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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°2

Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités, rejet.

Date

1806

Cote

2 S 2178

Résultat n°3

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°4

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°5

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°6

- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32

Résultat n°7

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 316

Résultat n°8

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°9

"Carte du département de la Nièvre réduit sur une échelle d'un millimètre pour deux cent mètres, d'après la petite carte gravée de ce département et conformément à la lettre du Ministre de l'Intérieur en date du 18 Brumaire An VII relative à l'affermage des barrières de la taxe d'entretien des routes de la République" : carte sur toile (An IX).

Date

an IX

Cote

1 S 11355

Résultat n°10

Ligne de Clamecy à Cercy-la-Tour, halte de Brinay, transformation en station, application de surtaxes locales temporaires, enquête d'utilité publique : arrêté (affiche).

Date

1908

Cote

5 S 11490

Résultat n°11

Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

Date

an II-an III

Cote

13 L 11

Résultat n°12

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

Date

-

Cote

1 L 319

Résultat n°13

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

Date

-

Cote

1 L 318

Résultat n°14

- Patentes ; - Patentes : registres (1791, 1792, 1793) ; - Sels ; - Tabacs ; - Taxes révolutionnaires ; - Cloches, métal ; - Assignats.

Date

1791-1793

Cote

9 L 53

Résultat n°15

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

Date

an II-an III

Cote

6 L 24

Résultat n°16

Métaux précieux, dépôts par les citoyens en possédant : registre (30 vendémiaire an II-pluviose An II) ; Receveurs des consignations, commissaires aux saisies réelles, suppression - loi du 3 septembre 1793 : - Caisses nationales, versements des dépôts judiciaires et litigieux : registre (An II).

Date

-

Cote

1 L 287

Résultat n°17

Ports de commerce, outillage public, taxes d'usage, tarifs de manutention des concessions et autorisations : instructions, circulaires.

Date

1932

Cote

3 S 11260

Résultat n°18

Registre, au recto : - Pétitions adressées à la municipalité de Nevers : (1792) ; - Bureau des impositions, pétitions et réponses : registre (1792) ; - Emprunt forcé, pétitions : (pluviôse An II) ; - Nevers, vote de l'emprunt forcé, taxes oubliées à rétablir, observations de l'Administration municipale ; - Administration municipale de canton, pétitions, enregistrement : (frimaire-pluviôse An VII) ; Au verso : - Cartes de sûreté : (An VII) ; - Voitures militaires, ordres : registre (1er fructidor An IX-28 ventôse An XI).

Date

1792-an XI

Cote

9 L 33

Résultat n°19

Cure et Yonne, taxes à percevoir par la communauté des marchands de bois à oeuvrer ou à brûler, fixation : affiche (1869).

Date

1855-1869

Cote

3 S 6815

Résultat n°20

Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).

Date

an II-an III

Cote

1 L 317