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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère, repose, réglement d'eau : correspondance, état des frais, rapport.

    Date

    1922-1923

    Cote

    7 S 10347

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • VARENNES-LES-NARCY
    • Ruisseau de Saint-Jean, usine du "Moulin-Neuf", repère,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance, état des frais.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 S 10350

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • TOURY-LURCY
    • Rivière d'Abron, moulin de Lurcy, repère, repose, réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Rivière du Nohain, moulin de Maupertuis, repère, niveau de la retenue d'eau : procès-verbal de récolement, réglement d'eau.

    Date

    1915

    Cote

    7 S 10140

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • DONZY
    • Rivière du Nohain, moulin de Maupertuis, repère, niveau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Rivière du Sauzay, moulin du Foulon Marchebault, déplacement du vannage et du repère.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 6081

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CLAMECY
    • Rivière du Sauzay, moulin du Foulon Marchebault, déplacement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Rivière d'Acolin, moulin, repères et niveaux, rétablissement, demande : correspondance.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 10702

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • COSSAYE
    • Rivière d'Acolin, moulin, repères et niveaux, rétablissement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Moulin du Foulon, repère, rétablissement : correspondance.

    Date

    1902

    Cote

    7 S 7215

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHEVANNES-CHANGY
    • Moulin du Foulon, repère, rétablissement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade, consolidation d'un repère : procès-verbal de constatation, rapport.

    Date

    1922

    Cote

    7 S 10460

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Rivière du Nohain, usine des Forges de La Chaussade,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Beuvron (Le), moulin Cornu, repère, réglement d'eau : correspondance.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 10705

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 4 - Affaires diverses
    • Beuvron (Le), moulin Cornu, repère, réglement d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Ruisseau d'Auxois, moulin "du Haut", demande de renseignement concernant la pose d'un repère : correspondance, rapport.

    Date

    1919

    Cote

    7 S 10449

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LORMES
    • Ruisseau d'Auxois, moulin "du Haut", demande de renseignement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Moulin à blé de Guenabre, retenue, pose de repère déterminant le niveau légal.

    Date

    1879-1880

    Cote

    7 S 6715

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-GERMAIN-CHASSENAY
    • Moulin à blé de Guenabre, retenue, pose de repère déterminant...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Rivière de Nièvre, moulin, empellements, mauvaise manoeuvre, réclamation de divers habitants : rapport, correspondance, réglement d'eau, procès verbal de repose d'un repère.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 10117

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • LA CELLE-SUR-LOIRE
    • Rivière de Nièvre, moulin, empellements, mauvaise manoeuvre,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    COULANGES-LES-NEVERS, moulin de Péreuse (ou Pérense), repose d'un repère : procès-verbal, rapport, correspondance.

    Date

    1917

    Cote

    7 S 10123

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • COULANGES-LES-NEVERS, moulin de Péreuse (ou Pérense),...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).