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  1. Résultat n°1

    Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 202

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791)...
  2. Résultat n°2

    - Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements : correspondance de l'Administration-1er cahier (27 frimaire An II-6 germinal An II) ; -2ème cachier (2 germinal An II-4 floréal An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1 L 217

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Comités de subsistance, de commerce et des approvisionnements...
  6. Résultat n°6

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  7. Résultat n°7

    - Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés,...
  8. Résultat n°8

    - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  11. Résultat n°11

    Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
  12. Résultat n°12

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 222

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  13. Résultat n°13

    Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

    Date

    an II-an III

    Cote

    13 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions,...
  14. Résultat n°14

    Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement, pétitions, règlements, arrêtés ; - Foires et marchés supprimés : correspondance ; - Foires, suppression lors de la tenue des Assemblées primaires : correspondance ; - Département, foires et marchés établis par l'Administration centrale : arrêtés (imprimé, An VI).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 228

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Foires et marchés : (1790-An VIII) - Etablissement,...
  15. Résultat n°15

    - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement ; - Savons, sels ; - Epidémies, épizooties ; - Commerce ; - Industrie ; - Arts et Métiers, communautés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement...
  16. Résultat n°16

    Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 223

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...
  17. Résultat n°17

    - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses...
  18. Résultat n°18

    Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

    Cote

    1 L 229

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Différentes denrées et matières, maximum : tableaux...
  19. Résultat n°19

    Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix desgrains, des fourrages par quinzaine : états (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    1 L 361

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 2 - Subsistances
    • 1 L 360-362 SUBSISTANCES MILITAIRES.
    • Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix...
  20. Résultat n°20

    - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux,...
  21. Résultat n°21

    Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 195

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Nevers, Bureau des subsistances, distribution des grains aux boulangers : registre (1 pluviose An III-16 vendémiaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 226

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Nevers, Bureau des subsistances, distribution des grains...
  24. Résultat n°24

    Commission des subsistances et approvisonnement de la République : (9 nivôse An II-3 brumaire An IV). (mauvais état, non communicable).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    4 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Commission des subsistances et approvisonnement de...
  25. Résultat n°25

    Instructions, règlement : - Magasins ; - Marchés, prix, réquisitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 360

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 2 - Subsistances
    • 1 L 360-362 SUBSISTANCES MILITAIRES.
    • Instructions, règlement : - Magasins ; - Marchés, prix,...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Subsistances fournies aux alliés par tout particulier...
  30. Résultat n°30

    Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement : circulaires ministérielles, correspondance (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 351

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement...
  31. Résultat n°31

    - Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An II) ; - Maximum, taxe : tableaux ; - Grains, recensements ; - Ensemencements.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Agriculture ; - Correspondance (An...
  32. Résultat n°32

    Mercuriales : (1777-An VIII) Mercuriales diverses : correspondance (1777-An V) ; Calcul des prix des contributions foncières, prix des grains extraits des mercuriales, tarif : (An III-An IV).

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 231

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Mercuriales : (1777-An VIII) Mercuriales diverses :...
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Compagnie Moreau et entreprise Parent, maison Soubise : quittances de transport (An II).

    Date

    an II

    Cote

    1 L 362

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 2 - Subsistances
    • 1 L 360-362 SUBSISTANCES MILITAIRES.
    • Compagnie Moreau et entreprise Parent, maison Soubise...
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs ; - Réquisitions, subsistances ; - Casernement.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs...
  37. Résultat n°37

    - Agriculture ; subsistances : correspondance, délibérations ; - Récoltes, réquisitions ; - Société d'agriculture.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 71

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • - Agriculture ; subsistances : correspondance, délibérations...
  38. Résultat n°38