rapports d'experts.
Cote
1 J 792/44
 Date
1933-1936
 Lieu
Saint-Révérien (Nièvre, France)
 Type de document
rapport d'expertise, bail, correspondance, état des lieux

  • Contexte : Charles Vacher

  • 1- Fermes et domaines, propriétés diverses : dossiers...
  • Saint-Révérien
  • Domaine de la Maison Rouge, dégradations sur un chemin...