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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1889.

    Cote

    3 U 1/168

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1889.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    1821-1823.

    Cote

    3 U 1/73

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1821-1823.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    1830-1831.

    Cote

    3 U 1/76

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1830-1831.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    1848.

    Cote

    3 U 1/100

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1848.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    1843.

    Cote

    3 U 1/90

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1843.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    1857.

    Cote

    3 U 1/122

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1857.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1918-1920.

    Cote

    3 U 11606

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1918-1920.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    1864-1870.

    Cote

    3 U 1/589

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1864-1870.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    1815-1817.

    Cote

    3 U 1/63

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1815-1817.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    1839.

    Cote

    3 U 1/84

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1839.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    1852.

    Cote

    3 U 1/111

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1852.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    1848.

    Cote

    3 U 1/101

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1848.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1878-1885.

    Cote

    3 U 1/591

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1878-1885.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    1858.

    Cote

    3 U 1/123

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1858.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1925-1932.

    Cote

    3 U 1/1591

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1925-1932.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    1841-1842.

    Cote

    3 U 1/50

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes mobilières : extraits du registre préalable...
    • 1841-1842.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17

    1811-1814.

    Cote

    3 U 1/62

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes et baux judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1811-1814.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  18. Résultat n°18

    1886.

    Cote

    3 U 1/160

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1886.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    1835-1850.

    Cote

    3 U 1/586

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1835-1850.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  20. Résultat n°20

    1897.

    Cote

    3 U 1/186

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 7 - Ventes
    • Ventes judiciaires : cahiers des charges, procès-verbaux...
    • 1897.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon