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171 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1889.
Cote
3 U 1/168
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1889.
Résultat n°2

1821-1823.
Cote
3 U 1/73
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1821-1823.
Résultat n°3

1830-1831.
Cote
3 U 1/76
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1830-1831.
Résultat n°4

1848.
Cote
3 U 1/100
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°5

1843.
Cote
3 U 1/90
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1843.
Résultat n°6

1857.
Cote
3 U 1/122
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1857.
Résultat n°7

1918-1920.
Cote
3 U 11606
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1918-1920.
Résultat n°8

1864-1870.
Cote
3 U 1/589
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1864-1870.
Résultat n°9

1815-1817.
Cote
3 U 1/63
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1815-1817.
Résultat n°10

1839.
Cote
3 U 1/84
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1839.
Résultat n°11

1852.
Cote
3 U 1/111
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1852.
Résultat n°12

1848.
Cote
3 U 1/101
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1848.
Résultat n°13

1878-1885.
Cote
3 U 1/591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1878-1885.
Résultat n°14

1858.
Cote
3 U 1/123
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1858.
Résultat n°15

1925-1932.
Cote
3 U 1/1591
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1925-1932.
Résultat n°16

1841-1842.
Cote
3 U 1/50
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
  • 1841-1842.
Résultat n°17

1811-1814.
Cote
3 U 1/62
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1811-1814.
Résultat n°18

1886.
Cote
3 U 1/160
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1886.
Résultat n°19

1835-1850.
Cote
3 U 1/586
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Parquet
  • 1 - Fonctionnement des juridictions
  • 1.4 - Statistiques
  • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
  • 1835-1850.
Résultat n°20

1897.
Cote
3 U 1/186
 Date- Lieu
CHATEAU-CHINON
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

  • Greffe civil
  • 7 - Ventes
  • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
  • 1897.