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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4296

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • ENTREES ET SORTIES : ETATS
    • Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4292

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • ENTREES ET SORTIES : ETATS
    • Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Contrôle des moulins, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4291

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • ENTREES ET SORTIES : ETATS
    • Contrôle des moulins, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4336

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4290

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • ENTREES ET SORTIES : ETATS
    • Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Moulins de commerce, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4294

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • SITUATIONS DE SEMAINE
    • Moulins de commerce, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Moulins, contrôle, ravitaillement : pièces diverses.

    Date

    1917-1918

    Cote

    7 S 4289

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • Moulins, contrôle, ravitaillement : pièces diverses.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

    Date

    an III

    Cote

    23 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...
  9. Résultat n°9

    Moulins de commerce, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4293

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • SITUATIONS DE SEMAINE
    • Moulins de commerce, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    11 L 3-10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An...
  11. Résultat n°11

    Fourchambault, Société des Houillères de Commentry, ravitaillement en matières premières, problème entraînant le chômage des ouvriers et troubles sociaux :correspondance.

    Date

    1871

    Cote

    5 S 7757

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 1 - Personnel
    • Fourchambault, Société des Houillères de Commentry,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Date

    1918

    Cote

    7 S 4295

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 3 - Ravitaillement 1914-1918
    • ENTREES ET SORTIES : ETATS
    • Moulins, contrôle, ravitaillement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).