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  1. Résultat n°1

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 7429

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux, gardes-mines, secours accordés.

    Date

    an XII-1895

    Cote

    8 S 4254

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • INSPECTEURS, CONTRÔLEURS, INGENIEURS
    • Service des Mines, ingénieurs, inspecteurs généraux,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

    Date

    1887-1891

    Cote

    3 S 9718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Date

    1879-1885

    Cote

    1 S 4008

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 386

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 3 - Allocations
    • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
  6. Résultat n°6

    Secours accordés aux habitants de diverses communes : états d'émargement.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 4052

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 3 - Inondations de 1856
    • 2 - Secours
    • Secours accordés aux habitants de diverses communes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  8. Résultat n°8

    Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités, avancement : (1855-1864) ; demandes d'emploi : (1857-1863).

    Date

    1854-1864

    Cote

    3 S 4803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Pensions, secours, demandes : (1854-1864) ; indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Secours et pensions, demandes.

    Date

    1908-1909

    Cote

    1 S 4199

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Secours et pensions, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Nominations, secours : arrêtés, correspondance

    Date

    1840-1853

    Cote

    3 S 8655

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 5 - Piqueurs
    • Nominations, secours : arrêtés, correspondance

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Inondation des 4 et 5 mai 1836, demande de secours par les marchands de bois : correspondance.

    Cote

    3 S 6913

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Inondation des 4 et 5 mai 1836, demande de secours...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    "Catastrophe de La Machine" : rapport du commissariat spécial de police des chemins de fer (1890) ; répartition des secours : (1890-1891) ; organisation des secours : (1890-1891).

    Date

    1890-1891

    Cote

    8 S 4250

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 1 - Mines de La Machine
    • "Catastrophe de La Machine" : rapport du commissariat...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Demandes de nomination ; demandes de secours ; propositions d'avancement ; agents secondaires ; demandes d'emploi ; dépenses ; indemnités pour éclusages de nuit.

    Date

    1839-1856

    Cote

    3 S 4875

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • ECLUSIERS - CANTONNIERS
    • Demandes de nomination ; demandes de secours ; propositions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie ; - salpêtre ; - Défenseurs de la Patrie et leurs parents, secours ; - Pacages, bâtiments, enquête : (An II) ; - Garde Nationale ; - Prisonniers de guerre ; - Recrutement.

    Date

    an II

    Cote

    9 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Subsistances ; - Casernement ; - Armes, fonderie...
  15. Résultat n°15

    Bouhy, hameau de Villesauge, machine à battre, explosion faisant huit victimes, dommages, secours : télégrammes, correspondance, états de répartition des secours, procès-verbal de gendarmerie.

    Date

    1895

    Cote

    8 S 11146

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • EXPLOSION DE BOUHY
    • Bouhy, hameau de Villesauge, machine à battre, explosion...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    - Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

    Date

    an IV-an IX

    Cote

    11 L 89

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 89 - Sinistres
    • - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
  17. Résultat n°17

    "Secours à donner aux personnes victimes d'un contact accidentel avec des conducteurs électriques" : affiche.

    Date

    1911

    Cote

    8 S 11492

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • "Secours à donner aux personnes victimes d'un contact...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    - Citoyens de 18 à 40 ans : état ;- Bataillons de volontaires, reformation : (1792-1793) ; - Garde Révolutionnaire : An II ; - Hôpitaux militaires ; - Militaires, secours ; - Paiement des troupes ; - Militaires, états de services ; - Militaires, successions. A noter : "Registres des routes délivrés aux volontaires qui vont rejoindre leurs bataillons" : (An III) Voir fol. 29 et 30 du registre coté H 21 C.

    Date

    1792-an II

    Cote

    5 L 58

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Citoyens de 18 à 40 ans : état ;- Bataillons de volontaires,...
  19. Résultat n°19

    - Santé, hospice ; - Secours divers.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Santé, hospice ; - Secours divers.
  20. Résultat n°20

    Secours : correspondance (1857).

