Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations des conseils d'administration, obligation au secret professionnel : circulaire ministérielle (1951), correspondance (1952).

    Date

    1951-1952

    Cote

    8 S 11543

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 2 - Personnels divers
    • Organismes de la sécurité sociale minière, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités : (1911-1939) ; prévoyance sociale, retraites et caisses de secours : (1909) ; caisse autonome de retraites : registre d'ordre (1917-1931).

    Date

    1909-1939

    Cote

    8 S 2406

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 4 - Ouvriers mineurs : objets divers
    • Sécurité des ouvriers-mineurs, délégués, base des indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).