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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police de la navigation, réglement : affiche.
Cote
3 S 7403
 Date
1902
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police de la navigation, réglement : affiche.
Résultat n°2

Réglementation, propriétaires riverains contrevenant, projet d'arrêté : rapports, correspondance.
Cote
3 S 8827
 Date
1817
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Réglementation, propriétaires riverains contrevenant,...
Résultat n°3

Police, réglement particulier : affiche.
Cote
3 S 9162
 Date
1902
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 1 - Police - Réglementation
  • Police, réglement particulier : affiche.