    Date

    1856-1857

    Cote

    3 S 7246

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 1 - Inondations
    • Inondations de 1856.
    • Secours : correspondance (1857).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance, rapports de l'agent-voyer en chef, arrêtés.

    Date

    1919-1926

    Cote

    1 S 11247

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Revendications, traitements, retraites, secours : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Mariniers pris dans les glaces, secours, demandes : états nominatifs, correspondance.

    Date

    1895

    Cote

    3 S 8805

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 3 - Navigation
    • 1 - Mariniers
    • Mariniers pris dans les glaces, secours, demandes :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution des secours, contrôle des secours : instructions, correspondance, pétitions (An IV-an VII) ; - Indigents, secours, attribution : pétition (An V).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 107

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 107 - Assistance - Secours
    • - Militaires pensionnés, familles de défenseurs, attribution...
  24. Résultat n°24

    Veuve, secours : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    3 S 8666

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 4 - Cantonniers
    • Veuve, secours : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Souscriptions en faveur des inondés.

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 S 7249

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • 2 - Secours
    • Souscriptions en faveur des inondés.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés ; - Aveugles ; - Aliénés ; - Hospices.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 65

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 12 - ASSISTANCE
    • - Mendicité ; - Secours divers ; - Enfants assistés...
  27. Résultat n°27

    Secours, distribution ; centralisation des ressources, commission départementale ; dons en nature ; situation des recouvrements.

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 S 7250

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • 2 - Secours
    • Secours, distribution ; centralisation des ressources,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), secours, actes de dévouement, récompenses : rapports, instructions, correspondance.

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 S 7362

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • 2 - Secours
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), secours, actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Enfants assistés, affaires diverses : correspondance, pétitions, arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 476

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • Enfants assistés, affaires diverses : correspondance,...
  30. Résultat n°30

    Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions de l'Administration départementale.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Assistance aux indigents, aux orphelins : instructions...
  31. Résultat n°31

    Employé décédé victime d'un accident du travail, secours à la veuve : correspondance.

    Date

    1834-1835

    Cote

    3 S 8538

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 7 - Accidentés - malades
    • Employé décédé victime d'un accident du travail, secours...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Accidents du travail, secours accordés : correspondance.

    Date

    1826

    Cote

    3 S 8628

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 7 - Accidentés - malades
    • Accidents du travail, secours accordés : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires, signalement : registre ; - Armes, poudres, salpêtre ; - Secours aux militaires ; - Pensions ; - Garde Nationale ; - Equipement ; - Recrues, signalements individuels : (An II) ; - Troupes de ligne, recrutement, récepissés : registre.

    Date

    an II

    Cote

    6 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Correspondance générale ; - Soldats révolutionnaires,...
  34. Résultat n°34

    Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes, salpêtre) : correspondance, arrêté du District ; - Cavalier Jacobin, nomination, équipement, surveillance : correspondance ; - Secours aux familles, attribution : correspondance ; - Ecole de Mars, recrutement : correspondance.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes,...
  35. Résultat n°35

    Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions, correspondance ; - Bestiaux, pertes ; - Récoltes, pertes ; - Loire, inondations ; - Accidents divers.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 240

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions,...
  36. Résultat n°36

    Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements et les communes, indemnités accordées pour charges de familles en 1926, enquête : correspondance, notes.

    Date

    1927

    Cote

    1 S 11245

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
    • Aide apportée aux familles par l'Etat, les départements...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    - Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles ; - Aliénés ; - Officiers de santé, secours aux indigents, traitements.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 475

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • - Enfants trouvés ; - Nourrices ; - Sages-femmes, écoles...
  38. Résultat n°38

    Indemnités, avancement, secours, objets divers.

