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233 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.
Cote
2 S 6367
 Date
1960-1961
 Lieu
Livry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...
Résultat n°2

Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.
Cote
2 S 6756
 Date
1849-1850
 Lieu
Sardy-les-Epiry
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
  • Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry,...
Résultat n°3

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°4

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.
Cote
2 S 10333
 Date
1873-1874
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.
Résultat n°5

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.
Cote
2 S 10244
 Date
1835
 Lieu - Type de document
Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • SITUATION -STATISTIQUES
  • Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.
Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°7

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°8

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°9

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.
Cote
2 S 10246
 Date
1817
 Lieu
Saint-Sulpice
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions,...
Résultat n°10

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10189
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°11

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.
Cote
2 S 10048
 Date
1836-1838
 Lieu - Type de document
Jugement, Procès-verbal des opérations du jury, Affiche, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...
Résultat n°12

Arquian, traversée.
Cote
2 S 7809
 Date
1853-1869
 Lieu
Arquian
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • Arquian, traversée.
Résultat n°13

Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.
Cote
2 S 10231
 Date
1823-1844
 Lieu - Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Acte de cautionnement, Etat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
  • TRAVAUX
  • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...
Résultat n°14

- Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction entre la borne n° 26 et Apponay ;- Route départementale (n° 6) de Nevers à Saint-Saulge, rectification aux abords du hameau de Nanton ;- Route départementale (n° 8) de La Charité-sur-Loire à Châtillon, rectification entre la sortie de Saint-Saulge et le domaine de Savigny.
Cote
2 S 11409
 Date
1847
 Lieu
Nanton (Hameau de)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
  • ADJUDICATIONS D'OUVRAGES : AFFICHES
  • - Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux...
Résultat n°15

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10221
 Date
1829-1872
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°16

Demandes d'alignements : correspondance, rapports.
Cote
2 S 10331
 Date
1873-1877
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : correspondance, rapports.
Résultat n°17

Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).
Cote
2 S 10057
 Date
1823-1837
 Lieu
Donzy
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
  • TRAVAUX
  • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...
Résultat n°18

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10224
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°19

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10196
 Date
1860-1865
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°20

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).
Cote
2 S 11164
 Date
1843
 Lieu
Asnan
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...