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  1. Résultat n°1

    Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1926

    Cote

    7 S 9034

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.

    Date

    1857-1859

    Cote

    7 S 7237

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

    Date

    1929

    Cote

    7 S 9146

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 S 9109

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • AMARRAGE-STATIONNEMENT
    • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

    Date

    1928

    Cote

    7 S 9250

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires

    Date

    1906-1907

    Cote

    7 S 6938

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Licences de pêche accordées.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 6963

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Licences de pêche accordées.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Date

    1855-1860

    Cote

    7 S 6926

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Cessions de terrains, indemnités : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5015

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Barrage.

    Date

    1929-1937

    Cote

    7 S 2334

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 2 - Lac de Pannecière
    • 1 - Barrage
    • PANNECIERE-CHAUMARD
    • Barrage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.

    Date

    1895-1907

    Cote

    7 S 6940

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 9414

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Francs-bords, produits, acquisition.

    Date

    1920-1925

    Cote

    7 S 6893

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Francs-bords, produits, acquisition.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).

    Date

    1890-1904

    Cote

    7 S 9208

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • DROIT DE PECHE
    • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Réservoir, lâchures à faire

    Date

    1864-1869

    Cote

    7 S 6927

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Réservoir, lâchures à faire

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire

    Date

    1895-1907

    Cote

    7 S 6936

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Sables, graviers, cailloux, extraction.

    Date

    1892-1894

    Cote

    7 S 6948

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables, graviers, cailloux, extraction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.

    Date

    1847

    Cote

    7 S 11417

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Rivière de Cure, construction d'une maison de garde,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

    Date

    1908-1914

    Cote

    7 S 9203

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Nouveau déversoir, construction

    Date

    1904-1906

    Cote

    7 S 4636

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Nouveau déversoir, construction

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1930-1934

    Cote

    7 S 9202

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 7311

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.

    Date

    1859-1865

    Cote

    7 S 7243

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Pisciculture et pêche.

    Date

    1885-1886

    Cote

    7 S 6955

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
    • Pisciculture et pêche.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location : cahier des charges, rapports, arrêté, correspondance

    Date

    1913-1922

    Cote

    7 S 9207

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Immeuble domanial appelé "Maison des Agents", location...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Montsauche, produits des francs-bords, amodiation : procès-verbaux d'adjudications, cahiers des charges, affiches, correspondance.

    Date

    1925-1931

    Cote

    7 S 9121

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Montsauche, produits des francs-bords, amodiation :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire riverain, demande d'autorisation

    Date

    1874-1877

    Cote

    7 S 6918

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Canal d'irrigation, détournement en faveur d'un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux : (1930-1938).

    Date

    1908-1938

    Cote

    7 S 2370

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 4 - Retenues d'eau diverses
    • Réservoir des Settons : (1908-1937) ; étangs de Vaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Maison de garde.

    Date

    1847-1855

    Cote

    7 S 7241

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Maison de garde.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).

    Date

    1892-1893

    Cote

    7 S 6945

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
    • Terrains, acquisitions et cessions : plans (1892).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

    Date

    1847-1859

    Cote

    7 S 7240

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • ENTREPRENEURS
    • Entrepreneur Perrichon, dossier concernant divers travaux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Talus et francs-bords, plantations, vente de produits : soumissions, rapports, arrêtés, pétitions.

    Date

    1915-1927

    Cote

    7 S 9073

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Talus et francs-bords, plantations, vente de produits...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation d'un propriétaire riverain

    Date

    1863-1867

    Cote

    7 S 6915

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • Grilles établies aux embouchures, enlèvement, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    7 S 9205

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • AMARRAGE-STATIONNEMENT
    • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des Settons : plans

    Date

    1858-1866

    Cote

    7 S 6925

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Gien-sur-Cure, Montsauche, Moux, chemins de ronde des...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande d'autorisation.

    Date

    1904

    Cote

    7 S 6937

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Marais du réservoir, gibier d'eau, chasse, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1926-1927

    Cote

    7 S 9252

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Dommages envers divers propriétaires, indemnités.

    Date

    1847-1858

    Cote

    7 S 7235

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • Dommages envers divers propriétaires, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    En amont du barrage, construction.

    Date

    1899-1904

    Cote

    7 S 4895

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • MUR DE GARDE
    • En amont du barrage, construction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites d'eau dans le lit de la Loire, établissement, demande d'autorisation : plan.

    Date

    1887

    Cote

    3 S 6673

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • NEVERS
    • Les Montapins, alimentation du réservoir, conduites...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ; chutes de la Cure.

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 2396

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 5 - Service hydraulique
    • Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ;...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    Police de la navigation, stationnement de batelets, redevance, demande d'exonération :rapport, arrêté, pétition (1926) ; occupation temporaire du domaine public, établissement d'un mur, demande d'exonération de redevance : rapport, pétition, correspondance (1927).

    Date

    1926-1928

    Cote

    7 S 9255

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • Police de la navigation, stationnement de batelets,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  44. Résultat n°44

    Dommages causés par les études à divers propriétaires riverains, indemnités, réglement.

    Date

    1847

    Cote

    7 S 7345

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • Dommages causés par les études à divers propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  45. Résultat n°45

    Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5014

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  46. Résultat n°46

    Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan

    Date

    1932

    Cote

    7 S 9220

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  47. Résultat n°47

    Dommages, indemnités, paiements d'intérêts

    Date

    1862-1886

    Cote

    7 S 4865

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • Dommages, indemnités, paiements d'intérêts

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

    Date

    1895-1907

    Cote

    7 S 6942

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  49. Résultat n°49

    Barrage.

