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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 487

Résultat n°2

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

Résultat n°3

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°4

- Administration du District, pétitions (tous sujets) ; - Salaires, frais de commissions, réclamations. .

Date

1790-an IV

Cote

9 L 40

Résultat n°5

Pont, construction, employés divers, pétition pour paiement : correspondance : état.

Date

1816

Cote

2 S 10106

Résultat n°6

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°7

Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 153

Résultat n°8

Salaires, bulletins : carnets à souche (1958-1967) ; cahier intitulé "cahier de salaires" : listes nominatives (janvier 1962-décembre 1967) ; bulletin de salaire de Claude MICHOT : (1965-1966).

Date

1958-1967

Cote

1 J 497/3

Résultat n°9

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 484

Résultat n°10

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 485

Résultat n°11

- District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

Date

Sans date

Cote

6 L 18

Résultat n°12

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 486

Résultat n°13

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 488

Résultat n°14

Agents temporaires, salaires, dépenses.

Date

1846-1848

Cote

5 S 7892