aide sociale - Recherche

1

Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité des exercices 1897 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1896-1934

Cote

X 415

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

2

Assistance publique, ressources : états de situation par commune.

Date

1881-1885

Cote

X 917/2

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Assistance publique, ressources : états de situation...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

3

Bureau de bienfaisance de Surgy, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1889 à 1926 : comptes administratifs (1890-1927) ; comptabilité des exercices 1914 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1913-1934).

Date

1890-1934

Cote

X 698

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Surgy, statistiques : situations...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

4

Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1863-1888

Cote

X 691

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

5

Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des exercices 1880 à 1884 et 1908 à 1916 : budgets, états, pièces comptables administratives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1879-1918

Cote

X 444

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

6

Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, comptabilité des exercices 1887 à 1907, 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1886-1933

Cote

X 403

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, comptabilité...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

7

Bureau de bienfaisance d'Urzy, comptabilité des exercices 1863 à 1882 : états, pièces comptables justificatives.

Date

1863-1882

Cote

X 931

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Urzy, comptabilité des exercices...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

8

Bureau de bienfaisance de Saint-Parize-le-Châtel, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1918

Cote

X 674

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Saint-Parize-le-Châtel, comptabilité...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

9

Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices 1921 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1920-1924

Cote

X 467

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

10

Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1918

Cote

X 554

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

11

Bureau de bienfaisance de Donzy, comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1886-1934

Cote

X 485

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Donzy, comptabilité des exercices...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

12

Bureau de bienfaisance d'Ouagne, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptes administratifs des exercices 1888 à 1926 : comptes administratifs (1889-1927) ; comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1923 à 1932 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1886-1934).

Date

1886-1934

Cote

X 608

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Ouagne, statistiques : situations...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

13

Bureau de bienfaisance de Prémery, comptabilité des exercices 1888 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1887-1934) ; dons et legs : délibérations, actes notariés, arrêté, mandats (1899-1933).

Date

1887-1934

Cote

X 644

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Prémery, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

14

Bureau de bienfaisance d'Alligny-Cosne, comptabilité des exercices 1833 à 1870 : budgets, états de situation, , comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1833-1871

Cote

X 362

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Alligny-Cosne, comptabilité...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

15

Bureaux de bienfaisance, suivi de la comptabilité et statistiques : situations financières, correspondance. - Exercices 1937 à 1939.

Date

1938-1940

Cote

X 3171

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Bureaux de bienfaisance, suivi de la comptabilité et...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

16

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1898 : chapitres additionnels reliés.

Date

1898

Cote

X 786

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

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Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

17

Bureau de bienfaisance d'Entrains-sur-Nohain, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1888 à 1896, 1898 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1886-1934).

Date

1880-1934

Cote

X 494

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Entrains-sur-Nohain, statistiques...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

18

Bureau de bienfaisance d'Azy-le-Vif, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1883, 1887 à 1927 : comptes administratifs (1884-1928) ; comptabilité des exercices 1917 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1916-1923).

Date

1884-1930

Cote

X 379

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Azy-le-Vif, statistiques :...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

19

Bureau de bienfaisance de Myennes, désignation des membres de la commission administrative : circulaire, tableau, correspondance (1838-1863) ; comptabilité des exercices 1831 à 1864 : budgets, états, comptes de gestion.

Date

1830-1865

Cote

X 578

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Myennes, désignation des...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

20

Assistance obligatoire aux vieillards. Statistiques.

Date

1940-1946

Cote

999 W 3574

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
10 - SOCIETE
10-1 Population
Protection sociale
Aide sociale
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Assistance obligatoire aux vieillards. Statistiques.

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

21

Extinction de la mendicité, bilan en vue d'une réorganisation : rapport, tableau, délibération.

Date

1874

Cote

X 3022

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Extinction de la mendicité, bilan en vue d'une réorganisation...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

22

Bureau de bienfaisance de Bitry, comptabilité des exercices 1863 à 1878 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1863-1879

Cote

X 391

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Bitry, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

23

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. Dossier d'hospitalisation (spécimen).

