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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°2

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9511
 Date
1896-1900
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°3

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8977
 Date
1920-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°4

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8976
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°5

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9110
 Date
1922-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°6

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9030
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°7

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8980
 Date
1912-1915
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions,...
Résultat n°8

Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage d'un bateau, autorisation.
Cote
3 S 6406
 Date
1922
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage...
Résultat n°9

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.
Cote
3 S 9512
 Date
1901-1909
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PECHE, SABLONNIERES
  • Occupations temporaires du domaine public fluvial,...
Résultat n°10

Bateaux, droit de location et de stationnement, Cosne-sur-Loire : (1863-1864), Decize : (1885-1886), Fourchambault : (1879), La Charité-sur-Loire : (1884-1888), Pouilly-sur-Loire : (1879-1888).
Cote
3 S 2583
 Date
1863-1888
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire, Decize, Fourchambault, Charité-sur-Loire (La), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • Bateaux, droit de location et de stationnement, Cosne-sur-Loire...
Résultat n°11

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9103
 Date
1921-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PARTICULIERS, DE PECHE ET...
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°12

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9005
 Date
1909-1912
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de service, stationnement,...
Résultat n°13

Imphy : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9001
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Imphy
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Imphy : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°14

Gare naturelle dite "la boire à Raquet", interdiction de stationnement des bateaux par un riverain, plainte des maîtres-mariniers : correspondance, rapport, plan.
Cote
3 S 11058
 Date
1845
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • DECIZE
  • Gare naturelle dite "la boire à Raquet", interdiction...
Résultat n°15

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8979
 Date
1919-1922
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de service, stationnement,...
Résultat n°16

Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, autorisations, demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9509
 Date
1899-1908
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire...
Résultat n°17

Autorisations : arrêtés.
Cote
3 S 9399
 Date
1929-1934
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE, DE PARTICULIERS, DE PECHE ET...
  • Autorisations : arrêtés.
Résultat n°18

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9002
 Date
1910-1912
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°19

Decize : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9000
 Date
1909-1912
 Lieu
Loire (Rivière de), Decize
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Decize : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°20

Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863) ; objets divers : procès-verbal de récolement (1856) ; petit bras de Loire, encombrement : (1856-1869) ; défense, travaux : (1864-1865).
Cote
3 S 8880
 Date
1856-1869
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Petit Bras de), Decize
 Type de document
Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863)...