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  1. Résultat n°1

    Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal de Langeron, Mars-sur-Allier, Saincaize : plan.

    Date

    1874-1876

    Cote

    7 S 7301

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE D'ALLIER
    • Travaux de défenses, constitution du Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés, plans.

    Date

    1918-1921

    Cote

    7 S 10465

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Correspondance, rapports, registres de l'enquête, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Livry, autorisation.

    Date

    1824

    Cote

    3 S 7291

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Plantations
    • Livry, autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..

    Date

    1897-1898

    Cote

    3 S 7449

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Garde, nomination, demande : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    7 S 10682

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Garde, nomination, demande : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Instructions, subventions demandées par divers particuliers, annonce de crédit : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 10766

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Instructions, subventions demandées par divers particuliers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après la crue de 1825 : correspondance, rapports, avis des ingénieurs.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 S 11011

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Levée de Médine et de Saint-Eloy, réparations après...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Chantiers de Caqueray : correspondance, avis de l'ingénieur en chef, rapport, plans, devis, estimations (1842-1843) ; chantiers de La Motte-Farchat : correspondance, rapport de l'ingénieur en chef, affiche (1842).

    Date

    1842-1848

    Cote

    3 S 10874

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • CHANTIERS
    • Chantiers de Caqueray : correspondance, avis de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Profils.

    Date

    1847-1850

    Cote

    3 S 6513

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-ELOI
    • Profils.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction de matériaux, paiement des indemnités : correspondance, rapport, procès-verbal d'expertise.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 11028

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Levées de Charrin et de Thareau, exhaussement, extraction...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Défenses, constructions : plans.

    Date

    1873-1884

    Cote

    3 S 6876

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Défenses, constructions : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    "De la question des inondations et de la défense des plaines submersibles" par M. COMOY (inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur du service des inondations de la Loire) : brochure.

    Date

    1861

    Cote

    3 S 10030

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • "De la question des inondations et de la défense des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Imphy, inondations, travaux de défense ; Loire aux abords du Château des Plauts : plan (1817), rapport.

    Date

    1817-1818

    Cote

    3 S 6512

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Imphy, inondations, travaux de défense ; Loire aux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain dans le lit set sur la rive droite de la rivière, contentieux : plans.

    Date

    1841-1848

    Cote

    3 S 6991

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Flez-Cuzy; travaux de défenses exécutés par un riverain...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 11004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Endiguement : correspondance, circulaire, observations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

    Date

    1889

    Cote

    3 S 6146

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Ports de Myennes, défense, travaux.

    Date

    1867-1868

    Cote

    3 S 6595

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Ports de Myennes, défense, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Rapport, arrêté (affiche 1872), projet de réglement sur les manoeuvres,correspondance.

    Date

    1870-1872

    Cote

    3 S 9173

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Rapport, arrêté (affiche 1872), projet de réglement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat, des communes et des particuliers : correspondance, arrêtés, affiches (1859, 1863), dossier d'enquête, pièces de comptabilité, délibérations du Conseil municipal, rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'estimation, notes, états (1859, 1860-1865).

    Date

    1859-1865

    Cote

    3 S 10915

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • NEVERS
    • Travaux de défense, dépenses mises à la charge de l'Etat,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Brèves, Druyes, Villiers-sur-Yonne, Surgy, berges, travaux de défense : plans.

    Date

    1840-1844

    Cote

    3 S 7325

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Brèves, Druyes, Villiers-sur-Yonne, Surgy, berges,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Travaux de défense.

    Date

    1861-1867

    Cote

    3 S 6498

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-ELOI
    • Travaux de défense.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Travaux de défense (1847) ; barrage d'irrigation : plans (1841-1848).

    Date

    1841-1848

    Cote

    7 S 6552

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Travaux de défense (1847) ; barrage d'irrigation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense, enquête d'utilité publique.

    Date

    1869

    Cote

    3 S 7255

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Gimouille, demande d'autorisation.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 S 7295

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Gimouille, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Inondations, travaux de défense.

    Date

    1856-1880

    Cote

    3 S 6511

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Inondations, travaux de défense.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Levée de Thareau, levée de Charrin, travaux de défense, formation d'un syndicat.

    Date

    1856-1864

    Cote

    7 S 6490

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Levée de Thareau, levée de Charrin, travaux de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Levée insubmersible entre le pont de Nevers, le Bec d'Allier et Conflans : plans.

    Date

    1842-1844

    Cote

    3 S 6505

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • PONT DE NEVERS AU BEC D'ALLIER (Levée du...)
    • Levée insubmersible entre le pont de Nevers, le Bec...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Levée : plans.

    Date

    1825-1839

    Cote

    3 S 3032

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-ELOI
    • Levée : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Mesves-sur-Loire, syndicat pour travaux de défense, formation, réclamation des habitants : rapport, plans, arrêté, correspondance, délibérations, avis, projet de décret.