Date

1943-1944

Cote

999 W 1081

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
10 - SOCIETE
10-1 Population
Protection sociale
Aide sociale
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

24

Secours national. Œuvres subventionnées. Vente de portraits en couleur du maréchal Pétain. Rapport sur la session de formation d'aides sociales.

Date

1941-1944

Cote

999 W 1505

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
10 - SOCIETE
10-1 Population
Protection sociale
Aide sociale
Secours national. Œuvres subventionnées. Vente de portraits...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

25

Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des exercices 1920 à 1922 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1919-1923

Cote

X 453/2

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

26

Aides communales aux indigents, dossiers communaux : délibérations, rôles de souscriptions volontaires, mandats, correspondance. - La Fermeté (1858). La Machine (1859-1894). La Maison-Dieu (1855-1869). La Marche (1858-1876). Lamenay (1855-1860). Langeron (1855-1884). La Nocle-Maulaix (1857-1865). Lanty (1862-1875). Larochemillay (1859-1880). Lavault-de-Frétoy (1857-1858). Limanton (1831-1870). Limon (1878-1879). Livry (1849-[1864]).

Date

1855-1894

Cote

X 898

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Aides communales aux indigents, dossiers communaux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

27

Bureau de bienfaisance de Marzy, nomination de membres du conseil d'administration : délibérations, arrêtés, correspondance (1880-1884) ; comptabilité des exercices 1880 à 1895 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1880-1896).

Date

1880-1896

Cote

X 560

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Marzy, nomination de membres...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

28

Bureau de bienfaisance de Tresnay, comptabilité des exercices 1908 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1924

Cote

X 716

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Tresnay, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

29

Bureau de bienfaisance de Brèves, comptabilité des exercices 1868 à 1888, 1890, 1892 à 1896 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1867-1897

Cote

X 399

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Brèves, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

30

Comités de bienfaisance cantonaux, activité : délibérations, bons, mandats, comptes-rendus, tableaux (1812). Soupes économiques, mise en place : circulaire (1815). Création de bureaux de bienfaisance et désignation de membres du bureau : délibérations (1844). Subvention aux établissements de bienfaisance, répartition : états, correspondance (1856-1857).

Date

1812-1857

Cote

X 746/2

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Comités de bienfaisance cantonaux, activité : délibérations,...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

31

Assistance publique, désignation des membres des commissions charitables : circulaire, délibérations (1881) ; ressources : états de situation par commune (1863).

Date

1863-1881

Cote

X 1098/2

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Assistance publique, désignation des membres des commissions...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

32

Bureau de bienfaisance de Maux, statistiques ; situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1888 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1888 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1887-1934).

Date

1880-1934

Cote

X 565

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Maux, statistiques ; situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

33

Bureaux de bienfaisance, comptabilité des exercices 1933 et 1934 : budgets primitifs et chapitres additionnels reliés.

Date

1933

Cote

X 882

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

34

Bureau de bienfaisance de Guérigny, comptabilité des exercices 1908 à 1916 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1918

Cote

X 524

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Guérigny, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

35

Aides communales aux indigents, dossiers communaux : rôles de souscriptions volontaires, mandats, correspondance. - Alligny-Cosne (1855-1905). Château-Chinon Campagne (1856-1864).

Date

1855-1905

Cote

X 917/1

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Aides communales aux indigents, dossiers communaux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

36

Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité des exercices 1918 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1917-1924

Cote

X 552

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

37

Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, statistique : état de situation (an XIII) ; comptabilité de 1880 à 1896 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1880-1897).

Date

1804-1897

Cote

X 402

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, statistique...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

38

Assistance obligatoire aux vieillards. Rapatriement des réfugiés dans leur département d'origine (Aisne, Aube, Seine-et-Marne) (1940-1941). Evacuation des malades dans différents hospices de la Nièvre (Cosne-sur-Loire, Decize, Giry, Nevers). Evacuation des vieillards pendant la guerre (1940-1946). Dossiers des hospitalisés de Decize renvoyés dans leurs familles (1940). Dossiers de sortie hospice de Nevers (1941-1944). Circulaires concernant l'hospitalisation des malades rapatriés (1945).

