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  1. Résultat n°1

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  2. Résultat n°2

    - Réquisitions militaires ; - Troupes, levée ; - Armée, habillement, armement.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 3 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Réquisitions militaires ; - Troupes, levée ; - Armée,...
  3. Résultat n°3

    Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

    Date

    an II

    Cote

    4 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
  4. Résultat n°4

    Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

    Date

    an III-an XIII

    Cote

    11 L 99

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
  5. Résultat n°5

    Registre (novembre 1914-avril 1915).

    Date

    1914-1915

    Cote

    5 S 8309

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (novembre 1914-avril 1915).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    - Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés,...
  7. Résultat n°7

    - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

    Date

    1793

    Cote

    5 L 82

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • - Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; -...
  8. Résultat n°8

    Registre (octobre 1914-février 1915).

    Date

    1914-1915

    Cote

    5 S 8295

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (octobre 1914-février 1915).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance- Chevaux, voitures ; - Chaussures ; - Animaux ; - Personnel de santé ; - Réquisitions diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 365

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance-...
  10. Résultat n°10

    Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
  11. Résultat n°11

    Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 194

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
  12. Résultat n°12

    - Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.

    Date

    1792-an III

    Cote

    1 L 369

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.
  13. Résultat n°13

    1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

    Cote

    5 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • 1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; -...
  14. Résultat n°14

    Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

    Date

    an II-an III

    Cote

    13 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions,...
  15. Résultat n°15

    Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

    Cote

    1 L 319

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
  16. Résultat n°16

    - Troupes, équipement ; - Réquisitions ; - Volontaires, habillement ; - Tailleurs : registre.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Troupes, équipement ; - Réquisitions ; - Volontaires,...
  17. Résultat n°17

    Registre (avril-juin 1915).

    Cote

    5 S 8296

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (avril-juin 1915).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

    Cote

    1 L 318

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
  19. Résultat n°19

    Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Biens indivis, partage, jouissance : instructions,...
  20. Résultat n°20

    Registre (juin 1917-février 1918).

    Date

    1917-1918

    Cote

    5 S 8298

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (juin 1917-février 1918).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes, salpêtre) : correspondance, arrêté du District ; - Cavalier Jacobin, nomination, équipement, surveillance : correspondance ; - Secours aux familles, attribution : correspondance ; - Ecole de Mars, recrutement : correspondance.

    Date

    1793-an III

    Cote

    13 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Affaires militaires- Réquisitions, souscriptions (armes,...
  22. Résultat n°22

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  23. Résultat n°23

    Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    1 L 219

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) -...
  24. Résultat n°24

    Registre (septembre 1914-octobre 1914).

    Cote

    5 S 8313

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (septembre 1914-octobre 1914).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    - Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde Nationale ; - Chevaux de luxe : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 62

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde...
  26. Résultat n°26

    Administration municipale : - Contributions, citoyens assujettis à la patente : liste (An VI) ; contribution foncière : état (s. d.) ; patentes, demandes en réduction ; garde-magasin, nomination ; emprunt forcé ; décharges ; correspondance ; recouvrement (An IV-An VIII) - Militaires rentrés, réquisitionnaires n'ayant pas rejoint : tableau (s. d.) ; - Usines, approvisionnement : (An IV) ; - Postes ; - Prisons, géolier ; - Correspondance générale : (An IV-An VIII) ; - Bulletins des lois, réception ; - Cercle constitutionnel, formation : (An VI) ; - Directoire exécutif, commis : registre de correspondance (An IV-7 germinal An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
    • Administration municipale : - Contributions, citoyens...
  27. Résultat n°27

    Instructions, règlement : - Magasins ; - Marchés, prix, réquisitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 360

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 2 - Subsistances
    • 1 L 360-362 SUBSISTANCES MILITAIRES.
    • Instructions, règlement : - Magasins ; - Marchés, prix,...
  28. Résultat n°28

    - Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 100

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 98-101 - Affaires militaires
    • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
  29. Résultat n°29

    ALLIGNY-EN-MORVAN, réquisition des cars, répercussions sur les transports de voyageurs et de marchandises.

    Date

    1939

    Cote

    2 S 6735

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - Transports routiers en général
    • ALLIGNY-EN-MORVAN, réquisition des cars, répercussions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    Registre (novembre 1915-août 1916).

    Date

    1915-1916

    Cote

    5 S 8311

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (novembre 1915-août 1916).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse An IV-21 ventôse An IV) ; Au verso : - Citoyen Augustin GODRY, insoumission à l'autorité : procès-verbal de police (6 floréal An XI) ; - Secrétaire à deux tiroirs remis par le maire, déclaration : (2 juillet 1806). - Pain fourni aux alliés : liste nominative (s. d.) ; au verso : patentes, recouvrement : correspondance (An V).

    Date

    an IV-1806

    Cote

    2 D 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D - ACTES DE L'ADMINISTRATION MUNICIPALE
    • Affaires diverses : - Dépenses : état (13 pluviôse...
  32. Résultat n°32

    Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    7 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) -...
  33. Résultat n°33

    Registre (octobre 1914).

    Cote

    5 S 8294

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (octobre 1914).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  34. Résultat n°34

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 221

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  35. Résultat n°35

    Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions (An IV) ; - Mercuriales : instructions (An IV-an VI) ; - Grains (1), magasins civils et militaires, approvisionnement : instructions, "registre" des versements, états décadaires, correspondance (An IV-An VII) ; (1) Pour les réquisitions, en grains, voir aussi 11 L 100 (Service des étapes) et 11 L 93- Foires, marchés, fixation des jours : instructions (An VI) ; - Canton de Clamecy, Administration municipale, taxation des denrées, tarif arrêté : (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 87

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 87-88 - Agriculture - Subsistances
    • Subsistances- Enquêtes, recensements : instructions...
  36. Résultat n°36

    Subsistances fournies aux alliés par tout particulier et propriétaire, déclarations à faire à la mairie de La Charité : avis (6 décembre 1815).

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Subsistances fournies aux alliés par tout particulier...
  37. Résultat n°37

    Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction...
  38. Résultat n°38

    Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    11 L 3-10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An...
  39. Résultat n°39

    Registre (août-novembre 1915).

    Cote

    5 S 8310

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 7 - Période de guerre 1914-1918
    • REQUISITION, VOYAGEURS INDIGENTS, ENFANTS ASSISTES,...
    • Registre (août-novembre 1915).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 392

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités...