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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°2

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°3

Routes, entretien, taxe, constat des recettes.

Date

an IX

Cote

1 S 2624

Résultat n°4

(1957-1958).

Date

1957-1958

Cote

1 J 497/17

Résultat n°5

(1958-1959).

Date

1958-1959

Cote

1 J 497/18

Résultat n°6

"Caisse des recettes" : registre de compte [1945].

Date

-

Cote

1 J 497/9

Résultat n°7

(1959-1960).

Date

1959-1960

Cote

1 J 497/19

Résultat n°8

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

Date

1793

Cote

5 L 82

Résultat n°9

(1965-1966).

Date

1965-1966

Cote

1 J 497/24

Résultat n°10

Somme (Département de la), "Budget supplémentaire des recettes et des dépenses départementales : décision modificative n° 2" (exercice 1927).

Date

-

Cote

1 S 10574

Résultat n°11

(1963).

Date

1963

Cote

1 J 497/22

Résultat n°12

(1966-1967).

Date

1966-1967

Cote

1 J 497/25

Résultat n°13

Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

Date

1885-1920

Cote

1 J 494/7

Résultat n°14

Comptabilité, recettes et dépenses : cahier (1937-1943), tableau (1957).

Date

1937-1957

Cote

1 J 497/75

Résultat n°15

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

1 S 8415

Résultat n°16

"Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français pour 1876 dressée par le Bureau de la Statistique centrale des Chemins de fer du Ministère des Travaux Publics (Direction générale des Chemins de fer)", échelle 1/10 000e.

Date

-

Cote

5 S 11577

Résultat n°17

(1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

1 J 497/20

Résultat n°18

Terrains, acquisitions par l'Etat aux communes de Druyes, Andruyes (Yonne), Billy, indemnisation : arrêté (1885), déclaration de recette par le receveur de Billy (1887).

Date

1885-1887

Cote

5 S 11153

Résultat n°19

(1964).

Date

1964

Cote

1 J 497/23

Résultat n°20

(1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

1 J 497/21