Date

1940-1946

Cote

999 W 3575

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
10 - SOCIETE
10-1 Population
Protection sociale
Aide sociale
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Assistance obligatoire aux vieillards. Rapatriement...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

39

Aides communales aux indigents, dossiers communaux : délibérations, rôles des souscriptions volontaires, mandats, correspondance. - Authiou (1856-1914). Avrée (1855-1923). Avril-sur-Loire (1855-1912). Azy-le-Vif (1856-1928). Balleray (1865-1931). Bazoches (1855-1865). Bazolles (1856-1924). Béard (1831-1921). Beaulieu (1856-1911). Beaumont-la-Ferrière (1858-1868).

Date

1831-1931

Cote

X 887

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Aides communales aux indigents, dossiers communaux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

40

Ateliers de charité, création et suivi : arrêtés, rapports, tableaux, correspondance.

Date

1817-1821

Cote

X 2097

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Ateliers de charité, création et suivi : arrêtés, rapports,...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

41

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1903 : chapitres additionnels reliés.

Date

1903

Cote

X 800

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

42

Commune de Billy-Chevannes, fourniture de pain aux indigents : lettre (1909) ; création d'un bureau de bienfaisance : enquête de commodo, lettre (1914).

Date

1909-1914

Cote

X 3179

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Commune de Billy-Chevannes, fourniture de pain aux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

43

Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des exercices 1908 à 1914 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1915

Cote

X 452

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

44

Bureau de bienfaisance de Lucenay-lès-Aix, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1863-1888

Cote

X 533

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Lucenay-lès-Aix, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

45

Bureau de bienfaisance de La Marche, comptabilité des exercices 1885 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1884-1934

Cote

X 557

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de La Marche, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

46

Bureau de bienfaisance de Poiseux, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1887 à 1927 : comptes administratifs (1880-1928) ; comptabilité des exercices 1888 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1887-1934).

Date

1880-1934

Cote

X 627

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Poiseux, statistiques : situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

47

Extinction de la mendicité, confection des rôles de souscription : états, arrêtés, rôles, correspondance.

Date

1872-1902

Cote

X 3024

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Extinction de la mendicité, confection des rôles de...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

48

Aides communales aux indigents, dossiers communaux : délibérations, rôles de souscriptions volontaires, mandats, correspondance. - Saint-Ouen (1859-1864). Saint-Parize-en-Viry (1857-1863). Saint-Parize-le-Châtel (1855-1880). Saint-Père (1856-1931). Saint-Péreuse (1831-1880). Saint-Pierre-le-Moûtier (1855-1864).

Date

1831-1931

Cote

X 908

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Aides communales aux indigents, dossiers communaux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

49

Bureau de bienfaisance de Biches, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1888 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1877 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1877-1888).

Date

1877-1930

Cote

X 383

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Biches, statistiques : situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

50

Bureau de bienfaisance de Saint-Benin-d'Azy, comptabilité des exercices 1918 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1917-1924

Cote

X 663

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Saint-Benin-d'Azy, comptabilité...

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Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

51

Bureau de bienfaisance de Druy-Parigny, création : délibérations, décret, correspondance (1888-1899) ; statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1890 à 1927 : comptes administratifs (1891-1928) ; comptabilité des exercices 1890 à 1895 et 1918 à 1922 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1890-1923).

Date

1888-1930

Cote

X 490

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Druy-Parigny, création :...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

52

Bureaux de bienfaisance, suivi de la comptabilité des exercices 1934 à 1939 : comptes administratifs.

Date

1935-1941

Cote

X 3169

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers communs.
Bureaux de bienfaisance, suivi de la comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

53

Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices 1916 à 1920 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1916-1921

Cote

X 466

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

54

Bureau de bienfaisance de Dommartin, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1898 à 1926 : comptes administratifs (1899-1927) ; comptabilité des exercices 1897 à 1907 et 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1896-1933).

