Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 35
  • 23
  • 16
  • 6
Période
  • 6
  • 58
  • 38
Lieux
  • 4
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 80
  • 19
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 80

80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

    Cote

    8 S 4210

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Nièvre (Département de la), carrières, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport, correspondance, recueil des actes administratifs.

    Cote

    7 S 10159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Matériaux, extractions : arrêté (affiche 1907), rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    "Réglement pour le service des cantonniers salariés, chargés de l'entretien des routes".

    Date

    Sans date

    Cote

    1 S 4677

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • REGLEMENTATION
    • "Réglement pour le service des cantonniers salariés,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  4. Résultat n°4

    Déclarations.

    Date

    1895-1942

    Cote

    8 S 2054

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 1 - Surveillance - Réglementation
    • Déclarations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

    Date

    1859-1940

    Cote

    7 S 2369

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

    Date

    1892-1939

    Cote

    8 S 11250

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse dans les communes : (1936) ; carnet de route individuel : (1939) ; cartes W : instructions (s.d.).

    Date

    1933-1939

    Cote

    2 S 2186

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • Circulation, sécurité routière, Comité : (1933) ; vitesse...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Code de la route : instructions.

    Date

    1899-1939

    Cote

    2 S 2185

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • Code de la route : instructions.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28 novembre 1938, décret-loi du 12 novembre 1938, application ; extension du réseau, écarts ruraux.

    Date

    1938-1939

    Cote

    8 S 2191

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 27 - Généralités
    • Travaux, révision des programmes ; circulaire du 28...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Police des cours d'eau.

    Date

    1911-1938

    Cote

    7 S 2336

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Police des cours d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours d'eau, réglementations.

    Date

    1916-1936

    Cote

    7 S 2147

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Réglement général, dérogations.

    Date

    1912-1934

    Cote

    8 S 6846

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 2 - Houillères de Decize
    • Réglement général, dérogations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

    Date

    1930

    Cote

    1 S 9295

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  14. Résultat n°14

    Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

    Date

    1930

    Cote

    1 S 9295

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • REGLEMENTATION
    • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  15. Résultat n°15

    Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1885-1930

    Cote

    8 S 4176

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

    Date

    1928

    Cote

    7 S 9250

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11501

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Rouissage des textiles, déversement des résidus industriels,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    "Notions élémentaires de voirie pour la sécurité de la circulation routière" par M.CLAIR, agent-voyer en chef de la Nièvre : brochure.

    Date

    1926

    Cote

    2 S 10105

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 1 - Code de la route-Sécurité routière
    • "Notions élémentaires de voirie pour la sécurité de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente : arrêté (affiche).

    Date

    1926

    Cote

    7 S 11502

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • Animaux aquatiques, divagation, réglementation permanente...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1912-1924

    Cote

    8 S 2156

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).