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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°2

- Réquisitions militaires ; - Troupes, levée ; - Armée, habillement, armement.

Date

Sans date

Cote

4 L 10

Résultat n°3

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.

Date

an II

Cote

4 L 19

Résultat n°4

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99

Résultat n°5

Registre (novembre 1914-avril 1915).

Date

1914-1915

Cote

5 S 8309

Résultat n°6

- Subsistances ; - Réquisitions diverses ; - Marchés, troubles, approvisionnement ; - Emprunts ; - Magasins.

Date

Sans date

Cote

9 L 44

Résultat n°7

- Levée militaire de 30000 hommes de cavalerie ; - Levée des 300000 hommes : (1793) ; - Troupes de ligne : registre d'envolement ; - 1ère réquisition, casernement des jeunes gens, contrôle des recettes et dépenses : (An II) ; - Remonte, dépôt ; - Vétérans.

Date

1793

Cote

5 L 82

Résultat n°8

Registre (octobre 1914-février 1915).

Date

1914-1915

Cote

5 S 8295

Résultat n°9

Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance- Chevaux, voitures ; - Chaussures ; - Animaux ; - Personnel de santé ; - Réquisitions diverses.

Date

Sans date

Cote

1 L 365

Résultat n°10

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-14

Résultat n°11

Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

Date

an III-an IV

Cote

1 L 194

Résultat n°12

- Poudres, salpêtre, affaires diverses ; - Armes, réquisitions.

Date

1792-an III

Cote

1 L 369

Résultat n°13

1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

Date

-

Cote

5 L 79

Résultat n°14

Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

Date

an II-an III

Cote

13 L 11

Résultat n°15

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

Date

-

Cote

1 L 319

Résultat n°16

- Troupes, équipement ; - Réquisitions ; - Volontaires, habillement ; - Tailleurs : registre.

Date

Sans date

Cote

5 L 83

Résultat n°17

Registre (avril-juin 1915).

Date

-

Cote

5 S 8296

Résultat n°18

- Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

Date

-

Cote

1 L 318

Résultat n°19

Biens indivis, partage, jouissance : instructions, arrêtés de l'Administration départementale ; "Communauté de Sichamps : pétition (An IV-An VII) ; Bois communaux, réquisition, réglementation : arrêtés des Administrations centrale et départementale, correspondance (An V-An VI).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-18

Résultat n°20

Registre (juin 1917-février 1918).

Date

1917-1918

Cote

5 S 8298