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  1. Résultat n°1

    Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
  2. Résultat n°2

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  3. Résultat n°3

    Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 448

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
  4. Résultat n°4

    Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
  5. Résultat n°5

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...