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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

    Date

    1960-1961

    Cote

    2 S 6367

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Route départementale (n° 11) de Nevers à Apremont : plans (s.d.)- 1ère direction par Saint-Antoine, le Pont Carrot et Fertotot (2 feuilles) ;- 2ème direction par la levée du Bec d'Allier à Nevers, le Château du Marais et la Grâce (3 feuilles) ;- 3ème direction également par la levée du Bec d'Allier à Nevers, le Château du Marais et la Grâce (1 feuille).

    Date

    Sans date

    Cote

    2 S 11353

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Route départementale (n° 11) de Nevers à Apremont :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

    Cote

    2 S 10389

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Nord du département (Arrondissement du), campagne de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Donzy, faubourgs de la Ville-Neuve et de Larré : plan visuel aquarellé [1926].

    Cote

    2 S 10187

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Donzy, faubourgs de la Ville-Neuve et de Larré : plan...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Alignement : correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 S 6368

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • FOURS
    • Alignement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Route (n° 35) de Myennes à Saint-Amand-en-Puisaye et (n° 41) de Neuvy-sur-Loire à Entrains-sur-Nohain, réparations.

    Date

    1929

    Cote

    2 S 6388

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Route (n° 35) de Myennes à Saint-Amand-en-Puisaye et...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Travaux d'entretien : (1852) ; terrain, acquisition : (1885).

    Date

    1852-1885

    Cote

    2 S 8361

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • Travaux d'entretien : (1852) ; terrain, acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Demandes d'alignements : rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 S 10324

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : rapports, procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1875-1884

    Cote

    2 S 10146

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches, tableaux d'indemnités.

    Date

    1847-1884

    Cote

    2 S 10038

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • Travaux, terrains, acquisitions, expropriations, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1875-1883

    Cote

    2 S 10372

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Rapports, procès-verbaux de récolement, plans.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

    Date

    1845-1882

    Cote

    2 S 10327

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10433

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1860-1882

    Cote

    2 S 10215

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1875-1882

    Cote

    2 S 10144

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 11 - RD (n° 8) DE COSNE-SUR-LOIRE A CHATILLON-EN-BAZOIS
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10434

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Château-Chinon (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1874-1882

    Cote

    2 S 10145

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 8 - RD (n° 7) DE DECIZE A SAULIEU par Château-Chinon
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Alignements : pétitions, rapports, procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10436

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Nevers (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.