    Date

    1857

    Cote

    7 S 10006

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • Mesves-sur-Loire, syndicat pour travaux de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Myennes : plans.

    Date

    1844

    Cote

    3 S 6516

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Myennes : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    Exhausement : correspondance, affiche.

    Date

    1865-1869

    Cote

    3 S 8833

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • LEVEE DE THAREAU
    • Exhausement : correspondance, affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Réclamations, demandes d'indemnités : plans.

    Date

    1861-1872

    Cote

    3 S 6514

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Réclamations, demandes d'indemnités : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Profils.

    Date

    1803-1856

    Cote

    3 S 6501

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • GIMOUILLE SERMOISE
    • Profils.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Digue, canal de dérivation de la Nièvre.

    Date

    1859-1869

    Cote

    3 S 6499

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Digue, canal de dérivation de la Nièvre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Plan.

    Date

    1847-1860

    Cote

    3 S 6506

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHEVENON Levée des Colons
    • Plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Langeron, demande d'autorisation.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 S 7294

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Plantations
    • Langeron, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Alignements, délimitations, concessions.

    Date

    1811-1859

    Cote

    3 S 7361

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Plantations
    • Alignements, délimitations, concessions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense contre les inondations, projet, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche 1869).

    Cote

    3 S 4348

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Cosne-sur-Loire, Val de Bannay, travaux de défense...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Clamecy, Montceaux-le-Comte, Vignol, défenses, établissement : plans.

    Date

    1910-1912

    Cote

    3 S 6985

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Clamecy, Montceaux-le-Comte, Vignol, défenses, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Rive droite entre la limite du département de l'Allier et Gimouille, enrochements, perrés, terrassements, clayonnage, semis, plantations, entretien de ces ouvrages pendant les années 1860-1862, adjudication des travaux publics : affiche.

    Date

    1859

    Cote

    3 S 11449

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Rive droite entre la limite du département de l'Allier...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Défense des chantiers, chemin de halage entre Fourchambault et Soulangy, exhaussement (terrassements, enrochements, perrés et semis) : affiche.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 11467

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • CHANTIERS
    • Défense des chantiers, chemin de halage entre Fourchambault...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Myennes : correspondance.

    Date

    1844

    Cote

    3 S 10893

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Myennes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  43. Résultat n°43

    Levée.

    Date

    1856-1936

    Cote

    3 S 7106

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • SAINT-ELOI
    • Levée.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Formation d'un syndicat : plan.

    Date

    1855-1857

    Cote

    3 S 6507

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • UXELOUP
    • Formation d'un syndicat : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Port, travaux de défense.

    Date

    1829

    Cote

    3 S 6594

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Port, travaux de défense.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Travaux de défense contre les inondations, propriétés préservées par ces travaux : procès-verbaux d'estimation par classe, registre.

    Date

    1864

    Cote

    3 S 10912

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • NEVERS
    • Travaux de défense contre les inondations, propriétés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association syndicale, création : correspondance, arrêtés, rapports, états de frais, délibérations, projet, procès-verbal d'élection des syndics.

    Date

    1873-1888

    Cote

    7 S 10007

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • La Celle-sur-Loire, levée, travaux de défense, association...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    "Projet des travaux de défense à exécuter pour mettre la ville de Nevers à l'abri des inondations ; tableau donnant les éléments nécessaires à la sous-répartition de la part contributive mise à la charge des propriétaires intéressés" : registre.

    Date

    1863

    Cote

    3 S 10913

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • "Projet des travaux de défense à exécuter pour mettre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations, bornage etc...

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6163

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • Concessions, résiliations, prises d'eau, défense des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Rive droite, village d'Odes, projet de défense : (1863) ; levée de Meauce, avaries causées par les crues de 1866 et de 1872, projets de réparation : (1870, 1872).

    Date

    1863-1872

    Cote

    3 S 4985

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Rive droite, village d'Odes, projet de défense : (1863)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Flez-Cuzy, travaux de défense : plan.

    Date

    1853

    Cote

    3 S 6821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Flez-Cuzy, travaux de défense : plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la ville de La Charité-sur-Loire de concourir à ces dépenses : correspondance, délibérations municipales.

    Date

    1851

    Cote

    3 S 11024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Beffes, levée, dépenses d'empierrement, refus de la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Berges, travaux de défenses : plans.

    Date

    1851-1857

    Cote

    3 S 7352

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Berges, travaux de défenses : plans.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Bourrelet, construction : rapport, correspondance (1868) ; rigole, ouverture : rapports, avis, correspondance, plan (1871-1872) ; osiers, vente : rapport, correspondance.

    Date

    1873

    Cote

    3 S 8876

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHEVENON Levée des Colons
    • Bourrelet, construction : rapport, correspondance (1868)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Défense, travaux divers : instructions, rapports, correspondance.

