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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique de sucre : petition

    Date

    1854

    Cote

    7 S 6137

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • CHALLUY
    • Fabrique de sucre : petition

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral à la Loire, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1855-1887

    Cote

    7 S 8764

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • PLAGNY
    • Fabrique de sucre, prise d'eau dans le Canal Latéral...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession : rapports, arrêtés, correspondance, plan.

    Date

    1857-1887

    Cote

    3 S 8764

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Plagny, fabrique de sucre, prise d'eau, concession...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).