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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAPELLE-SAINT-ANDRE (LA) : (1829-1882, 1949)

    Date

    1829-1949

    Cote

    7 S 2297

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CHAPELLE-SAINT-ANDRE (LA) : (1829-1882, 1949)

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    NANNAY, NARCY.

    Date

    1847-1947

    Cote

    7 S 2309

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • NANNAY, NARCY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON, MONTSAUCHE.

    Date

    1856-1943

    Cote

    7 S 2304

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MONTCEAUX-LE-COMTE, MONTIGNY-SUR-CANNE, MONTREUILLON,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    MOULINS-ENGILBERT

    Date

    1837-1941

    Cote

    7 S 2305

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MOULINS-ENGILBERT

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    CLAMECY

    Date

    1800-1940

    Cote

    7 S 2286

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CLAMECY

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    CHEVANNES-CHANGY, CHEVENON, CHITRY-LES-MINES.

    Date

    1856-1940

    Cote

    7 S 2285

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CHEVANNES-CHANGY, CHEVENON, CHITRY-LES-MINES.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    DONZY

    Date

    1843-1939

    Cote

    7 S 2292

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • DONZY

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY, SAINT-ELOI, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMAGES, TROIS-VESVRES, VANDENESSE.

    Date

    1897-1939

    Cote

    7 S 2332

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • MONTREUILLON, MONTSAUCHE, MOULINS-ENGILBERT, PREMERY,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    LAROCHEMILLAY, LIMANTON, LIVRY, LUZY.

    Date

    1886-1937

    Cote

    7 S 2331

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • LAROCHEMILLAY, LIMANTON, LIVRY, LUZY.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    ALLIGNY-EN-MORVAN, ARLEUF, CHALLUY, CHATEAU-CHINON VILLE, CHATEAU-CHINON CAMPAGNE, CORANCY, CRUX-LA-VILLE, LANTY.

    Date

    1884-1937

    Cote

    7 S 2330

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • ALLIGNY-EN-MORVAN, ARLEUF, CHALLUY, CHATEAU-CHINON...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    MENESTREAU, MESVES-SUR-LOIRE.

    Date

    1860-1936

    Cote

    7 S 2302

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • MENESTREAU, MESVES-SUR-LOIRE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    COULOUTRE, COURCELLES, CRUX-LA-VILLE.

    Date

    1839-1935

    Cote

    7 S 2290

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • COULOUTRE, COURCELLES, CRUX-LA-VILLE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

    Date

    1888-1934

    Cote

    7 S 5076

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE, CHATILLON-EN-BAZOIS, CHAUMARD, CHAUMOT.

    Date

    1831-1929

    Cote

    7 S 2284

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE, CHATILLON-EN-BAZOIS, CHAUMARD,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    SAINT-AMAND-EN-PUISAYE, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN.

    Date

    1829-1929

    Cote

    7 S 2317

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • SAINT-AMAND-EN-PUISAYE, SAINT-ANDRE-EN-MORVAN.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    METZ-LE-COMTE, MHERE, MILLAY, MONTAPAS.

    Date

    1857-1929

    Cote

    7 S 2303

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • METZ-LE-COMTE, MHERE, MILLAY, MONTAPAS.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

    Date

    1912-1929

    Cote

    7 S 5077

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • EPERON (L')
    • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    LUCENAY-LES-AIX

    Date

    1842-1928

    Cote

    7 S 2299

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • LUCENAY-LES-AIX

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, délibérations.

    Date

    1918-1927

    Cote

    7 S 10444

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Barrages, réglements d'eau : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, SAINT-PERE.

    Date

    1793-1927

    Cote

    7 S 2320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • SAINT-MARTIN-DU-TRONSEC, SAINT-PERE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).