Date

1896-1933

Cote

X 478

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Dommartin, statistiques :...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

55

Aides communales aux indigents, dossiers communaux : délibérations, rôles de souscriptions volontaires, mandats, correspondance. - Saint-Loup-des-Bois (1856-1883). Saint-Malo (1857-1869). Saint-Martin-d'Heuille (1860-1883). Saint-Martin-du-Puy (1855-1880). Saint-Martin-sur-Nohain (à l'époque : Saint-Martin-du-Tronsec) (1855-1877).

Date

1855-1883

Cote

X 907

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Aides communales aux indigents, dossiers par communes.
Aides communales aux indigents, dossiers communaux...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

56

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1897 : chapitres additionnels reliés.

Date

1897

Cote

X 783

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

57

Bureau de bienfaisance d'Ougny, projet de création : lettre (1854) ; activité du conseil d'administration : délibérations, correspondance (1856-1883) ; comptabilité des exercices 1877 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1877-1888).

Date

1854-1888

Cote

X 610

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Ougny, projet de création...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

58

Bureau de bienfaisance de Maux, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1863-1888

Cote

X 564

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Maux, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

59

Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des exercices 1851 à 1863 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1850-1864

Cote

X 448

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Clamecy, comptabilité des...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

60

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1920 : budgets primitifs reliés.

Date

1919

Cote

X 850

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

61

Bureau de bienfaisance d'Arleuf, comptabilité des exercices 1908 à 1922 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1907-1923

Cote

X 369

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Arleuf, comptabilité des exercices...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

62

Bureau de bienfaisance de Pouilly-sur-Loire, comptabilité des exercices 1861 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1860-1888). Salle d'asile, construction : correspondance (1855-1873).

Date

1855-1888

Cote

X 637

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Pouilly-sur-Loire, comptabilité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

63

Bureau de bienfaisance de Cosne, statistique : état de situation (an XII) ; comptabilité des exercices 1830 à 1860 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes de gestion (1830-1861).

Date

1803-1861

Cote

X 460

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cosne, statistique : état...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

64

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1886 : budgets primitifs reliés.

Date

1886

Cote

X 754

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

65

Bureau de bienfaisance de Cuncy-lès-Varzy, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1890 à 1926 : comptes administratifs (1891-1927) ; comptabilité des exercices 1919 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1918-1933).

Date

1891-1933

Cote

X 469

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cuncy-lès-Varzy, statistiques...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

66

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1918 : chapitres additionnels reliés.

Date

1918

Cote

X 847

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Comptabilité.
Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

67

Bureau de bienfaisance de Bitry, statistiques : situations financières (1915-1916, 1918-1930) ; comptabilité des exercices 1880, 1883, 1887 à 1927, 1933 : comptes administratifs (1881-1934) ; comptabilité des exercices 1908 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1907-1924).

Date

1881-1934

Cote

X 394

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Bitry, statistiques : situations...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

68

Bureau de bienfaisance d'Entrains, nomination du receveur : délibération.

Date

1936

Cote

X 3197

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance d'Entrains, nomination du receveur...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

69

Bureau de bienfaisance de Château-Chinon Campagne, comptabilité des exercices 1908 à 1910 : délibérations, compte administratif, états.

Date

1909-1910

Cote

X 3187

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Château-Chinon Campagne,...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

70

Bureau de bienfaisance de Cosne, traitement du personnel : délibérations, mandats, correspondance (1873-1911) ; nomination des membres de la commission administrative : délibérations, correspondance (1871-1916) ; comptabilité des exercices 1880 à 1886, 1889 à 1890, 1903, 1906, 1908, 1925, 1927 à 1928, 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1879-1934) ; achat de rentes : délibérations, mandats (1875-1904) ; subventions : délibérations, mandat, correspondance (1895-1906) ; dons et legs : arrêtés, correspondance (1835-1908) ; fournitures : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, traités correspondance (1884-1917).

Date

1835-1934

Cote

X 464

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cosne, traitement du personnel...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

71

Bureau de bienfaisance de Saint-Pierre-du-Mont, nomination d'un membre de la commission administrative : arrêté (1854) ; comptabilité des exercices 1846 à 1867 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1845-1868).

Date

1845-1868

Cote

X 675

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Saint-Pierre-du-Mont, nomination...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

72

Bureau de bienfaisance de Billy-sur-Oisy, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1888 à 1926 : comptes administratifs (1880-1927) ; comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1907-1919).

