Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ; Or et argent, dépôt : arrêté (du 5ème jour de la 3ème décade du 1er mois de l'An II) ; Légion révolutionnaire, opérations ; Restitution et remboursement : pétitions, correspondance ; Receveurs de districts, réponses ; District de Clamecy, contribution sur les riches : rôle (An III).
Date
an II-an III
Cote
1 L 317
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
- TAXES REVOLUTIONNAIRES.
- Taxe révolutionnaire "sur les riches et égoïstes" ;...