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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 458
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
Résultat n°2

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°3

Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791, 1792, 1793).
Cote
1 L 460
 Date
1791-1793
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Fonctionnaires publics, paiements : tableaux (1791,...
Résultat n°4

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°5

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°6

Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.
Cote
1 L 448
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
  • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
Résultat n°7

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 457
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de), La Charité (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
Résultat n°8

Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.
Cote
5 L 74
 Date
1790-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...
Résultat n°9

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).
Cote
1 L 154
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
Résultat n°10

- Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles ; - Aliénés ; - Officiers de santé, secours aux indigents, traitements.
Cote
1 L 475
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 2 - ASSISTANCE
  • - Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles...
Résultat n°11

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).
Cote
7 L 10
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
Résultat n°12

- Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).
Cote
11 L 108
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Ordonnance, Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 108 - Maison d'arrêt et de dépôt
  • - Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus,...
Résultat n°13

Paroisses, clergé, traitement.
Cote
6 L 30
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 9 - CULTE
  • Paroisses, clergé, traitement.
Résultat n°14

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.
Cote
1 L 459
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
Résultat n°15

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).
Cote
11 L 3-5
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement...
Résultat n°16

Personnel, nominations, traitements.
Cote
11 L 16-2
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Personnel, nominations, traitements.
Résultat n°17

- Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions, secours ; - Religieux, traitement, déclarations assermentées : registre.
Cote
7 L 11
 Date
1792-an III
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 4 - CULTES
  • - Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions,...
Résultat n°18

Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).
Cote
11 L 106
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 106 - Cultes
  • Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération...
Résultat n°19

Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).
Cote
1 L 461
 Date
an V-an IX
 Lieu - Type de document
Tableau, Etat, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...