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Résultats de la recherche

Résultat n°1

(1789).

Date

1789

Cote

81 L 2

Résultat n°2

(1er janvier 1791-16 novembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

81 L 4

Résultat n°3

Correspondance (1791-an VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

81 L 1

Résultat n°4

- Foires, marchés, Tribunal de Commerce ; - Poids et mesures ; - Travaux, chemins.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-10

Résultat n°5

(1790).

Date

1790

Cote

81 L 3

Résultat n°6

- Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction, colllège, instituteurs ; - Archives ; - Prisons, détenus et fournisseurs : pétitions ; Assistance : - Secours, pétition ; - Nevers, hospice ; - Inondation, secours ; - Bienfaisance Nationale, livres : 2 registres ; - Bienfaisance Nationale, livre : extrait.

Date

Sans date

Cote

9 L 56

Résultat n°7

(20 novembre 1792-11 thermidor An II).

Date

-

Cote

81 L 5

Résultat n°8

(11 germinal An VII-19 ventôse An XI).

Date

an VII-an XI

Cote

81 L 8

Résultat n°9

Tribunaux Civils, de Commerce, de District, d'Arrondissement et Criminels : (1790-an VIII) - Personnel, traitements ; - Dépenses, frais divers ; - Mobilier ; - Imprimerie ; - Procédures et actes, frais ; - Pièces justificatives ; - Réclamations ; - Administration départementale : correspondance ; - Tribunal Civil, dépôts d'empreintes ; - Marques de cartes, dépôts.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 445-1-2

Résultat n°10

(11 thermidor An II-20 ventôse An V).

Date

an II-an V

Cote

81 L 6

Résultat n°11

(20 ventôse An V-11 germinal An VII).

Date

an V-an VII

Cote

81 L 7