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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 487

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  2. Résultat n°2

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  3. Résultat n°3

    Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 S 2382

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    - Administration du District, pétitions (tous sujets) ; - Salaires, frais de commissions, réclamations. .

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 40

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Pétitions
    • - Administration du District, pétitions (tous sujets)...
  5. Résultat n°5

    Pont, construction, employés divers, pétition pour paiement : correspondance : état.

    Date

    1816

    Cote

    2 S 10106

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
    • Pont, construction, employés divers, pétition pour...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  7. Résultat n°7

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
  8. Résultat n°8

    Salaires, bulletins : carnets à souche (1958-1967) ; cahier intitulé "cahier de salaires" : listes nominatives (janvier 1962-décembre 1967) ; bulletin de salaire de Claude MICHOT : (1965-1966).

    Date

    1958-1967

    Cote

    1 J 497/3

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Personnel
    • Salaires, bulletins : carnets à souche (1958-1967)...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  9. Résultat n°9

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 484

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  10. Résultat n°10

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 485

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  11. Résultat n°11

    - District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
    • - District, dépenses administratives ; - District,...
  12. Résultat n°12

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 486

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  13. Résultat n°13

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 488

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  14. Résultat n°14

    Agents temporaires, salaires, dépenses.

    Date

    1846-1848

    Cote

    5 S 7892

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Agents temporaires, salaires, dépenses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.