Date

1880-1930

Cote

X 388

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Billy-sur-Oisy, statistiques...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

73

Bureau de bienfaisance de Biches, comptabilité de l'exercice 1887 : compte administratif (1888) ; nomination du président : arrêté, correspondance (1908) ; attribution de secours : délibération (1928).

Date

1888-1928

Cote

X 3178

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Biches, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

74

Bureau de bienfaisance de Nevers, comptabilité de l'exercice 1921 : budgets, pièces comptables justificatives, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1920-1923

Cote

X 604

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Nevers, comptabilité de l'exercice...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

75

Bureau de bienfaisance de Guérigny, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1887 à 1910, 1918 à 1927 : comptes administratifs (1880-1928) ; comptabilité des exercices 1921 à 1924 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1920-1924).

Date

1880-1930

Cote

X 521

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Guérigny, statistiques :...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

76

Bureau de bienfaisance de Toury-sur-Jour, statistiques : situations financières (1915-1930) ; comptabilité des exercices 1879, 1887 à 1927 : comptes administratifs (1880-1928) ; comptabilité des exercices 1897 à 1907 et 1924 à 1932 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1896-1933).

Date

1880-1933

Cote

X 711

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Toury-sur-Jour, statistiques...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

77

Bureau de bienfaisance de Champvoux, nomination d'un délégué : délibération, lettre.

Date

1888

Cote

X 3184

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Champvoux, nomination d'un...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

78

Bureau de bienfaisance de Cuncy-lès-Varzy, création et nomination de membres de la commission administrative : délibérations, arrêtés, décret (1888), correspondance (1888-1889) ; comptabilité des exercices 1890 à 1907 : budgets, états, pièces comptables justificatives, états, correspondance (1889-1908).

Date

1888-1908

Cote

X 468

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Cuncy-lès-Varzy, création...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

79

Bureau de bienfaisance de Varennes-lès-Nevers, activité du conseil d'administration : délibération (1855) ; comptabilité des exercices 1864 à 1882 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion (1864-1883).

Date

1855-1883

Cote

X 726

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance.
Dossiers par bureaux.
Bureau de bienfaisance de Varennes-lès-Nevers, activité...

Producteur :

Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

Finances (sanatorium de Pignelin)

Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

Réglementation (sociétés de secours mutuels)

Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

Assurances sociales

De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

80

Assistance aux vieillards, infirmes, incurables. Registres d'hospitalisation.

Date

1941-1943

Cote

999 W 577

Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
10 - SOCIETE
10-1 Population
Protection sociale
Aide sociale
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Assistance aux vieillards, infirmes, incurables. Registres...

Producteur :

Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance de Chantenay-Saint-Imbert, comptabilité des exercices 1897 à 1907, 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Assistance publique, ressources : états de situation par commune.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Sémelay, comptabilité des exercices 1863 à 1887 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Chaulgnes, comptabilité des exercices 1880 à 1884 et 1908 à 1916 : budgets, états, pièces comptables administratives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Brinon-sur-Beuvron, comptabilité des exercices 1887 à 1907, 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance d'Urzy, comptabilité des exercices 1863 à 1882 : états, pièces comptables justificatives.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Saint-Parize-le-Châtel, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Cosne, comptabilité des exercices 1921 à 1923 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Magny-Cours, comptabilité des exercices 1908 à 1917 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Donzy, comptabilité des exercices 1887 à 1907 et 1924 à 1932 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Prémery, comptabilité des exercices 1888 à 1907 et 1924 à 1933 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1887-1934) ; dons et legs : délibérations, actes notariés, arrêté, mandats (1899-1933).

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureau de bienfaisance d'Alligny-Cosne, comptabilité des exercices 1833 à 1870 : budgets, états de situation, , comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureaux de bienfaisance, suivi de la comptabilité et statistiques : situations financières, correspondance. - Exercices 1937 à 1939.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Bureaux de bienfaisance, comptabilité de l'exercice 1898 : chapitres additionnels reliés.

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Producteur :

Date