    Date

    1932-1938

    Cote

    7 S 2335

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 2 - Lac de Pannecière
    • 1 - Barrage
    • PANNECIERE-CHAUMARD
    • Barrage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    CHAUMARD : enquêtes parcellaires.

    Date

    1933

    Cote

    7 S 6198

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 2 - Lac de Pannecière
    • PROJET D'ETABLISSEMENT
    • CHAUMARD : enquêtes parcellaires.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir, mur de chute, restauration

    Date

    1886-1889

    Cote

    7 S 6960

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Maison de cantonnier, construction ; deuxième épanchoir,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  52. Résultat n°52

    Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Date

    1894-1895

    Cote

    7 S 6943

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 4 - Personnel
    • Conducteur des Ponts et Chaussées, contentieux

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Terrains, acquisitions, échanges.

    Date

    1883-1891

    Cote

    7 S 6959

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
    • Terrains, acquisitions, échanges.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Barrage et maison du garde, construction, adjudication des travaux : affiche.

    Date

    1854

    Cote

    7 S 11535

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Barrage et maison du garde, construction, adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes d'autorisations, autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1906-1908

    Cote

    7 S 9505

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • Bateaux de plaisance (promenades de touristes), demandes...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  56. Résultat n°56

    Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en régie ; annonces de crédits ; autres.

    Date

    1846-1861

    Cote

    7 S 7236

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 5 - Comptabilité
    • Comptabilité, approbation de dépenses ; dépenses en...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.

    Date

    1928

    Cote

    3 S 11195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    Barrage de Chaumeçon.

    Date

    1933-1936

    Cote

    7 S 2386

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 3 - Réservoir de Chaumeçon
    • 1 - Barrage
    • Barrage de Chaumeçon.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  59. Résultat n°59

    Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements d'impôts aux propriétaires.

    Date

    1860-1861

    Cote

    7 S 7232

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • Terrains occupés, paiements d'intérêts et remboursements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et mise à prix : affiche (1920).

    Date

    1920-1925

    Cote

    7 S 9328

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • PRODUITS DIVERS
    • Francs-bords, produits, amodiation, état des lots et...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  61. Résultat n°61

    Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Date

    1884-1892

    Cote

    7 S 6961

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • VENTES
    • Produit de la pêche, vente, instance contre un particulier.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  62. Résultat n°62

    Pisciculture, établissement, création, proposition.

    Date

    1892

    Cote

    7 S 6947

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
    • Pisciculture, établissement, création, proposition.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  63. Résultat n°63

    Pisciculture, essais.

    Date

    1852-1865

    Cote

    7 S 6921

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
    • Pisciculture, essais.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan

    Date

    1888

    Cote

    7 S 6957

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Abreuvage de bestiaux, demande d'autorisation : plan

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Plans parcellaires ; CHAUMARD : plan général.

    Date

    1933

    Cote

    7 S 6197

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 2 - Lac de Pannecière
    • PROJET D'ETABLISSEMENT
    • Plans parcellaires ; CHAUMARD : plan général.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  66. Résultat n°66

    Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses : rapport

    Date

    1862

    Cote

    7 S 6806

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • Essais de pêche, acquisition de matériel, dépenses...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  67. Résultat n°67

    Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.

    Date

    1861

    Cote

    7 S 7233

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • EMPOISSEMENT-PISCICULTURE
    • Empoissonnement : rapport de l'ingénieur.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Brassy, voies de communication, rétablissement.

    Date

    1933

    Cote

    8 S 5008

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Brassy, voies de communication, rétablissement.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords, demande d'autorisation d'acquisition par un particulier : plan.

    Date

    1863

    Cote

    7 S 6807

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS-ECHANGES-VENTES
    • Parcelle de terrain faisant partie des francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains, indemnités.

    Date

    1865-1866

    Cote

    7 S 6919

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Lâchures du réservoir, dommages causés au riverains,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  71. Résultat n°71

    Bassins d'alevinage, vente.

    Date

    1882

    Cote

    7 S 6954

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • VENTES
    • Bassins d'alevinage, vente.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  72. Résultat n°72

    Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit de chasse, adjudications : procès-verbaux, états de frais, correspondance, instructions, affiches.

    Date

    1924-1929

    Cote

    7 S 9341

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Rivière d'Aron et étangs du bief de partage, droit...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.

    Date

    1860

    Cote

    7 S 2858

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • FORËT DOMANIALE DU BREUIL
    • Extraction de matériaux (granit) pour travaux publics.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1907-1928

    Cote

    7 S 9063

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
    • Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  75. Résultat n°75

    Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924) ; demande de location amiable : correspondance, rapport (1920).

    Date

    1920-1924

    Cote

    7 S 9383

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Droit de chasse, adjudication : procès-verbal (1920-1924)...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la récolte.

    Date

    1884-1891

    Cote

    7 S 6952

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • ARBRES, HERBES...
    • Francs-bords, produits (herbes, arbres), vente de la...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  77. Résultat n°77

    Barrage-réservoir du Crescent, création.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 5012

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • Barrage-réservoir du Crescent, création.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  78. Résultat n°78

    Terrains, acquisition.

    Date

    1857-1865

    Cote

    7 S 7230

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 1 - Terrains
    • MONTSAUCHE
    • Terrains, acquisition.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  79. Résultat n°79

    Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.

    Date

    1879-1883

    Cote

    7 S 7261

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 6 - Empoissonnement - Pêche
    • ETABLISSEMENT D'UN RESERVOIR DE PECHE
    • Réservoir de pêche en aval du barrage, construction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  80. Résultat n°80

    Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.

    Date

    1897-1906

    Cote

    7 S 6939

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).