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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Requête au bureau des Hypothèques de Cosne-sur-Loire, par Edme Hubert LANGLOIS, propriétaire, contre Jean-Louis Apollinaire GUIBLAIN, propriétaire, pour "sûreté et avoir paiement" : acte notarié, étude de Maître BILLOTTE, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (2 septembre 1874).

Date

-

Cote

1 J 494/59

Résultat n°2

Adjudication à la requête des héritiers de Jacques CORTET

Date

1907

Cote

1 J 625/8

Résultat n°3

Passage à faire condamner, requête par François POITREAU, avocat au Parlement, présentée à Monseigneur de HARLAY, chevalier, Comte de CELY : Paris (9 mars 1734, signature autographe de HARLAY).

Date

-

Cote

1 J 504/12

Résultat n°4

Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/43

Résultat n°5

(4 février 1792-1er octobre 1792).

Date

-

Cote

9 L 13

Résultat n°6

(2 messidor an III-12 fructidor An III).

Date

-

Cote

9 L 19

Résultat n°7

(1er germinal an III-29 prairial An III).

Date

-

Cote

9 L 18

Résultat n°8

(2 février 1793-20 juillet 1793).

Date

-

Cote

9 L 15

Résultat n°9

(23 mai 1792-18 novembre 1792).

Date

-

Cote

8 L 52

Résultat n°10

(12 fructidor an III-19 brumaire an IV).

Date

-

Cote

9 L 20

Résultat n°11

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Cosne : (20 août 1790-18 floréal An III).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 91

Résultat n°12

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 11

Résultat n°13

Ordonnances sur requêtes : registre (3 octobre 1790-16 brumaire An IV).

Date

1790-an IV

Cote

9 L 24

Résultat n°14

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de La Charité : (20 août 1790-15 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 67

Résultat n°15

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Decize : (20 août 1790-25 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 99

Résultat n°16

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Clamecy : (20 août 1790-8 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 79

Résultat n°17

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Corbigny : (20 août 1790-23 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 85

Résultat n°18

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Saint-Pierre-le-Moutier : (20 août 1790-23 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 132

Résultat n°19

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Château-Chinon : (20 août 1790-4 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 73

Résultat n°20

(27 fructidor A II-28 ventôse An III).

Date

an II-an III

Cote

9 L 17