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  1. Résultat n°1

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  2. Résultat n°2

    - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    5 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...