Route départementale

1
LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

Date

1960-1961

Cote

2 S 6367
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
- 1 - Section de Decize à Luzy
- LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
2
Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.

Date

1849-1850

Cote

2 S 6756
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
- Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
3
Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
4
Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10333
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
5
Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

Date

1835

Cote

2 S 10244
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 21 - GENERALITES
- SITUATION -STATISTIQUES
- Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
6
Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
7
Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
- TERRAINS
- Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
8
De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
9
Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

1817

Cote

2 S 10246
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
10
Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
11
Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
- TERRAINS
- Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
12
Arquian, traversée.

Date

1853-1869

Cote

2 S 7809
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
- Arquian, traversée.
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
13
Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

Date

1823-1844

Cote

2 S 10231
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
- TRAVAUX
- Constructions, adjudication des travaux : soumissions...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
14
- Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction entre la borne n° 26 et Apponay ;- Route départementale (n° 6) de Nevers à Saint-Saulge, rectification aux abords du hameau de Nanton ;- Route départementale (n° 8) de La Charité-sur-Loire à Châtillon, rectification entre la sortie de Saint-Saulge et le domaine de Savigny.

Date

1847

Cote

2 S 11409
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
- ADJUDICATIONS D'OUVRAGES : AFFICHES
- - Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
15
Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1829-1872

Cote

2 S 10221
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
16
Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

Date

1873-1877

Cote

2 S 10331
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'alignements : correspondance, rapports.
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
17
Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

Date

1823-1837

Cote

2 S 10057
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
- 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
- TRAVAUX
- Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
18
Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
19
Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
- PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
- Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
20
Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1843

Cote

2 S 11164
- Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
- 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
- Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...
Producteur :

La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

Résultats de la recherche

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

Date

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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

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Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.

Date

Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

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Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

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Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

Date

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Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

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Producteur :

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :

Arquian, traversée.

Date

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Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

Date

Cote

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Producteur :

Date

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Producteur :

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

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Producteur :

Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

Producteur :