    Date

    1842-1851

    Cote

    3 S 4685

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 7 - Objets divers
    • Indemnités, avancement, secours, objets divers.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    - Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction, colllège, instituteurs ; - Archives ; - Prisons, détenus et fournisseurs : pétitions ; Assistance : - Secours, pétition ; - Nevers, hospice ; - Inondation, secours ; - Bienfaisance Nationale, livres : 2 registres ; - Bienfaisance Nationale, livre : extrait.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 9 - ASSISTANCE - TRIBUNAUX - EDUCATION - PRISONS
    • - Tribunal de commerce ; - Jardin des Plantes ; - Instruction,...
  40. Résultat n°40

    - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents, frais de route ; - Mendicité, enquête : (1791) ; - Hospices ; - Secours.

    Date

    1790-1791

    Cote

    6 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 10 - ASSISTANCE
    • - Inondations : (1790-1791) - Militaires, indigents,...
  41. Résultat n°41

    Barrage, construction, ouvriers blessés et malades, secours.

    Date

    1855-1861

    Cote

    7 S 7234

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 4 - Personnel
    • Barrage, construction, ouvriers blessés et malades,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    - Demandes de secours, pétitions ; - Secours, attributions ; - Colons réfugiés de Saint-Domingue, secours ; - Pensions civiles, nouveau secours accordé aux pensionnaires de l'ancienne liste (50), nouvelle liste, mode de distribution de ces secours (loi du 23 décembre 1831) : registre (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 477

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • - Demandes de secours, pétitions ; - Secours, attributions ;...
  43. Résultat n°43

    Secours et pensions, demandes.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1 S 4198

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • SERVICE VICINAL
    • Secours et pensions, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 398

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Bureau des travaux et secours publics : arrêtés.
  45. Résultat n°45

    Travaux publics, ouvriers, secours : correspondance.

    Date

    1827-1859

    Cote

    3 S 8568

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 9 - Affaires générales
    • Travaux publics, ouvriers, secours : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  46. Résultat n°46

    Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...
  47. Résultat n°47

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours ; ancienne garde-magasin, secours : correspondance.

    Date

    1866-1885

    Cote

    3 S 9743

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  48. Résultat n°48

    Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités : correspondance.

    Date

    1867-1888

    Cote

    3 S 9732

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Agents secondaires et inférieurs, secours, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  49. Résultat n°49

    Pertes, secours : affiches.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 7247

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 1 - Inondations
    • Inondations de 1856.
    • Pertes, secours : affiches.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  50. Résultat n°50

    Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

    Date

    1858-1868

    Cote

    3 S 8664

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 3 - Eclusiers
    • Veuves d'éclusiers, pensions, secours : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  51. Résultat n°51

    Inondations de 1855-1856, demandes de secours : correspondance, dépêches télégraphiques, bulletins des observations de hauteurs des eaux.

    Date

    1854-1856

    Cote

    3 S 9985

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 3 - Inondations de 1856
    • 2 - Secours
    • Inondations de 1855-1856, demandes de secours : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    Demandes.

    Date

    1897-1899

    Cote

    1 S 4197

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • SECOURS ACCORDES, PENSIONS
    • Demandes.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  53. Résultat n°53

    Secours, pensions : correspondance.

    Date

    1851-1868

    Cote

    3 S 8667

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 6 - Gardes
    • Secours, pensions : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de navigation, secours : correspondance.

    Date

    1887-1891

    Cote

    3 S 9718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - PERSONNEL
    • LOIRE ET CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • Veuves de cantonniers, éclusiers, commis, gardes de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  55. Résultat n°55

    Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

    Date

    an V-an IX

    Cote

    1 L 461

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...
  56. Résultat n°56

    Secours, distribution : correspondance.

    Date

    1866-1868

    Cote

    3 S 7248

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • 2 - Secours
    • Secours, distribution : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance, pétitions, pièces adminstratives (avis) ; - Incendies.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 241

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Pertes, secours : (1790-An VIII) - Arrêtés, correspondance,...
  58. Résultat n°58

    Secours aux inondés, propositions : états.

    Date

    1856

    Cote

    3 S 7244

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 3 - LOIRE ET ALLIER
    • 1 - Inondations
    • Inondations de 1856.
    • Secours aux inondés, propositions : états.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).