    Date

    1911-1922

    Cote

    3 S 9068

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 6 - Digues - Levées
    • Défense, travaux divers : instructions, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Rapports, arrêté (affiche), correspondance, plan.

    Date

    1863-1869

    Cote

    3 S 8840

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Rapports, arrêté (affiche), correspondance, plan.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Villiers-sur-Yonne, digue, construction, autorisation : correspondance, rapport, plan.

    Date

    1863

    Cote

    3 S 10289

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Villiers-sur-Yonne, digue, construction, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Rive droite, établissement de bornes kilométriques, adjudication des travaux à exécuter : affiche (1842) ; Fleury-sur-Loire, chantiers du Champ-Mouton et de La Motte-Farchat, travaux de défense, adjudication : affiche (1842).

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11453

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Rive droite, établissement de bornes kilométriques,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  59. Résultat n°59

    Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense, vente : acte de vente.

    Date

    1862

    Cote

    3 S 2703

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • Nevers, terrains nécessaires aux travaux de défense,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863) ; objets divers : procès-verbal de récolement (1856) ; petit bras de Loire, encombrement : (1856-1869) ; défense, travaux : (1864-1865).

    Date

    1856-1869

    Cote

    3 S 8880

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863)...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Coulanges, Nevers, canal de dérivation de la Nièvre.

    Date

    1870-1872

    Cote

    3 S 6515

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Coulanges, Nevers, canal de dérivation de la Nièvre.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Chantenay, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, demandes d'autorisation : plans.

    Date

    1860-1894

    Cote

    3 S 7304

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 2 - Plantations
    • Chantenay, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Fleury-sur-Loire : correspondance, affiche (1845), rapport de l'ingénieur, adjudication, soumissions, bordereau d'inscription aux hypothèques.

    Date

    1844-1847

    Cote

    3 S 10899

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Fleury-sur-Loire : correspondance, affiche (1845),...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Travaux de défense entre Soulangy et Fourchambault : correspondance, rapport, adjudication, soumissions, bordereau d'inscription aux hypothèques, affiche (1846).

    Date

    1845-1849

    Cote

    3 S 10904

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Travaux de défense entre Soulangy et Fourchambault...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  65. Résultat n°65

    Inondations de la Loire, défense, programme de 1867, compte-rendu d'exécution : rapport de l'Ingénieur en Chef.

    Date

    1907

    Cote

    3 S 6509

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • Inondations de la Loire, défense, programme de 1867,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Coulanges-les-Nevers, Nevers, canal de dérivation de la Nièvre, levée, travaux de défense, ventes de terrains, échanges.

    Date

    1862-1889

    Cote

    3 S 6504

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • Coulanges-les-Nevers, Nevers, canal de dérivation de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  67. Résultat n°67

    "Etat estimatif par classe des propriétés préservées par les travaux et qui devra servir à la répartition de la somme laissée à la charge des propriétaires directement intéressés" : registre.

    Date

    1863

    Cote

    3 S 10914

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • "Etat estimatif par classe des propriétés préservées...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

    Date

    1934-1946

    Cote

    7 S 11204

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    Port, perrés, dégradations, causées par la crue d'octobre 1846, réparations : correspondance, rapport.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 10910

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • AVRIL-SUR-LOIRE
    • Port, perrés, dégradations, causées par la crue d'octobre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  70. Résultat n°70

    Digues, réparation et consolidation : soumissions, rapport, arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1900-1902

    Cote

    3 S 10849

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Digues, réparation et consolidation : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  71. Résultat n°71

    Clamecy, Surgy, Armes, travaux de défense divers.

    Date

    1847-1853

    Cote

    3 S 6819

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Clamecy, Surgy, Armes, travaux de défense divers.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  72. Résultat n°72

    La Charité-sur-Loire, inondations, défense d'un faubourg.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3 S 6648

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • La Charité-sur-Loire, inondations, défense d'un faubourg.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  73. Résultat n°73

    Réparations, demande d'indemnité par un propriétaire riverain : correspondance, plan (1847), procès-verbal d'estimation.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 11030

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHEVENON Levée des Colons
    • Réparations, demande d'indemnité par un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande d'autorisation : correspondance, procès-verbal de visite des lieux, plan des lieux, rapport, arrêté.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 S 9409

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Mars-sur-Allier, défense de berge, travaux, demande...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Surgy, demande d'autorisation.

    Date

    1845

    Cote

    3 S 6992

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 5 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • Surgy, demande d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Levée.

    Date

    1895-1897

    Cote

    3 S 7154

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • CHEVENON Levée des Colons
    • Levée.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Charrin, protection contre les eaux de la Loire.

    Date

    1932

    Cote

    3 S 4908

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 3 - Défense
    • Charrin, protection contre les eaux de la Loire.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).