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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rivière du Nohain, moulin du "Point du Jour", vanne automobile, établissement : correspondance, rapport.

    Date

    1862

    Cote

    7 S 10275

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • DONZY
    • Rivière du Nohain, moulin du "Point du Jour", vanne...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    ANNAY, lavoir, établissement d'un barrage avec vanne mobile.

    Date

    1877-1882

    Cote

    7 S 7552

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 6 - Lavoirs
    • 1 - Lavoirs par cours d'eau
    • VRILLE (La)
    • ANNAY, lavoir, établissement d'un barrage avec vanne...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, lit du cours d'eau : (1897-1898), plan ; VARZY, tanneries, moulin, pelles et vannes, levage (1897), retenue d'eau non réglementaire (1898).

    Date

    1897-1898

    Cote

    7 S 7451

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • SAINT-EUGENIE (Ruisseau de)
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, lit du cours d'eau : (1897-1898),...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).

    Date

    1807-1857

    Cote

    3 S 8211

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport du voyer municipal.

    Date

    1939

    Cote

    7 S 6320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • CLAMECY, vannes du Beuvron, remise en état : rapport...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    LUZY, étang, vannage.

    Date

    1822-1824

    Cote

    7 S 7271

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • LUZY, étang, vannage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire sans autorisation une tête de vanne nuisant au flottage du bois, contravention contastée par les agents de la Compagnie du commerce du bois des petites rivières.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 S 6817

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • SAUZAY (Le)
    • La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).