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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

    Date

    1825-1844

    Cote

    3 S 8881

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Gimouille : procès-verbaux d'expertise, acte, correspondance.

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 S 8776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Gimouille : procès-verbaux d'expertise, acte, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Luthenay-Uxeloup, acquisitions, rétrocessions : actes, rapports, procès-verbaux d'expertise, plans, correspondance (1827, 1840-1843).

    Date

    1827-1843

    Cote

    3 S 8799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Luthenay-Uxeloup, acquisitions, rétrocessions : actes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Terrain sur lequel est construtite l'église de Bethléem, rétrocession.

    Date

    1924-1925

    Cote

    2 S 2613

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY
    • Terrain sur lequel est construtite l'église de Bethléem,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Jaugenay : rapport, arrêté, acte, plan, correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 8790

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Jaugenay : rapport, arrêté, acte, plan, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Chemin de fer du Centre, terrains achetés et non occupés, à vendre ou à rétrocéder.

    Date

    1857

    Cote

    5 S 7623

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 2 - Affaires générales
    • 4 - Terrains
    • Chemin de fer du Centre, terrains achetés et non occupés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Chevenon : acte, arrêté, plan, correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 8792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 5 - Rétrocessions
    • Chevenon : acte, arrêté, plan, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Terrains, rétrocession : instructions, correspondance.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5 S 9651

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Terrains, rétrocession : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.